L’énigme fiscale des cryptomonnaies : trouver un équilibre entre conformité et politique

Malgré la trajectoire ascendante des revenus de la crypto-monnaie et la promesse d'une finance décentralisée, elle présente des défis en matière de conformité fiscale et d'élaboration des politiques, entraînant une perte de revenus importante. Les politiques existantes et l’application de transactions cryptographiques non taxées peuvent relever efficacement ces défis, tandis que les programmes de dénonciation et l’intelligence artificielle se sont avérés efficaces pour cibler les fraudeurs fiscaux cryptographiques. Des réformes visant à accroître l’efficacité de ces programmes, plutôt que des méthodes fiscales révolutionnaires, peuvent contribuer à atténuer les coûts sociétaux et à capter les recettes fiscales perdues.

The Crypto Conundrum: Tax Compliance and Policy Challenges in the Digital Asset Era

L’énigme de la cryptographie : conformité fiscale et défis politiques à l’ère des actifs numériques

The cryptocurrency market has surged with remarkable momentum, captivating investors and disrupting traditional financial systems. However, amidst this exponential growth, a formidable challenge emerges: ensuring tax compliance and devising sound policy frameworks in a landscape that has yet to fully mature.

Le marché des cryptomonnaies a connu un essor remarquable, captivant les investisseurs et perturbant les systèmes financiers traditionnels. Cependant, au milieu de cette croissance exponentielle, un formidable défi apparaît : garantir la conformité fiscale et élaborer des cadres politiques solides dans un paysage qui n’a pas encore atteint sa pleine maturité.

The Tax Reporting Gap: A Hidden Liability

L’écart en matière de déclaration fiscale : une responsabilité cachée

As digital assets gain widespread adoption, the tax reporting gap has widened considerably, resulting in an estimated $50 billion in lost revenue from untaxed crypto transactions. This discrepancy has ignited concerns, prompting policymakers and tax authorities to seek innovative solutions to bridge the gap.

À mesure que les actifs numériques sont largement adoptés, l’écart en matière de déclaration fiscale s’est considérablement élargi, entraînant une perte de revenus estimée à 50 milliards de dollars provenant des transactions cryptographiques non taxées. Cet écart a suscité des inquiétudes, incitant les décideurs politiques et les autorités fiscales à rechercher des solutions innovantes pour combler cet écart.

The traditional approach of tax enforcement, relying solely on individual compliance, has proven insufficient to effectively address the unique complexities of cryptocurrencies. The inherent anonymity and decentralized nature of these assets render them susceptible to tax evasion and avoidance.

L’approche traditionnelle de l’application des taxes, reposant uniquement sur la conformité individuelle, s’est révélée insuffisante pour répondre efficacement aux complexités uniques des crypto-monnaies. L’anonymat inhérent et la nature décentralisée de ces actifs les rendent vulnérables à l’évasion et à l’évasion fiscales.

Enhancing Enforcement: A Call for Pragmatism

Renforcer l’application des lois : un appel au pragmatisme

In addressing this challenge, the reconsideration of existing policies, rather than the pursuit of revolutionary tax schemes, may prove more effective. Enhancing the capabilities of established programs, such as the IRS whistleblower program, offers a promising approach.

Pour relever ce défi, la reconsidération des politiques existantes, plutôt que la poursuite de dispositifs fiscaux révolutionnaires, pourrait s’avérer plus efficace. Renforcer les capacités des programmes établis, tels que le programme de dénonciation de l’IRS, offre une approche prometteuse.

The IRS whistleblower program has been instrumental in combating traditional tax evasion and corporate non-compliance. Since its inception in 2006, the program has distributed over $1 billion in awards, facilitating the recovery of more than $6 billion in tax revenue.

Le programme de dénonciation de l’IRS a joué un rôle déterminant dans la lutte contre l’évasion fiscale traditionnelle et la non-conformité des entreprises. Depuis sa création en 2006, le programme a distribué plus d'un milliard de dollars de récompenses, facilitant ainsi la récupération de plus de 6 milliards de dollars de recettes fiscales.

However, the program is not without its limitations. Reforms aimed at improving its efficacy, including the imposition of interest on delayed awards and the elimination of budget sequestration effects, would significantly enhance its impact.

Cependant, le programme n'est pas sans limites. Des réformes visant à améliorer son efficacité, notamment l’imposition d’intérêts sur les attributions différées et l’élimination des effets de séquestration budgétaire, renforceraient considérablement son impact.

Harnessing Technology: AI in the Fight Against Tax Evasion

Exploiter la technologie : l’IA dans la lutte contre l’évasion fiscale

The advent of artificial intelligence (AI) presents both challenges and opportunities in the pursuit of tax compliance. While tax evaders may leverage AI to conceal their activities, whistleblowers can harness its capabilities to uncover hidden transactions.

L’avènement de l’intelligence artificielle (IA) présente à la fois des défis et des opportunités dans la poursuite de la conformité fiscale. Alors que les fraudeurs fiscaux peuvent exploiter l’IA pour dissimuler leurs activités, les lanceurs d’alerte peuvent exploiter ses capacités pour découvrir des transactions cachées.

Government agencies partnering with entities that specialize in de-anonymizing cryptocurrencies have demonstrated success in identifying tax evaders. Chainalysis, a blockchain analysis firm, played a pivotal role in the takedown of the Silk Road dark web exchange.

