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Articles d’actualité sur les crypto-monnaies

La position incohérente de la SEC soulève des questions sur l’approbation de l’Ethereum ETF

Mar 30, 2024 at 06:55 am

Au milieu des spéculations en cours sur l'approbation des fonds négociés en bourse (ETF) au comptant Ethereum (ETH) aux États-Unis, l'avocat général de Coinbase, Paul Grewal, affirme que la Securities and Exchange Commission (SEC) n'a « aucune bonne raison » de refuser de telles demandes. Il cite les déclarations précédentes de la SEC et les précédents juridiques qui classent l'ETH comme une marchandise et non comme un titre. Cependant, des points de vue divergents prédominent, certains suggérant que la récente enquête de la SEC sur Ethereum et le passage à un système de consensus de preuve de participation pourraient influencer sa décision.

La position incohérente de la SEC soulève des questions sur l’approbation de l’Ethereum ETF

SEC's Inconsistent Approach Raises Concerns Over Ethereum ETF Approvals

L'approche incohérente de la SEC suscite des inquiétudes concernant les approbations de l'ETF Ethereum

Amidst fervent anticipation for the Securities and Exchange Commission (SEC) to approve spot Ethereum exchange-traded funds (ETFs), Coinbase General Counsel Paul Grewal has denounced the agency's apparent reluctance to grant these applications.

Au milieu de l'attente fervente de voir la Securities and Exchange Commission (SEC) approuver les fonds négociés en bourse (ETF) au comptant Ethereum, l'avocat général de Coinbase, Paul Grewal, a dénoncé l'apparente réticence de l'agence à accorder ces demandes.

In a forthright statement, Grewal decried the SEC's "no good reason" for denying ETF approvals, asserting that Ethereum (ETH) has been consistently classified as a commodity, not a security. He backed this assertion with evidence from both past and current SEC officials, including former Corporate Finance Director Bill Hinman and current Chairman Gary Gensler.

Dans une déclaration directe, Grewal a dénoncé « l'absence de bonne raison » de la SEC pour refuser l'approbation des ETF, affirmant qu'Ethereum (ETH) a toujours été classé comme une marchandise et non comme un titre. Il a étayé cette affirmation par des témoignages de responsables passés et actuels de la SEC, notamment l'ancien directeur financier d'entreprise Bill Hinman et l'actuel président Gary Gensler.

Grewal further highlighted the SEC's own legal precedents, the Commodity Futures Trading Commission's (CFTC) affirmation of ETH as a commodity, and the successful trading of ETH futures contracts regulated by the CFTC. These factors, he argued, unequivocally challenge any attempt to classify ETH as a security.

Grewal a en outre souligné les propres précédents juridiques de la SEC, l'affirmation par la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) de l'ETH en tant que marchandise et la négociation réussie des contrats à terme sur l'ETH réglementés par la CFTC. Selon lui, ces facteurs remettent en question sans équivoque toute tentative de classer l’ETH comme un titre.

Grewal countered the SEC's potential reliance on the Howey test, emphasizing that digital assets like ETH do not meet the criteria for "investment contracts" or "securities" due to their lack of ongoing contractual obligations related to a commercial enterprise.

Grewal a répliqué au recours potentiel de la SEC au test de Howey, soulignant que les actifs numériques comme l'ETH ne répondent pas aux critères des « contrats d'investissement » ou des « titres » en raison de leur manque d'obligations contractuelles continues liées à une entreprise commerciale.

Ethereum Foundation's "Warrant Canary" Removal Sparks Speculation

La suppression du « Warrant Canary » de la Fondation Ethereum suscite des spéculations

Adding to the intrigue surrounding Ethereum's regulatory status, the Ethereum Foundation recently removed a "Warrant Canary" from its website following an unspecified legal inquiry. This action has sparked speculation that state authorities may be investigating the Foundation.

Ajoutant à l'intrigue entourant le statut réglementaire d'Ethereum, la Fondation Ethereum a récemment supprimé un « Warrant Canary » de son site Web à la suite d'une enquête juridique non précisée. Cette action a suscité des spéculations selon lesquelles les autorités de l'État pourraient enquêter sur la Fondation.

Fortune reported that the SEC is pursuing an "aggressive legal campaign" to classify Ethereum as a security, citing subpoenas issued to crypto companies related to an Ethereum investigation. Notably, some of these subpoenas were issued after Ethereum's transition to a proof-of-stake (PoS) consensus system, raising questions about whether this move is part of a broader effort to clamp down on ETH.

Fortune a rapporté que la SEC mène une « campagne juridique agressive » pour classer Ethereum comme titre, citant des assignations à comparaître délivrées à des sociétés de cryptographie liées à une enquête sur Ethereum. Notamment, certaines de ces assignations à comparaître ont été émises après la transition d'Ethereum vers un système de consensus de preuve de participation (PoS), ce qui soulève la question de savoir si cette décision fait partie d'un effort plus large visant à réprimer l'ETH.

