La United States Securities and Exchange Commission change rapidement sa position sur la crypto-monnaie

La United States Securities and Exchange Commission change rapidement sa position sur la crypto-monnaie, abandonnant les cas et les enquêtes contre les grandes entreprises

The United States Securities and Exchange Commission is rapidly shifting its stance on cryptocurrency. After opening cases and investigations against major companies like Coinbase (NASDAQ:COIN), OpenSea, Uniswap and Robinhood (NASDAQ:HOOD), among others, the SEC has now dropped these probes.

La Commission américaine des valeurs mobilières et de l'échange change rapidement sa position sur la crypto-monnaie. Après avoir ouvert des cas et des enquêtes contre les grandes sociétés comme Coinbase (NASDAQ: COIN), Opensea, UniSwap et Robinhood (NASDAQ: HOOD), entre autres, la SEC a maintenant baissé ces sondes.

President Donald Trump has further cemented the legitimacy of the industry with his announcements about a strategic Bitcoin and/or crypto reserve.

Le président Donald Trump a encore cimenté la légitimité de l'industrie avec ses annonces sur une réserve stratégique de bitcoin et / ou de cryptographie.

While the industry is celebrating these developments, there are plenty of unresolved questions. Does the SEC dropping its investigations into OpenSea and YugaLabs really mean that NFTs are not securities?

Alors que l'industrie célèbre ces développements, il y a beaucoup de questions non résolues. La SEC a-t-elle abandonné ses enquêtes sur Opensea et les Yugalabs signifient vraiment que les NFT ne sont pas des titres?

Not really, says Yuriy Brisov of Digital & Analogue Partners, adding that it’s an oversimplification of a complex legal issue. He also notes that Judge Torres, in the Ripple case, wanted to be personally involved in the case, which might complicate matters further.

Pas vraiment, dit Yuriy Brisov de Digital & Analog Partners, ajoutant qu'il s'agit d'une simplification excessive d'un problème juridique complexe. Il note également que le juge Torres, dans l'affaire Ripple, voulait être personnellement impliqué dans l'affaire, ce qui pourrait compliquer davantage les questions.

The good outcome of these investigations isn’t always a lawsuit. It could also result in an SEC report clarifying regulatory classifications — just as Ripple’s utility tokens were deemed securities in certain sales, the SEC might assert that NFTs and memecoins can also be securities under certain conditions, while DeFi platforms may be considered brokers or dealers under the Exchange Act of 1934.

Le bon résultat de ces enquêtes n'est pas toujours un procès. Cela pourrait également entraîner un rapport de la SEC clarifiant les classifications réglementaires - tout comme les jetons d'utilité de Ripple ont été considérés comme des titres dans certaines ventes, la SEC pourrait affirmer que les NFT et Memecoins peuvent également être des titres dans certaines conditions, tandis que les plates-formes Defi sont considérées comme des courtiers ou des revendeurs en vertu de la loi d'échange de 1934.

Now, they just dropped charges and the crypto community is saying that NFTs cannot be securities. And the Uniswap case suggests that all DeFi platforms cannot be an exchange or broker dealer under the Exchange Act.

Maintenant, ils viennent de laisser tomber les accusations et la communauté cryptographique dit que les NFT ne peuvent pas être des titres. Et le cas uniswap suggère que toutes les plates-formes Defi ne peuvent pas être un revendeur d'échange ou de courtier en vertu de la loi sur l'échange.

I would say that it’s the wrong message that the market receives: that they can do whatever. I don’t support this approach. It’s probably a good thing to let the new, innovative companies grow. But someone must, from time to time, investigate them and ask some questions, issue reports, and make recommendations.

Je dirais que c'est le mauvais message que le marché reçoit: qu'ils peuvent faire n'importe quoi. Je ne soutiens pas cette approche. C'est probablement une bonne chose de laisser les nouvelles entreprises innovantes se développer. Mais quelqu'un doit, de temps en temps, enquêter sur lui et poser des questions, publier des rapports et faire des recommandations.

Under Gary Gensler, the SEC was overdoing it. For instance, with Coinbase, they were strictly following all the KYC procedures. Coinbase actually invests a lot into following all the laws. So this battle with Coinbase, for me, was meaningless from the very beginning. But with OpenSea, with Uniswap, I wouldn’t say that it was meaningless but the results of these investigations, I cannot call them satisfactory at this point.

Sous Gary Gensler, la SEC en faisait trop. Par exemple, avec Coinbase, ils suivaient strictement toutes les procédures KYC. Coinbase investit en fait beaucoup pour suivre toutes les lois. Donc, cette bataille avec Coinbase, pour moi, n'a pas été insignifiante dès le début. Mais avec Opensesea, avec uniswap, je ne dirais pas que cela n'a pas été insignifiant mais les résultats de ces enquêtes, je ne peux pas les appeler satisfaisants à ce stade.

Given that US crypto laws influence other countries, are jurisdictions like Hong Kong, Singapore, and Dubai likely to see similar abrupt changes?

Étant donné que les lois sur la crypto influencent d'autres pays, des juridictions comme Hong Kong, Singapour et Dubaï sont-elles susceptibles de voir des changements brusques similaires?

In places like Hong Kong, Singapore, and Dubai, such drastic regulatory U-turns are less likely. These jurisdictions have taken a more measured and structured approach to crypto regulation.

