La Banque d'Angleterre et la FCA lancent une consultation sur le bac à sable sur les titres numériques

La Banque d'Angleterre et la Financial Conduct Authority ont lancé une consultation pour le Digital Securities Sandbox (DSS), permettant aux participants de tester le DLT pour la négociation et le règlement de titres numériques. D'une durée de cinq ans, le bac à sable vise à établir un nouveau régime réglementaire pour le règlement des titres, les candidats retenus fournissant des services de dépôt et de règlement dans le cadre d'une réglementation modifiée. Le DSS vise à accélérer les changements réglementaires et à favoriser l'innovation, et le premier groupe de candidats devrait le rejoindre d'ici l'automne 2024. Ouverte aux commentaires jusqu'au 29 mai, l'initiative accueille diverses entreprises pour optimiser les opportunités d'apprentissage et promouvoir l'innovation du système financier britannique.

Bank of England, FCA Launch Digital Securities Sandbox Consultation

La Banque d'Angleterre et la FCA lancent une consultation sur le bac à sable sur les titres numériques

In a groundbreaking move that signals the United Kingdom's commitment to shaping the future of digital finance, the Bank of England (BoE) and the Financial Conduct Authority (FCA) have initiated a consultation process for their Digital Securities Sandbox (DSS). This pioneering initiative will provide a controlled environment for participants to test and validate distributed ledger technology (DLT) in the trading and settlement of digital securities, a transformative step that could revolutionize the financial landscape.

Dans une démarche révolutionnaire qui témoigne de l'engagement du Royaume-Uni à façonner l'avenir de la finance numérique, la Banque d'Angleterre (BoE) et la Financial Conduct Authority (FCA) ont lancé un processus de consultation pour leur Digital Securities Sandbox (DSS). Cette initiative pionnière fournira un environnement contrôlé aux participants pour tester et valider la technologie du grand livre distribué (DLT) dans la négociation et le règlement des titres numériques, une étape transformatrice qui pourrait révolutionner le paysage financier.

The DSS, with its five-year lifespan, represents a transformative experiment that could establish a new regulatory framework for securities settlement. By leveraging the sandbox, selected applicants will gain the authority to offer securities depository and settlement services, as well as operate trading venues under modified regulations. This unprecedented opportunity empowers these participants to explore the full potential of DLT in a real-world context, fostering innovation and enhancing the efficiency of securities transactions.

Le DSS, avec sa durée de vie de cinq ans, représente une expérience transformatrice qui pourrait établir un nouveau cadre réglementaire pour le règlement des opérations sur titres. En tirant parti du bac à sable, les candidats sélectionnés obtiendront le pouvoir d'offrir des services de dépôt et de règlement de titres, ainsi que d'exploiter des plates-formes de négociation dans le cadre d'une réglementation modifiée. Cette opportunité sans précédent permet à ces participants d'explorer tout le potentiel du DLT dans un contexte réel, favorisant l'innovation et améliorant l'efficacité des transactions sur titres.

"The new Digital Securities Sandbox redefines how we regulate," proclaimed Sheldon Mills, FCA Executive Director, in a statement. "It empowers firms to trial regulatory changes in real-life scenarios before their permanent adoption. We anticipate this approach will accelerate the delivery of regulatory changes, enhancing effectiveness, collaboration, and speed."

"Le nouveau Digital Securities Sandbox redéfinit la façon dont nous réglementons", a proclamé Sheldon Mills, directeur exécutif de la FCA, dans un communiqué. « Elle permet aux entreprises de tester les modifications réglementaires dans des scénarios réels avant leur adoption permanente. Nous prévoyons que cette approche accélérera la mise en œuvre des modifications réglementaires, en améliorant l'efficacité, la collaboration et la rapidité. »

The DSS, which will unfold over five years, holds the potential to pave the way for permanent regulations that govern the trading and settlement of digital assets, a move that would cement the UK's position as a global leader in digital finance. The initiative stems from consultations initiated by the UK Treasury in July 2023, followed by government announcements in November 2023 to enact legislation implementing the sandbox.

Le DSS, qui se déroulera sur cinq ans, pourrait ouvrir la voie à des réglementations permanentes régissant le commerce et le règlement des actifs numériques, une démarche qui consoliderait la position du Royaume-Uni en tant que leader mondial de la finance numérique. L'initiative découle de consultations lancées par le Trésor britannique en juillet 2023, suivies d'annonces gouvernementales en novembre 2023 visant à promulguer une législation mettant en œuvre le bac à sable.

In December 2023, the government introduced new regulations that provide financial regulators with guidelines for overseeing the sandbox. These regulations, which took effect on January 8 as part of the UK's Financial Services and Markets Act 2023, set the stage for the launch of the consultation process.

En décembre 2023, le gouvernement a introduit de nouvelles réglementations qui fournissent aux régulateurs financiers des lignes directrices pour superviser le bac à sable. Ces réglementations, entrées en vigueur le 8 janvier dans le cadre du Financial Services and Markets Act 2023 du Royaume-Uni, ont ouvert la voie au lancement du processus de consultation.

The joint consultation paper released by the BoE and FCA invites feedback from interested parties until May 29. Following the review of feedback, the regulators plan to open applications during the summer, with the first participants joining the initiative in autumn 2024.

Le document de consultation conjoint publié par la BoE et la FCA sollicite les commentaires des parties intéressées jusqu'au 29 mai. Suite à l'examen des commentaires, les régulateurs prévoient d'ouvrir les candidatures au cours de l'été, les premiers participants rejoignant l'initiative à l'automne 2024.

The DSS, according to the regulators, will welcome a diverse spectrum of firms, fostering a collaborative environment that maximizes learning opportunities and stimulates innovation within the UK financial system. This inclusive approach is expected to facilitate more efficient and cost-effective methods for trading, settling, and utilizing securities among financial market participants.

Le DSS, selon les régulateurs, accueillera un large éventail d'entreprises, favorisant un environnement collaboratif qui maximise les opportunités d'apprentissage et stimule l'innovation au sein du système financier britannique. Cette approche inclusive devrait faciliter des méthodes plus efficaces et plus rentables pour la négociation, le règlement et l'utilisation des titres entre les acteurs des marchés financiers.

The UK's embrace of digital securities has global implications. As the world transitions to a digital economy, the DSS serves as a model for regulators worldwide, demonstrating how innovation and regulation can coexist to harness the transformative power of DLT. The successful implementation of the DSS could establish the UK as a hub for digital finance, attracting investments and talent, while bolstering its reputation as a leader in shaping the future of finance.

L'adoption par le Royaume-Uni des titres numériques a des implications mondiales. Alors que le monde évolue vers une économie numérique, le DSS sert de modèle aux régulateurs du monde entier, démontrant comment l'innovation et la réglementation peuvent coexister pour exploiter le pouvoir de transformation du DLT. La mise en œuvre réussie du DSS pourrait faire du Royaume-Uni une plaque tournante de la finance numérique, attirant les investissements et les talents, tout en renforçant sa réputation de leader dans l’élaboration de l’avenir de la finance.