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Articles d’actualité sur les crypto-monnaies
L'ancienne « Crypto Mom » de la SEC exprime ses inquiétudes concernant les approches cryptographiques agressives
Apr 17, 2024 at 09:02 pm
Lors d'une récente table ronde, Elizabeth Stewart, ancienne avocate de la SEC, a discuté de l'approche controversée de l'agence en matière de réglementation de l'industrie de la cryptographie. Stewart a exprimé sa crainte que la récente victoire de la SEC dans l'affaire Coinbase n'encourage ses avocats à continuer de porter des affaires réglementaires dans le domaine de la cryptographie. Elle a également commenté le débat sur la clarté de la réglementation, faisant écho à la position du président de la SEC, Gary Gensler, selon laquelle les lois existantes sont suffisantes. Cependant, Stewart a reconnu qu'un procès contre des sociétés comme Ripple et Coinbase pourrait éventuellement atteindre la Cour suprême pour régler la question de ce qui constitue une sécurité.
Former SEC Enforcer Lisa "Crypto Mom" Stewart Raises Concerns over Agency's Aggressive Crypto Stance
Lisa "Crypto Mom" Stewart, ancienne exécutrice de la SEC, exprime ses inquiétudes concernant la position agressive de l'agence en matière de cryptographie
In the wake of her departure from the Securities and Exchange Commission (SEC), former Director of Enforcement Lisa "Crypto Mom" Stewart has expressed her concerns over the agency's perceived lack of clarity and overly aggressive approach toward the blockchain sector.
À la suite de son départ de la Securities and Exchange Commission (SEC), l'ancienne directrice de l'application de la loi, Lisa « Crypto Mom » Stewart, a exprimé ses inquiétudes concernant le manque de clarté perçu par l'agence et son approche trop agressive à l'égard du secteur de la blockchain.
During a panel discussion at Columbia Business School, Stewart acknowledged the industry's apprehension in the aftermath of Judge Katherine Failla's recent ruling in the SEC's lawsuit against Coinbase. She warned that the decision could embolden the agency's Chair, Gary Gensler, and its lawyers to continue pursuing regulatory cases against crypto companies.
Lors d'une table ronde à la Columbia Business School, Stewart a reconnu l'appréhension de l'industrie à la suite de la récente décision de la juge Katherine Failla dans le procès de la SEC contre Coinbase. Elle a averti que la décision pourrait encourager le président de l'agence, Gary Gensler, et ses avocats à poursuivre les poursuites réglementaires contre les sociétés de cryptographie.
"It's probably going to give the SEC that sort of comfort it needs to proceed as it has been," Stewart said. "It's not going to back off of bringing regulatory cases in the crypto space."
"Cela va probablement donner à la SEC le genre de réconfort dont elle a besoin pour procéder comme elle l'a été", a déclaré Stewart. "Il ne va pas renoncer à engager des poursuites réglementaires dans le domaine de la cryptographie."
Stewart also weighed in on the ongoing debate surrounding the definition of a security in the context of crypto assets. While Gensler has maintained that existing laws are sufficient, Stewart acknowledged that the lack of clarity has created significant uncertainty for businesses seeking to comply.
Stewart a également contribué au débat en cours autour de la définition d’un titre dans le contexte des actifs cryptographiques. Alors que Gensler a soutenu que les lois existantes sont suffisantes, Stewart a reconnu que le manque de clarté a créé une incertitude importante pour les entreprises cherchant à s'y conformer.
"One of these lawsuits is going to make it to the Supreme Court, and then there will be some definitive sort of clarity on that question," Stewart said.
"L'une de ces poursuites sera portée devant la Cour suprême, et il y aura alors une sorte de clarté définitive sur cette question", a déclaré Stewart.
The panel discussion also addressed the issue of whether the underlying crypto token itself constitutes a security or if it is the sale that creates an investment contract. Stewart clarified that the SEC's position has consistently been that the underlying asset is not the security, but rather its offer and sale.
La table ronde a également abordé la question de savoir si le jeton cryptographique sous-jacent constitue lui-même un titre ou si c'est la vente qui crée un contrat d'investissement. Stewart a précisé que la position de la SEC a toujours été que l'actif sous-jacent n'est pas le titre, mais plutôt son offre et sa vente.
However, panelists raised concerns about the practicality of this distinction, particularly in the context of registration. If the token is not the security, they questioned, what entity or instrument should be registered?
Cependant, les panélistes ont exprimé des inquiétudes quant à l'aspect pratique de cette distinction, en particulier dans le contexte de l'enregistrement. Si le jeton n’est pas le titre, ont-ils demandé, quelle entité ou quel instrument devrait être enregistré ?
"You can't obviously register all the stuff, but you can register the token," Stewart responded.
"Vous ne pouvez évidemment pas enregistrer tout, mais vous pouvez enregistrer le jeton", a répondu Stewart.
Panelist Lewis Cohen, cofounder of DLx Law, countered that this approach created a paradoxical situation where the SEC's definition of a security diverged from the industry's understanding.
Le panéliste Lewis Cohen, cofondateur de DLx Law, a rétorqué que cette approche créait une situation paradoxale dans laquelle la définition d'un titre par la SEC divergeait de la compréhension de l'industrie.
"We agreed that's not the security, and that's not the investment contract, either," Cohen said. "This is, I think, where the industry and the SEC have this divide, which is tell us what to do, and it's hard to know."
"Nous avons convenu que ce n'était pas la garantie, ni le contrat d'investissement non plus", a déclaré Cohen. "C'est, je pense, où l'industrie et la SEC ont ce fossé, qui consiste à nous dire quoi faire, et c'est difficile à savoir."
Despite the differing perspectives, Stewart emphasized that the SEC's enforcement team had been operating with professionalism and integrity. She also expressed her appreciation for the opportunity to engage in open debate with industry experts.
Malgré les points de vue divergents, Stewart a souligné que l'équipe d'application de la SEC avait agi avec professionnalisme et intégrité. Elle a également exprimé sa gratitude pour l'opportunité de participer à un débat ouvert avec des experts du secteur.
"We're all friends," Stewart concluded with a smile.
"Nous sommes tous amis", a conclu Stewart avec un sourire.
The panel discussion highlighted the ongoing tension between the SEC's regulatory mandate and the rapidly evolving cryptocurrency industry. As the sector matures, it remains to be seen how the agency will navigate the complex legal and technological challenges posed by decentralized finance and other emerging blockchain applications.
La table ronde a mis en évidence la tension persistante entre le mandat réglementaire de la SEC et l'évolution rapide du secteur des cryptomonnaies. À mesure que le secteur mûrit, il reste à voir comment l’agence relèvera les défis juridiques et technologiques complexes posés par la finance décentralisée et d’autres applications émergentes de la blockchain.
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