Conflicting Views on Ethereum's Status

Opinions contradictoires sur le statut d'Ethereum

Despite Grewal's assertions, others contend that the transition to PoS may have altered Ethereum's regulatory landscape. Gensler himself has indicated that tokens in a PoS system could be considered securities due to investors' reliance on the efforts of others.

Malgré les affirmations de Grewal, d'autres soutiennent que la transition vers le PoS pourrait avoir modifié le paysage réglementaire d'Ethereum. Gensler lui-même a indiqué que les jetons d'un système PoS pourraient être considérés comme des titres en raison de la dépendance des investisseurs à l'égard des efforts des autres.

Crypto lawyer Preston Byrne suggested that the SEC's potential challenge to Ethereum's classification may hinge on the distribution of coins during the presale.

L'avocat spécialisé en cryptographie, Preston Byrne, a suggéré que la contestation potentielle de la classification d'Ethereum par la SEC pourrait dépendre de la distribution des pièces lors de la prévente.

Diverging Opinions on Approval Prospects

Opinions divergentes sur les perspectives d’approbation

Following the Bitcoin ETF spot approval, Commissioner Hester Peirce expressed concerns about the SEC's inconsistent treatment of applications in this area. She warned that the agency's failure to follow standard procedures would damage its reputation.

À la suite de l'approbation ponctuelle du Bitcoin ETF, la commissaire Hester Peirce a exprimé ses inquiétudes concernant le traitement incohérent des demandes dans ce domaine par la SEC. Elle a averti que le non-respect des procédures standard par l'agence nuirait à sa réputation.

Former CFTC Commissioner Brian Quintenz pointed to the SEC's explicit recognition of ETH as a non-security asset when approving ETH futures ETFs. He argued that this decision, made well after Ethereum's transition to PoS, served as a clear indication of the agency's position on ETH's regulatory treatment.

L'ancien commissaire de la CFTC, Brian Quintenz, a souligné la reconnaissance explicite par la SEC de l'ETH en tant qu'actif non lié à la sécurité lors de l'approbation des ETF à terme sur ETH. Il a fait valoir que cette décision, prise bien après la transition d'Ethereum vers le PoS, constituait une indication claire de la position de l'agence sur le traitement réglementaire de l'ETH.

Diminishing Optimism for ETF Approvals

Diminution de l’optimisme quant aux approbations des ETF

Bloomberg ETF analysts Eric Balchunas and James Seffart have lowered their expectations for ETH ETF spot approvals to 25% by May 23, the deadline for the SEC to rule on applications from Ark and 21Shares. They cited the SEC's lack of timely comments compared to the Bitcoin ETF approval process.

Les analystes de Bloomberg ETF, Eric Balchunas et James Seffart, ont abaissé leurs attentes concernant les approbations au comptant d'ETH ETF à 25 % d'ici le 23 mai, date limite fixée par la SEC pour se prononcer sur les demandes d'Ark et de 21Shares. Ils ont cité le manque de commentaires de la SEC en temps opportun par rapport au processus d'approbation du Bitcoin ETF.

However, others remain more optimistic, with Bernstein analysts Gautam Chhugani and Mahika Sapra predicting a 50% probability of approval within the year. They cited the industry's determination to fight for ETH ETF approval and the parallels between Ethereum and the precedent set by the SEC's handling of the Grayscale Bitcoin ETF.

Cependant, d'autres restent plus optimistes, les analystes de Bernstein Gautam Chhugani et Mahika Sapra prévoyant une probabilité de 50 % d'approbation d'ici un an. Ils ont cité la détermination de l'industrie à se battre pour l'approbation de l'ETH ETF et les parallèles entre Ethereum et le précédent créé par la gestion par la SEC de l'ETF Grayscale Bitcoin.

SEC Postpones Decisions, Fidelity Adds Staking

La SEC reporte ses décisions, Fidelity ajoute du jalonnement

The SEC has delayed decisions on several Ethereum spot ETF applications, most recently extending the deadline for VanEck's application to May 23. Fidelity and Grayscale have amended their documents to include staking, indicating their continued pursuit of ETH ETF approval.

La SEC a retardé ses décisions sur plusieurs demandes d'ETF au comptant Ethereum, prolongeant récemment la date limite de candidature de VanEck au 23 mai. Fidelity et Grayscale ont modifié leurs documents pour inclure le jalonnement, indiquant leur poursuite de l'approbation de l'ETH ETF.

Despite the delays, the future of Ethereum ETF approvals remains uncertain. The SEC's inconsistent approach, combined with the transition to PoS, has created a complex regulatory landscape that could prolong the approval process or even result in denials. As the May 23 deadline approaches, the industry awaits the SEC's next move with a mix of anticipation and trepidation.

Malgré les retards, l’avenir des approbations d’Ethereum ETF reste incertain. L'approche incohérente de la SEC, combinée à la transition vers le PoS, a créé un paysage réglementaire complexe qui pourrait prolonger le processus d'approbation, voire entraîner des refus. À l'approche de la date limite du 23 mai, l'industrie attend la prochaine décision de la SEC avec un mélange d'anticipation et d'appréhension.

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