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Articles d’actualité sur les crypto-monnaies

Le contrôle juridique des crypto-monnaies s'intensifie aux États-Unis malgré la victoire de la COPA sur Craig Wright

Apr 02, 2024 at 03:00 pm

La Crypto Open Patent Alliance (COPA) célèbre sa victoire sur Craig Wright au milieu de contestations juridiques en cours concernant les échanges de crypto-monnaie. Les autorités américaines continuent de rejeter les affirmations de Coinbase selon lesquelles les actifs numériques méritent un traitement spécial, la juge Katherine Polk Failla rejetant la requête de la bourse visant à rejeter une plainte de la Securities and Exchange Commission (SEC). La décision de Failla a confirmé l'argument de la SEC selon lequel Coinbase opérait comme un intermédiaire en valeurs mobilières non enregistré, rejetant l'idée selon laquelle la « crypto » transcende les lois sur les valeurs mobilières existantes. Les problèmes juridiques de la COPA se poursuivent, le rejet par la SEC de sa demande d'un nouveau cadre réglementaire pour les actifs numériques étant contestée devant les tribunaux.

Le contrôle juridique des crypto-monnaies s'intensifie aux États-Unis malgré la victoire de la COPA sur Craig Wright

Crypto Faces U.S. Legal Scrutiny Amidst COPA's Pyrrhic Victory over Craig Wright

Crypto fait face à un examen juridique américain au milieu de la victoire à la Pyrrhus de la COPA contre Craig Wright

In the evolving crypto landscape, recent developments highlight a clash between the industry's aspirations and the watchful eye of U.S. authorities. While the Crypto Open Patent Alliance (COPA) celebrates its triumph over Craig Wright, the U.S. Securities and Exchange Commission (SEC) continues to chip away at the crypto industry's claims of exceptionalism.

Dans le paysage cryptographique en évolution, les développements récents mettent en évidence un conflit entre les aspirations du secteur et l’œil vigilant des autorités américaines. Alors que la Crypto Open Patent Alliance (COPA) célèbre son triomphe sur Craig Wright, la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis continue de s'attaquer aux allégations d'exception de l'industrie de la cryptographie.

On March 27, Judge Katherine Polk Failla of the U.S. District Court for the Southern District of New York rejected Coinbase's bid to dismiss the SEC's complaint alleging the cryptocurrency exchange's unlicensed operation. The SEC's suit casts doubt on Coinbase's claim that digital assets fall outside the purview of existing securities laws.

Le 27 mars, la juge Katherine Polk Failla du tribunal de district américain du district sud de New York a rejeté la demande de Coinbase de rejeter la plainte de la SEC alléguant le fonctionnement sans licence de l'échange de crypto-monnaie. La poursuite de la SEC jette le doute sur l'affirmation de Coinbase selon laquelle les actifs numériques ne relèvent pas du champ d'application des lois sur les valeurs mobilières existantes.

Judge Failla's ruling underscores the SEC's belief that cryptocurrencies, despite their novelty, fit within the traditional framework of identifying securities. This rejection undermines Coinbase's argument that cryptocurrencies constitute a paradigm shift that defies existing regulatory frameworks.

La décision du juge Failla souligne la conviction de la SEC selon laquelle les crypto-monnaies, malgré leur nouveauté, s'inscrivent dans le cadre traditionnel d'identification des titres. Ce rejet sape l'argument de Coinbase selon lequel les crypto-monnaies constituent un changement de paradigme qui défie les cadres réglementaires existants.

Failla further dismissed Coinbase's contention that the SEC violated the Administrative Procedures Act (APA), which governs agency rulemaking. The SEC has consistently declined Coinbase's demands for crypto-specific regulations, asserting that current securities laws encompass digital assets.

Failla a en outre rejeté l'affirmation de Coinbase selon laquelle la SEC avait violé la loi sur les procédures administratives (APA), qui régit l'élaboration des règles des agences. La SEC a systématiquement décliné les demandes de Coinbase en matière de réglementation spécifique à la cryptographie, affirmant que les lois actuelles sur les valeurs mobilières englobent les actifs numériques.

The court also granted Coinbase's request to dismiss the SEC's claim regarding the company's Wallet application, finding insufficient evidence to support the allegation that it acted as an unregistered broker. This ruling provides a glimmer of hope for decentralized finance (DeFi) developers.