Dans des endroits comme Hong Kong, Singapour et Dubaï, de tels demi-tours régulateurs raffinés sont moins probables. Ces juridictions ont adopté une approche plus mesurée et structurée de la régulation de la cryptographie.

For example, Hong Kong’s Securities and Futures Commission has been methodical in its approach. When the SFC first introduced its crypto regulatory framework, it excluded riskier products like options trading. Only after the initial framework had been in place for some time did the SFC announce it would explore allowing options and leveraged trading. This phased approach ensures that riskier aspects of the ecosystem are introduced only after participants have been vetted and deemed sufficiently sophisticated.

Par exemple, la Commission Securities and Futures de Hong Kong a été méthodique dans son approche. Lorsque le SFC a introduit son cadre réglementaire cryptographique pour la première fois, il a exclu des produits plus risqués comme le trading d'options. Ce n'est qu'après que le cadre initial a été mis en place depuis un certain temps que le SFC a annoncé qu'il explorerait l'autorisation d'autorisation et le trading à effet de levier. Cette approche progressive garantit que les aspects plus risqués de l'écosystème ne sont introduits qu'après que les participants ont été vérifiés et jugés suffisamment sophistiqués.

This steady, incremental approach contrasts sharply with the SEC’s abrupt shifts. It also highlights the importance of building a regulatory framework that evolves based on experience and judicial input, rather than the personal views of those in power. In Hong Kong, Singapore, and Dubai, the focus is on creating a predictable and trustworthy environment for innovation, which is something the US could learn from.

Cette approche régulière et progressive contraste fortement avec les changements brusques de la SEC. Il met également en évidence l'importance de construire un cadre réglementaire qui évolue en fonction de l'expérience et de la contribution judiciaire, plutôt que des vues personnelles de ceux qui sont au pouvoir. À Hong Kong, Singapour et Dubaï, l'accent est mis sur la création d'un environnement prévisible et digne de confiance pour l'innovation, ce dont les États-Unis pourraient apprendre.

Can crypto firms sue regulators if they believe regulatory actions have harmed their business?

Les entreprises cryptographiques peuvent-elles poursuivre les régulateurs s'ils croient que les actions réglementaires ont nui à leur entreprise?

In the US, you can sue anyone for anything, even if you don’t have a meritorious claim.

Aux États-Unis, vous pouvez poursuivre n'importe qui pour n'importe quoi, même si vous n'avez pas de réclamation méritoire.

Nothing stops you from launching a lawsuit. This is why, in my line of work, what we do is we often have indemnification clauses that if a party were to be sued as a result of the other party’s actions, regardless if that suit has merit or not, that party that is sued still incurs legal costs simply just to make this go away or defend themselves. So the answer to the question is, they can absolutely sue. Whether or not they’re going to win is obviously a whole other thing.

Rien ne vous empêche de lancer un procès. C'est pourquoi, dans ma ligne de travail, ce que nous faisons, c'est que nous avons souvent des clauses d'indemnisation que si une partie devait être poursuivie à la suite des actions de l'autre partie, que ce costume ait ou non, cette partie qui est poursuivie entraîne toujours des coûts juridiques simplement pour faire disparaître ou se défendre. La réponse à la question est donc qu'ils peuvent absolument poursuivre. Qu'ils vont ou non gagner, c'est évidemment une toute autre chose.

Has the SEC’s approach to NFTs and its decision to drop the OpenSea investigation created more legal uncertainty around crypto laws?

L'approche de la SEC en matière de NFTS et sa décision de supprimer l'enquête d'OpenSea ont-elles créé une incertitude plus légale concernant les lois sur la cryptographie?

Now, there is a general understanding for the market that NFTs cannot be securities. I don’t think that is a very good outcome of this investigation because NFTs obviously can be securities, and they can create certain risks regarding securities. Actually, the fact that the SEC was investigating OpenSea could have created this understanding, as we have with Ripple. Before the Ripple case, we didn’t know how to approach utility tokens. Now, we know that there are two types of tokens, those that are sold on exchanges and those that are sold to institutional investors. And the same token can be either a security or not.

Maintenant, il existe une compréhension générale pour le marché que les NFT ne peuvent pas être des titres. Je ne pense pas que ce soit un très bon résultat de cette enquête, car les NFT peuvent évidemment être des titres, et ils peuvent créer certains risques concernant les titres. En fait, le fait que la SEC enquête sur Opensea aurait pu créer cette compréhension, comme nous l'avons fait avec Ripple. Avant le boîtier Ripple, nous ne savions pas comment aborder les jetons utilitaires. Maintenant, nous savons qu'il existe deux types de jetons, ceux qui sont vendus sur les échanges et ceux qui sont vendus à des investisseurs institutionnels. Et le même jeton peut être une sécurité ou non.

We could have the same understanding regarding NFTs, that some NFTs are really collectibles and they’re not a part of securities legislation.

Nous pourrions avoir la même compréhension concernant les NFT, que certaines NFT sont vraiment des objets de collection et qu'ils ne font pas partie de la législation sur les valeurs mobilières.

For instance, we did a project where we offered securities in the form of NFT in a real estate project,

Par exemple, nous avons réalisé un projet où nous avons offert des titres sous forme de NFT dans un projet immobilier,