Les agences gouvernementales en partenariat avec des entités spécialisées dans la désanonymisation des crypto-monnaies ont démontré leur succès dans l’identification des fraudeurs fiscaux. Chainalysis, une société d'analyse de blockchain, a joué un rôle central dans le démantèlement de l'échange sur le dark web de Silk Road.

AI's ability to sift through vast amounts of transaction data allows for the identification of patterns and red flags that indicate non-compliance. This technology can automate the process of filing whistleblower reports, further streamlining the process.

La capacité de l’IA à passer au crible de grandes quantités de données de transaction permet d’identifier des modèles et des signaux d’alarme indiquant une non-conformité. Cette technologie peut automatiser le processus de dépôt de rapports de dénonciation, rationalisant ainsi davantage le processus.

Expanding whistleblower programs to target crypto transactions and offering substantial rewards for information leading to the identification of tax evaders could incentivize platforms to actively combat cheating.

L’extension des programmes de dénonciation pour cibler les transactions cryptographiques et l’offre de récompenses substantielles pour les informations permettant d’identifier les fraudeurs fiscaux pourraient inciter les plateformes à lutter activement contre la tricherie.

Administrative Workability: The Importance of Simplicity

Fonctionnalité administrative : l'importance de la simplicité

The unique characteristics of cryptocurrencies, such as anonymity and energy consumption, may tempt policymakers to pursue complex and technologically advanced tax policies. However, the implementation and enforcement of such policies often face obstacles.

Les caractéristiques uniques des crypto-monnaies, telles que l’anonymat et la consommation d’énergie, peuvent inciter les décideurs politiques à mettre en œuvre des politiques fiscales complexes et technologiquement avancées. Cependant, la mise en œuvre et l’application de ces politiques se heurtent souvent à des obstacles.

Proposals such as applying the wash sale rule to digital currencies and imposing an excise tax on digital asset mining could prove impractical and difficult to administer. Determining substantial identity among the thousands of cryptocurrencies in existence would be a tax policy challenge in itself.

Des propositions telles que l’application de la règle de la vente fictive aux monnaies numériques et l’imposition d’une taxe d’accise sur l’extraction d’actifs numériques pourraient s’avérer peu pratiques et difficiles à administrer. Déterminer une identité substantielle parmi les milliers de crypto-monnaies existantes constituerait en soi un défi de politique fiscale.

Furthermore, the excise tax on electricity used for mining raises questions about its fairness, given the difficulty in distinguishing mining-related electricity usage from other forms of power consumption.

En outre, la taxe d’accise sur l’électricité utilisée pour l’exploitation minière soulève des questions quant à son équité, compte tenu de la difficulté de distinguer l’utilisation de l’électricité liée à l’exploitation minière des autres formes de consommation d’énergie.

No Revolutions Required: Rethinking Existing Approaches

Aucune révolution requise : repenser les approches existantes

Addressing the tax challenges posed by cryptocurrencies does not necessitate revolutionary new approaches. Recalibrating existing policies and programs to effectively target new activities can yield significant results.

Relever les défis fiscaux posés par les crypto-monnaies ne nécessite pas de nouvelles approches révolutionnaires. Recalibrer les politiques et programmes existants pour cibler efficacement de nouvelles activités peut donner des résultats significatifs.

Transactions involving cryptocurrencies typically involve multiple entities with knowledge of the parties involved. While individuals may not know each other's identities directly, they are often incentivized to ascertain them. Cryptocurrency exchanges, due to know your customer (KYC) and anti-money laundering (AML) regulations, possess the identity of at least one party to the transaction.

Les transactions impliquant des crypto-monnaies impliquent généralement plusieurs entités connaissant les parties impliquées. Même si les individus ne connaissent pas directement l’identité des autres, ils sont souvent incités à la vérifier. Les échanges de crypto-monnaie, en raison des réglementations relatives à la connaissance de votre client (KYC) et à la lutte contre le blanchiment d'argent (AML), possèdent l'identité d'au moins une partie à la transaction.

The key lies in incentivizing parties to ensure tax compliance. Offering attractive incentives, such as whistleblower reforms, could encourage cooperation and reporting.

La clé réside dans l’incitation des partis à garantir la conformité fiscale. Proposer des incitations attractives, telles que des réformes en matière de dénonciation, pourrait encourager la coopération et le signalement.

Conclusion: Striking a Balance

Conclusion : trouver un équilibre

Navigating the tax challenges posed by cryptocurrencies requires a balanced approach that leverages existing infrastructure while embracing technological advancements. By enhancing existing programs, harnessing AI, and implementing pragmatic policies, tax authorities can effectively safeguard revenue and promote tax equity in the digital asset era.

Relever les défis fiscaux posés par les crypto-monnaies nécessite une approche équilibrée qui exploite l’infrastructure existante tout en intégrant les avancées technologiques. En améliorant les programmes existants, en exploitant l’IA et en mettant en œuvre des politiques pragmatiques, les autorités fiscales peuvent protéger efficacement les recettes et promouvoir l’équité fiscale à l’ère des actifs numériques.

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A propos de l'auteur

Andrew Leahey is a tax and technology attorney, principal at Hunter Creek Consulting, and adjunct professor at Drexel Kline School of Law.

Andrew Leahey est avocat fiscaliste et technologique, directeur de Hunter Creek Consulting et professeur adjoint à la Drexel Kline School of Law.