Réglementation crypto : tout change aux USA

Selon des rumeurs relancées par Fox Business, Donald Trump aurait l'intention de confier la régulation du secteur crypto à la Commodity Futures Trading Commission (CFTC).

The Trump administration is reportedly considering entrusting regulation of the crypto sector to the Commodity Futures Trading Commission (CFTC), a move that would shift oversight away from the Securities and Exchange Commission (SEC).

L’administration Trump envisagerait de confier la réglementation du secteur de la cryptographie à la Commodity Futures Trading Commission (CFTC), une décision qui détournerait la surveillance de la Securities and Exchange Commission (SEC).

This development comes amid a long-running debate over the classification of cryptocurrencies as either "securities" or "commodities." The SEC has largely maintained that most cryptocurrencies fall under the definition of a security, while the CFTC has categorized them as commodities.

Cette évolution intervient au milieu d’un débat de longue date sur la classification des crypto-monnaies en « titres » ou en « matières premières ». La SEC a largement soutenu que la plupart des crypto-monnaies entrent dans la définition d’un titre, tandis que la CFTC les a classées dans la catégorie des matières premières.

The differing classifications have led to regulatory clashes between the two agencies, with the SEC pursuing enforcement actions against several CeFi (centralized finance) platforms, including Coinbase and Kraken, for allegedly offering unregistered securities.

Les différentes classifications ont conduit à des conflits réglementaires entre les deux agences, la SEC poursuivant des mesures coercitives contre plusieurs plateformes CeFi (finance centralisée), dont Coinbase et Kraken, pour avoir prétendument proposé des titres non enregistrés.

According to rumors reported by Fox Business, the Trump administration's decision would effectively place spot crypto markets, including major centralized exchanges (cex), under the jurisdiction of the CFTC. This move would limit the SEC's regulatory authority over the crypto sector.

Selon des rumeurs rapportées par Fox Business, la décision de l'administration Trump placerait effectivement les marchés spot des cryptomonnaies, y compris les principales bourses centralisées (cex), sous la juridiction de la CFTC. Cette décision limiterait l’autorité réglementaire de la SEC sur le secteur de la cryptographie.

With this shift, most cryptocurrencies (not just Bitcoin and Ethereum) would likely be categorized as "commodities," leaving the SEC out of the picture due to the regulatory gray area.

Avec ce changement, la plupart des crypto-monnaies (pas seulement Bitcoin et Ethereum) seraient probablement classées dans la catégorie des « matières premières », laissant la SEC hors du tableau en raison de la zone grise réglementaire.

Earlier reports suggested that outgoing SEC Chairman Gary Gensler had only granted the "commodity" designation to Bitcoin, while the CFTC had consistently defined other cryptocurrencies in this manner.

Des rapports antérieurs suggéraient que le président sortant de la SEC, Gary Gensler, n'avait accordé la désignation de « marchandise » qu'au Bitcoin, alors que la CFTC avait systématiquement défini d'autres crypto-monnaies de cette manière.

"If given adequate funding, and with the right leadership, the CFTC could begin regulating the digital asset sector from day one of the Trump presidency," Chris Giancarlo, the former CFTC chairman, told FOX Business.

"Si elle bénéficie d'un financement adéquat et d'un leadership approprié, la CFTC pourrait commencer à réglementer le secteur des actifs numériques dès le premier jour de la présidence Trump", a déclaré Chris Giancarlo, ancien président de la CFTC, à FOX Business.

Interestingly, Giancarlo is said to be in the running for the "Crypto Czar" role, a position that is yet to be fully outlined within the new administration but appears to involve a kind of advisory council to regulate the sector.

Il est intéressant de noter que Giancarlo serait en lice pour le rôle de « Tsar de la cryptographie », un poste qui n'a pas encore été entièrement défini au sein de la nouvelle administration, mais qui semble impliquer une sorte de conseil consultatif pour réglementer le secteur.

This initiative, if implemented, would mark a significant step towards achieving the much-needed regulatory clarity in the US, especially for major crypto firms.

Cette initiative, si elle est mise en œuvre, marquerait une étape importante vers la clarté réglementaire indispensable aux États-Unis, en particulier pour les grandes sociétés de cryptographie.