NFT Marketplace OpenSea évite le recours collectif alors que les plaignants rejettent volontairement l'affaire

Selon Cointelegraph, deux utilisateurs du marché de jetons non fongibles (NFT) OpenSea ont volontairement rejeté leur recours collectif.

Two users of the non-fungible token (NFT) marketplace OpenSea have voluntarily dismissed their class-action lawsuit, which accused the platform of selling unregistered securities, following a ruling by Judge Cecilia Altonaga in a Florida federal court allowing OpenSea to compel arbitration.

Deux utilisateurs du marché de jetons non fongibles (NFT) OpenSea ont volontairement rejeté leur recours collectif, qui accusait la plateforme de vendre des titres non enregistrés, à la suite d'une décision de la juge Cecilia Altonaga d'un tribunal fédéral de Floride autorisant OpenSea à contraindre à l'arbitrage.

The plaintiffs, Anthony Shnayderman and Itai Bronshtein, filed for dismissal on November 7 after the judge's order last month.

Les plaignants, Anthony Shnayderman et Itai Bronshtein, ont déposé une demande de non-lieu le 7 novembre après l'ordonnance du juge le mois dernier.

OpenSea had maintained that the users were bound by its terms of use, which stipulate that all claims must be resolved through arbitration. In an October filing, OpenSea emphasized its intention to move the plaintiffs to arbitration and indicated it would appeal any court denial, effectively pausing the case. The NFT marketplace argued that users agree to resolve disputes through the alternative dispute resolution services provider JAMS.

OpenSea avait soutenu que les utilisateurs étaient liés par ses conditions d'utilisation, qui stipulent que toutes les réclamations doivent être résolues par arbitrage. Dans un dossier déposé en octobre, OpenSea a souligné son intention de soumettre les plaignants à l'arbitrage et a indiqué qu'elle ferait appel de tout refus du tribunal, suspendant ainsi l'affaire. Le marché NFT a fait valoir que les utilisateurs acceptaient de résoudre les litiges par l'intermédiaire du fournisseur de services alternatifs de règlement des litiges JAMS.

The plaintiffs filed the lawsuit in September, alleging that the NFTs purchased on OpenSea were unregistered securities contracts in the United States and were worthless due to their illegal nature. They pointed to OpenSea's August disclosure of a Securities and Exchange Commission (SEC) Wells notice, suggesting potential liability for facilitating the exchange of unregistered securities. The suit also highlighted the SEC's actions against NFT projects Stoner Cats 2 and Impact Theory, where NFTs were deemed unregistered securities. The plaintiffs claimed that OpenSea breached a user warranty by failing to moderate its exchange for unregistered securities.

Les plaignants ont intenté une action en justice en septembre, alléguant que les NFT achetés sur OpenSea étaient des contrats de titres non enregistrés aux États-Unis et ne valaient rien en raison de leur nature illégale. Ils ont souligné la divulgation par OpenSea en août d'un avis Wells de la Securities and Exchange Commission (SEC), suggérant une responsabilité potentielle pour avoir facilité l'échange de titres non enregistrés. La poursuite a également mis en évidence les actions de la SEC contre les projets NFT Stoner Cats 2 et Impact Theory, dans lesquels les NFT étaient considérés comme des titres non enregistrés. Les plaignants ont affirmé qu'OpenSea avait violé une garantie utilisateur en ne modérant pas son échange de titres non enregistrés.

Adam Moskowitz, the attorney representing Shnayderman and Bronshtein, stated that they had no choice but to dismiss the case. He explained that their primary objective was to establish a framework for creating a functional global marketplace for NFTs, considering upcoming political and legislative changes. Moskowitz expressed hope that OpenSea could play a role in supervising and monitoring NFTs traded on its platform, from which it profits. He also mentioned ongoing efforts to assist victims of failed NFTs and other crypto products.

Adam Moskowitz, l'avocat représentant Shnayderman et Bronshtein, a déclaré qu'ils n'avaient d'autre choix que de classer l'affaire. Il a expliqué que leur objectif principal était d'établir un cadre pour créer un marché mondial fonctionnel pour les NFT, compte tenu des changements politiques et législatifs à venir. Moskowitz a exprimé l'espoir qu'OpenSea puisse jouer un rôle dans la supervision et le suivi des NFT négociés sur sa plateforme, dont elle profite. Il a également mentionné les efforts en cours pour aider les victimes de NFT et d’autres produits cryptographiques défaillants.

An OpenSea spokesperson dismissed the allegations as baseless, asserting that the lawsuit was unfounded and based on the disclosure of an SEC Wells notice. OpenSea did not immediately comment on the voluntary dismissal of the lawsuit.

Un porte-parole d'OpenSea a rejeté les allégations comme étant sans fondement, affirmant que le procès était sans fondement et basé sur la divulgation d'un avis de SEC Wells. OpenSea n'a pas immédiatement commenté le rejet volontaire du procès.