La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis tiendra sa première réunion à huis clos sous la présidence par intérim de Mark Uyeda le 23 janvier.

La communauté Crypto spécule que la SEC pourrait discuter du procès Ripple lors de cette réunion. Beaucoup pensent que la réunion pourrait marquer des progrès

The U.S. Securities and Exchange Commission (SEC) will hold its first closed-door meeting under Acting Chair Mark Uyeda on Jan. 23. While the specific agenda items are confidential, the meeting is expected to include discussions on litigation claims, settlements, enforcement actions, and administrative proceedings.

La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis tiendra sa première réunion à huis clos sous la présidence par intérim de Mark Uyeda le 23 janvier. Bien que les points spécifiques de l'ordre du jour soient confidentiels, la réunion devrait inclure des discussions sur les réclamations en justice, les règlements et les mesures coercitives. , et les procédures administratives.

This meeting has garnered attention within the cryptocurrency community, particularly due to the SEC’s ongoing lawsuit against Ripple Labs over the sale of XRP. The meeting could potentially bring important updates or signal progress toward resolving the case. However, it's crucial to note that the SEC's closed-door meetings typically involve pre-planned decisions and may not result in immediate announcements.

Cette réunion a attiré l'attention au sein de la communauté des cryptomonnaies, notamment en raison du procès en cours de la SEC contre Ripple Labs concernant la vente de XRP. La réunion pourrait potentiellement apporter des mises à jour importantes ou signaler des progrès vers la résolution de l’affaire. Cependant, il est crucial de noter que les réunions à huis clos de la SEC impliquent généralement des décisions planifiées à l'avance et peuvent ne pas donner lieu à des annonces immédiates.

As the meeting approaches, let's recap the key aspects of the Ripple v/s SEC case and its significance within the broader cryptocurrency regulatory landscape.

À l'approche de la réunion, récapitulons les aspects clés de l'affaire Ripple contre SEC et son importance dans le paysage réglementaire plus large des crypto-monnaies.

The legal battle between Ripple and the SEC commenced in December 2020, during Gary Gensler’s tenure as SEC Chair. Gensler pursued an aggressive approach to crypto regulation, targeting several cryptocurrency companies for alleged violations of securities laws.

La bataille juridique entre Ripple et la SEC a commencé en décembre 2020, pendant le mandat de Gary Gensler en tant que président de la SEC. Gensler a adopté une approche agressive en matière de réglementation de la cryptographie, ciblant plusieurs sociétés de cryptomonnaie pour violations présumées des lois sur les valeurs mobilières.

In the Ripple case, the SEC alleges that the company sold XRP as an unregistered security, raising over $1.3 billion from U.S. retail investors. The SEC argues that XRP sales to both retail and institutional investors should be classified as investment contracts and, therefore, subject to securities registration and disclosure requirements.

Dans l'affaire Ripple, la SEC allègue que la société a vendu du XRP en tant que titre non enregistré, levant ainsi plus de 1,3 milliard de dollars auprès d'investisseurs particuliers américains. La SEC fait valoir que les ventes de XRP aux investisseurs particuliers et institutionnels devraient être classées comme des contrats d'investissement et, par conséquent, soumises aux exigences d'enregistrement et de divulgation des titres.

Gensler defended this enforcement-driven approach, arguing that most cryptocurrencies, except Bitcoin, should be classified as securities. However, his actions faced significant criticism from the crypto industry. Many, including Ripple CEO Brad Garlinghouse, labeled Gensler’s strategy as “regulation by enforcement.” They argued that it stifled innovation and lacked clarity, leaving the industry in a regulatory gray area.

Gensler a défendu cette approche axée sur l’application, arguant que la plupart des crypto-monnaies, à l’exception du Bitcoin, devraient être classées comme titres. Cependant, ses actions ont fait l’objet de critiques importantes de la part de l’industrie de la cryptographie. Beaucoup, y compris le PDG de Ripple, Brad Garlinghouse, ont qualifié la stratégie de Gensler de « réglementation par application ». Ils ont fait valoir que cela étouffait l’innovation et manquait de clarté, laissant l’industrie dans une zone grise en matière de réglementation.

