US Securities and Exchange Commission (SEC) a clarifié sa position sur l'exploitation de crypto-monnaie de la preuve de travail (POW)

Cette déclaration fournit une clarté tant attendue aux mineurs cryptographiques et à l'industrie plus large de la blockchain, confirmant que les activités minières ne relèvent pas de réglementations sur les valeurs mobilières

The US Securities and Exchange Commission (SEC) has clarified that proof-of-work (PoW) cryptocurrency mining does not constitute securities trading under US law.

La Commission américaine des Securities and Exchange (SEC) a précisé que l'exploitation des crypto-monnaies de preuve de travail (POW) ne constitue pas un commerce de titres en vertu de la loi américaine.

This statement, released on Thursday, provides long-awaited clarity for crypto miners and the broader blockchain industry, confirming that mining activities fall outside securities regulations when conducted on public, permissionless networks.

Cette déclaration, publiée jeudi, fournit une clarté tant attendue aux mineurs cryptographiques et à l'industrie plus large de la blockchain, confirmant que les activités minières ne relèvent pas des réglementations sur les valeurs mobilières lorsqu'ils sont effectués sur des réseaux publics sans autorisation.

The decision could have significant implications for Bitcoin and other PoW-based cryptocurrencies. Proof of Work (PoW) is a consensus mechanism used in cryptocurrency mining to validate transactions and add new blocks to a blockchain.

La décision pourrait avoir des implications importantes pour le bitcoin et d'autres crypto-monnaies basées sur des POW. La preuve de travail (POW) est un mécanisme consensuel utilisé dans l'exploitation de la crypto-monnaie pour valider les transactions et ajouter de nouveaux blocs à une blockchain.

The SEC’s Division of Corporation Finance addressed concerns regarding “Protocol Mining,” which involves miners using software to process transactions on a blockchain and collecting protocol tokens such as Bitcoin.

La division des finances des sociétés de la SEC a répondu aux préoccupations concernant «l'exploitation de protocole», qui implique que les mineurs utilisant un logiciel pour traiter les transactions sur une blockchain et la collecte de jetons de protocole tels que Bitcoin.

The regulator determined that such mining does not involve the “offer and sale of securities” within the meaning of Section 2(a)(1) of the Securities Act of 1933 and Section 3(a)(10) of the Securities Exchange Act of 1934.

Le régulateur a déterminé que cette exploitation minière n'implique pas «l'offre et la vente de titres» au sens de l'article 2 (a) (1) de la loi sur les valeurs mobilières de 1933 et de l'article 3 a) (10) de la Securities Exchange Act de 1934.

“It is the Division’s view that ‘Mining Activities' do not involve the offer and sale of securities within the meaning of Section 2(a)(1) of the Securities Act of 1933 (the 'Securities Act') and Section 3(a)(10) of the Securities Exchange Act of 1934 (the 'Exchange Act'),” the regulator noted.

«Il est de l'avis de la division que les« activités minières »n'impliquent pas l'offre et la vente de titres au sens de l'article 2 (a) (1) de la Securities Act de 1933 (la« loi sur les valeurs mobilières ») et l'article 3 (a) (10) de la Securities Exchange Act de 1934 (la« loi sur l'échange »)», a noté le régulateur.

“Accordingly, it is the Division’s view that participants in Mining Activities do not need to register transactions with the Commission under the Securities Act or fall within one of the Securities Act’s exemptions from registration in connection with these Mining Activities.”

"En conséquence, il est avisé de la division que les participants aux activités minières n'ont pas besoin d'enregistrer des transactions avec la Commission en vertu de la loi sur les valeurs mobilières ou de se situer dans l'une des exemptions de la loi sur les valeurs mobilières de l'enregistrement dans le cadre de ces activités minières."

This means individual miners and mining pools participating in these networks are not subject to securities registration requirements. While the statement did not name specific blockchains, the ruling applies to major PoW networks like Bitcoin and Dogecoin, which rely on mining as their consensus mechanism.

Cela signifie que les mineurs individuels et les piscines minières participant à ces réseaux ne sont pas soumis aux exigences d'enregistrement des titres. Bien que la déclaration n'ait pas nommé des blockchains spécifiques, la décision s'applique aux principaux réseaux de prisonniers de guerre comme Bitcoin et Dogecoin, qui reposent sur l'exploitation minière comme mécanisme de consensus.

The Commodity Futures Trading Commission has already classified Bitcoin and other PoW assets, such as Litecoin and Dogecoin, as commodities rather than securities.

La Commodity Futures Trading Commission a déjà classé Bitcoin et d'autres actifs de POW, tels que Litecoin et Dogecoin, comme des matières premières plutôt que des titres.

The SEC’s position ensures that miners can continue their operations without facing regulatory uncertainty. The ruling applies to both solo miners and mining pools, confirming that mining activities remain outside the scope of securities laws.

La position de la SEC garantit que les mineurs peuvent poursuivre leurs opérations sans faire face à l'incertitude réglementaire. La décision s'applique à la fois aux mineurs solo et aux pools miniers, confirmant que les activités minières restent en dehors de la portée des lois sur les valeurs mobilières.

This distinction is crucial for miners investing significant resources in computational power and energy costs to secure blockchain networks. Mining pools, where multiple miners combine their computational resources to improve their chances of earning rewards, also fall under this exemption.

Cette distinction est cruciale pour les mineurs qui investissent des ressources importantes dans les coûts de puissance de calcul et d'énergie pour sécuriser les réseaux de blockchain. Les piscines minières, où plusieurs mineurs combinent leurs ressources de calcul pour améliorer leurs chances de gagner des récompenses, relèvent également de cette exemption.

Pool operators can coordinate mining efforts and distribute rewards without triggering securities laws, provided they operate within the framework outlined by the SEC.

Les opérateurs de piscine peuvent coordonner les efforts minières et distribuer des récompenses sans déclencher des lois sur les valeurs mobilières, à condition qu'ils opèrent dans le cadre décrit par la SEC.

The SEC’s clarification comes amid broader changes in US regulations towards cryptocurrencies. President Donald Trump has positioned himself as a pro-crypto leader, vowing to make the US a global hub for blockchain and digital assets. His administration has also established the Council of Advisers on Digital Assets to develop industry-friendly regulations.

La clarification de la SEC intervient au milieu des changements plus larges dans les réglementations américaines vers les crypto-monnaies. Le président Donald Trump s'est positionné comme un leader pro-Crypto, promettant de faire des États-Unis un centre mondial pour la blockchain et les actifs numériques. Son administration a également créé le Conseil des conseillers sur les actifs numériques pour développer des réglementations adaptées à l'industrie.

With the SEC's confirmation that PoW mining does not constitute securities dealing, Bitcoin and other PoW cryptocurrencies may see renewed confidence from investors and miners alike. As the US moves towards clearer crypto regulations, the SEC’s latest stance on mining offers much-needed certainty to the digital asset market.

Avec la confirmation de la SEC que l'extraction de POW ne constitue pas des titres, Bitcoin et d'autres crypto-monnaies POW peuvent voir la confiance renouvelée des investisseurs et des mineurs. Alors que les États-Unis se dirigent vers des réglementations de crypto plus claire, la dernière position de la SEC sur l'exploitation minière offre une certitude indispensable au marché des actifs numériques.