Tron rejette la demande de compétence mondiale de la SEC et affirme que les litiges sont excessifs

Tron a déposé une requête pour rejeter une action en justice auprès de la Securities and Exchange Commission (SEC), affirmant que l'agence de régulation avait outrepassé sa compétence mondiale. Tron affirme que la SEC a ciblé des activités internationales dépassant son autorité, car la vente de jetons Tron et BitTorrent a eu lieu principalement en dehors des États-Unis.

Tron Counters SEC's Global Jurisdiction Claims, Dismisses Lawsuit as Overreach

Tron s'oppose aux allégations de juridiction mondiale de la SEC et rejette le procès pour dépassement de soi

In a bold move, Tron, the company behind the popular blockchain platform, has filed a motion to dismiss a lawsuit brought by the U.S. Securities and Exchange Commission (SEC), arguing that the regulator has overstepped its boundaries by attempting to apply U.S. securities laws to largely international activities.

Dans un geste audacieux, Tron, la société à l'origine de la populaire plateforme blockchain, a déposé une requête visant à rejeter une action en justice intentée par la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis, arguant que le régulateur a outrepassé ses limites en tentant d'appliquer les lois américaines sur les valeurs mobilières. à des activités largement internationales.

Tron, headquartered in Singapore, asserts that the SEC lacks global jurisdiction over the sale of its tokens, Tron (TRX) and BitTorrent (BTT), which were primarily conducted outside the United States. The company emphasized that it took measures to prevent the sale of these tokens to U.S. residents and that there is no evidence of any U.S. investors being involved in the initial offerings.

Tron, dont le siège est à Singapour, affirme que la SEC n'a pas de compétence mondiale sur la vente de ses jetons, Tron (TRX) et BitTorrent (BTT), qui ont été principalement réalisées en dehors des États-Unis. La société a souligné qu'elle avait pris des mesures pour empêcher la vente de ces jetons aux résidents américains et qu'il n'y avait aucune preuve de l'implication d'investisseurs américains dans les offres initiales.

"The SEC's claims that subsequent token sales on a U.S.-based platform constituted unregistered U.S. securities are flimsy at best," Tron stated in its motion.

"Les affirmations de la SEC selon lesquelles les ventes ultérieures de jetons sur une plateforme basée aux États-Unis constituaient des titres américains non enregistrés sont pour le moins fragiles", a déclaré Tron dans sa motion.

Furthermore, Tron contends that even if the SEC had jurisdiction, the tokens would not meet the criteria of investment contracts, as defined by the Howey test, which is used to classify securities in the United States. Tron argues that the tokens were sold as a utility, not as an investment opportunity, and therefore do not fall under the SEC's regulatory purview.

En outre, Tron affirme que même si la SEC avait compétence, les jetons ne répondraient pas aux critères des contrats d'investissement, tels que définis par le test Howey, utilisé pour classer les titres aux États-Unis. Tron fait valoir que les jetons ont été vendus comme un service public, et non comme une opportunité d'investissement, et ne relèvent donc pas de la compétence réglementaire de la SEC.

Tron also dismissed the SEC's allegations that its founder, Justin Sun, engaged in wash trading and paid celebrities to promote the tokens without disclosing his involvement. The company asserted that the SEC failed to provide specific evidence to support these claims and relied heavily on vague generalizations and conclusions.

Tron a également rejeté les allégations de la SEC selon lesquelles son fondateur, Justin Sun, s'était livré à des transactions fictives et avait payé des célébrités pour promouvoir les jetons sans révéler son implication. La société a affirmé que la SEC n'avait pas fourni de preuves spécifiques pour étayer ces affirmations et s'était largement appuyée sur de vagues généralisations et conclusions.

"The SEC purports to allege fraud, but no material misstatement is alleged, leaving Defendants to speculate on the precise basis for those claims," Tron wrote in its motion.

"La SEC prétend alléguer une fraude, mais aucune anomalie significative n'est alléguée, laissant les défendeurs spéculer sur la base précise de ces allégations", a écrit Tron dans sa requête.

Tron's dismissal motion is supported by the major questions doctrine, a recent Supreme Court ruling that requires significant issues to be addressed by Congress, not regulatory agencies. Tron argues that the SEC's attempt to regulate crypto projects without explicit Congressional authorization is an unlawful overreach of its powers.

La motion de licenciement de Tron est soutenue par la doctrine des questions majeures, une décision récente de la Cour suprême qui exige que les questions importantes soient traitées par le Congrès et non par les agences de régulation. Tron fait valoir que la tentative de la SEC de réglementer les projets de cryptographie sans autorisation explicite du Congrès constitue un excès illégal de ses pouvoirs.

Other crypto firms, such as Kraken and Coinbase, have also employed the major questions doctrine in their legal battles against the SEC, asserting that the commission's unilateral enforcement of securities laws on crypto assets is an unconstitutional assumption of legislative authority.

D'autres sociétés de cryptographie, telles que Kraken et Coinbase, ont également utilisé la doctrine des questions majeures dans leurs batailles juridiques contre la SEC, affirmant que l'application unilatérale par la commission des lois sur les valeurs mobilières sur les actifs cryptographiques est une hypothèse inconstitutionnelle de l'autorité législative.

The SEC has yet to respond publicly to Tron's dismissal motion, but the company's bold challenge to the regulator's jurisdiction and authority is likely to have significant implications for the future of cryptocurrency regulation in the United States.

La SEC n'a pas encore répondu publiquement à la demande de licenciement de Tron, mais la contestation audacieuse de la société concernant la compétence et l'autorité du régulateur aura probablement des implications importantes pour l'avenir de la réglementation des cryptomonnaies aux États-Unis.

Meanwhile, Tron continues to innovate and expand its ecosystem. The company recently unveiled its Bitcoin Layer 12 solution, aimed at facilitating Bitcoin transactions on the Tron blockchain. Tron founder Justin Sun has also expressed his intention to bring the memecoin mania to the Tron blockchain, further demonstrating the company's commitment to staying at the forefront of the cryptocurrency industry.

Pendant ce temps, Tron continue d’innover et d’étendre son écosystème. La société a récemment dévoilé sa solution Bitcoin Layer 12, visant à faciliter les transactions Bitcoin sur la blockchain Tron. Le fondateur de Tron, Justin Sun, a également exprimé son intention d'introduire la manie du memecoin dans la blockchain Tron, démontrant ainsi l'engagement de l'entreprise à rester à l'avant-garde du secteur des cryptomonnaies.