After Gensler's departure, Mark Uyeda took over as Acting SEC Chair. In contrast to his predecessor, Uyeda has been critical of the SEC’s heavy-handed approach to crypto regulation. Since joining the SEC in 2022, he has advocated for clearer policies and a more balanced regulatory framework.

Après le départ de Gensler, Mark Uyeda a pris la présidence par intérim de la SEC. Contrairement à son prédécesseur, Uyeda a critiqué l'approche autoritaire de la SEC en matière de réglementation de la cryptographie. Depuis qu’il a rejoint la SEC en 2022, il plaide en faveur de politiques plus claires et d’un cadre réglementaire plus équilibré.

Uyeda's leadership has given Ripple supporters hope for a resolution to the lawsuit. His pro-crypto stance suggests a willingness to reconsider some of the SEC’s past actions, including its ongoing appeal in the Ripple case. This gives the Ripple community a glimmer of hope for a favourable outcome.

Le leadership d'Uyeda a donné aux partisans de Ripple l'espoir d'une résolution du procès. Sa position pro-crypto suggère une volonté de reconsidérer certaines des actions passées de la SEC, y compris son appel en cours dans l'affaire Ripple. Cela donne à la communauté Ripple une lueur d’espoir pour une issue favorable.

If the Ripple case is discussed during the SEC meeting on Jan. 23, it could lead to significant updates, such as a settlement or dismissal of the lawsuit. However, the appeals court process is expected to continue, and a final resolution may not be reached until late 2025.

Si l'affaire Ripple est discutée lors de la réunion de la SEC du 23 janvier, cela pourrait conduire à des mises à jour importantes, comme un règlement ou un rejet du procès. Cependant, la procédure d’appel devrait se poursuivre et une résolution finale pourrait ne pas être trouvée avant fin 2025.

The outcome of the Ripple v/s SEC case is being closely followed not only by XRP investors but also by the broader cryptocurrency industry. The court's decisions and regulatory clarifications could benefit other cryptocurrencies by setting a precedent for how digital assets are treated under U.S. securities laws.

L’issue de l’affaire Ripple contre SEC est suivie de près non seulement par les investisseurs XRP mais également par l’industrie plus large des crypto-monnaies. Les décisions du tribunal et les clarifications réglementaires pourraient profiter à d'autres crypto-monnaies en créant un précédent quant à la manière dont les actifs numériques sont traités en vertu des lois américaines sur les valeurs mobilières.

The lack of clear guidelines has long been a challenge for the cryptocurrency industry. Projects and investors often face uncertainty about whether a particular token is classified as a security. This ambiguity can lead to enforcement actions, deter institutional investment, and hinder innovation.

Le manque de directives claires constitue depuis longtemps un défi pour le secteur des cryptomonnaies. Les projets et les investisseurs sont souvent confrontés à l’incertitude quant à savoir si un jeton particulier est classé comme titre. Cette ambiguïté peut conduire à des mesures coercitives, décourager les investissements institutionnels et entraver l’innovation.

If Ripple wins the case through the appeals process, it could encourage regulators and courts to apply similar reasoning to other tokens. This would give cryptocurrencies like Solana, Litecoin and others a stronger footing in arguing their non-security status, particularly when traded on exchanges.

Si Ripple gagne le procès en appel, cela pourrait encourager les régulateurs et les tribunaux à appliquer un raisonnement similaire à d’autres jetons. Cela donnerait aux crypto-monnaies comme Solana, Litecoin et d’autres une base plus solide pour faire valoir leur statut de non-sécurité, en particulier lorsqu’elles sont négociées en bourse.

Additionally, projects still in development might use the Ripple decision as a guide to avoid regulatory pitfalls. The legal battle between Ripple and the SEC is expected to continue throughout 2023, with both parties presenting their arguments before the appeals court. The final outcome of this case will have a profound impact on the future of cryptocurrency regulation in the United States.

De plus, les projets encore en développement pourraient utiliser la décision Ripple comme guide pour éviter les pièges réglementaires. La bataille juridique entre Ripple et la SEC devrait se poursuivre tout au long de 2023, les deux parties présentant leurs arguments devant la cour d'appel. L’issue finale de cette affaire aura un impact profond sur l’avenir de la réglementation des cryptomonnaies aux États-Unis.