Le tribunal a également accédé à la demande de Coinbase de rejeter la demande de la SEC concernant l'application Wallet de la société, trouvant des preuves insuffisantes pour étayer l'allégation selon laquelle elle a agi en tant que courtier non enregistré. Cette décision offre une lueur d'espoir aux développeurs de finance décentralisée (DeFi).

Despite Coinbase's attempt to downplay Judge Failla's ruling, the rebuff of its legal arguments casts a shadow over the company's future and potentially the broader crypto industry. Coinbase's efforts to overturn the SEC's denial of its request for a "new regulatory framework" for digital assets now face an uphill battle.

Malgré la tentative de Coinbase de minimiser la décision du juge Failla, le rejet de ses arguments juridiques jette une ombre sur l'avenir de l'entreprise et potentiellement sur l'industrie de la cryptographie dans son ensemble. Les efforts de Coinbase pour annuler le refus de la SEC de sa demande d'un « nouveau cadre réglementaire » pour les actifs numériques se heurtent désormais à une bataille difficile.

The SEC's recent actions are part of a broader crackdown on crypto lawlessness, as evidenced by the sentencing of FTX founder Sam Bankman-Fried and the upcoming sentencing of Binance's Changpeng 'CZ' Zhao. These high-profile cases, along with ongoing investigations, signal a shift in the regulatory landscape.

Les actions récentes de la SEC font partie d'une répression plus large contre l'anarchie de la cryptographie, comme en témoigne la condamnation du fondateur de FTX, Sam Bankman-Fried, et la condamnation prochaine de Changpeng « CZ » Zhao de Binance. Ces affaires très médiatisées, ainsi que les enquêtes en cours, signalent un changement dans le paysage réglementaire.

In contrast to this regulatory scrutiny, COPA recently claimed victory in a U.K. court against Craig Wright, who had claimed to be the real-world identity behind the Satoshi Nakamoto pseudonym. While COPA celebrates this outcome, it is worth noting that Wright's significance lies less in his personal identity and more in his association with the BSV Blockchain, which COPA has repeatedly attacked.

Contrairement à cet examen réglementaire, la COPA a récemment revendiqué la victoire devant un tribunal britannique contre Craig Wright, qui avait prétendu être l'identité réelle derrière le pseudonyme de Satoshi Nakamoto. Alors que la COPA célèbre ce résultat, il convient de noter que l'importance de Wright réside moins dans son identité personnelle que dans son association avec la blockchain BSV, que la COPA a attaquée à plusieurs reprises.

BSV proponents believe that Satoshi's original vision for Bitcoin was not merely a digital gold but a versatile data-processing tool. COPA's relentless assault on BSV suggests an ideological battle over the future of Bitcoin, with COPA aiming to suppress the original vision in favor of their preferred narrative of a speculative asset.

Les partisans du BSV estiment que la vision originale de Satoshi pour Bitcoin n'était pas simplement un or numérique mais un outil de traitement de données polyvalent. L'assaut incessant de la COPA contre BSV suggère une bataille idéologique sur l'avenir du Bitcoin, la COPA visant à supprimer la vision originale en faveur de son récit préféré d'un actif spéculatif.

Despite COPA's triumph over Wright, the BSV technology itself remains resilient. It embodies Satoshi's original design for Bitcoin, a vision that COPA and its allies strive to erase. The true victor in this crypto saga will not be determined by courtroom battles but by the enduring legacy of Bitcoin and the technology that underpins its future.

Malgré le triomphe de la COPA sur Wright, la technologie BSV elle-même reste résiliente. Il incarne la conception originale de Satoshi pour Bitcoin, une vision que la COPA et ses alliés s'efforcent d'effacer. Le véritable vainqueur de cette saga cryptographique ne sera pas déterminé par des batailles judiciaires mais par l’héritage durable du Bitcoin et de la technologie qui sous-tend son avenir.

As the crypto industry evolves, it must navigate the complexities of regulation and innovation. The U.S. government's increasing scrutiny and the ongoing debate over Bitcoin's true nature will shape the industry's trajectory. The outcome of this regulatory dance will determine whether cryptocurrencies can fulfill their transformative potential or become ensnared in bureaucratic oversight.

À mesure que l’industrie de la cryptographie évolue, elle doit composer avec les complexités de la réglementation et de l’innovation. La surveillance croissante du gouvernement américain et le débat en cours sur la véritable nature du Bitcoin façonneront la trajectoire de l'industrie. Le résultat de cette danse réglementaire déterminera si les crypto-monnaies peuvent réaliser leur potentiel de transformation ou se laisser prendre au piège de la surveillance bureaucratique.

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