Repenser la réglementation de la cryptographie : un appel à la simplicité et à l'alignement avec la loi sur les valeurs mobilières en vigueur

Les jetons cryptographiques classés comme titres sont un sujet brûlant dans le domaine des actifs numériques. Au lieu de cela, Stuart Alderoty, directeur juridique chez Ripple

A key issue in digital asset regulation is determining which crypto tokens should be classified as securities. While the Howey Test and the SAFET Framework offer guidance, applying them to the vast and diverse range of crypto tokens has proven challenging.

Un problème clé dans la réglementation des actifs numériques consiste à déterminer quels jetons cryptographiques doivent être classés comme titres. Bien que le test Howey et le cadre SAFET offrent des conseils, leur application à la gamme vaste et diversifiée de jetons cryptographiques s’est avérée difficile.

In an effort to simplify and streamline this process, Ripple’s Chief Legal Officer Stuart Alderoty advocates for a streamlined approach that focuses on tokens with equity or profit rights. This approach, he argues, would better align with established securities law and provide clarity for all parties involved.

Dans le but de simplifier et de rationaliser ce processus, Stuart Alderoty, directeur juridique de Ripple, préconise une approche rationalisée axée sur les jetons dotés de droits de participation ou de profit. Selon lui, cette approche serait mieux conforme au droit des valeurs mobilières en vigueur et apporterait de la clarté à toutes les parties concernées.

According to MetaLawMan, another pain point in crypto regulation is the heavy reliance on subjective metrics like decentralization. Using decentralization to determine a token’s legal status introduces vagueness into a framework that should be clear and predictable.

Selon MetaLawMan, un autre problème dans la réglementation de la cryptographie est la forte dépendance à l’égard de mesures subjectives telles que la décentralisation. Utiliser la décentralisation pour déterminer le statut juridique d'un token introduit du flou dans un cadre qui devrait être clair et prévisible.

This subjectivity allows lawyers to capitalize on unclear rules, leaving judges and regulators to grapple with unnecessary complexity. As a result, developers and investors face risks due to inconsistent legal interpretations. Simplifying these definitions would reduce litigation costs, foster trust, and encourage the responsible use of blockchain technology.

Cette subjectivité permet aux avocats de capitaliser sur des règles peu claires, laissant les juges et les régulateurs aux prises avec une complexité inutile. En conséquence, les promoteurs et les investisseurs sont confrontés à des risques dus à des interprétations juridiques incohérentes. Simplifier ces définitions réduirait les coûts des litiges, favoriserait la confiance et encouragerait l’utilisation responsable de la technologie blockchain.

To ensure alignment with established securities law, which has been refined over a century, tokens granting rights to dividends, revenue shares, or liquidation proceeds are similar to traditional securities and should be regulated accordingly.

Afin de garantir l'alignement avec la législation en valeurs mobilières établie, qui a été affinée au cours d'un siècle, les jetons accordant des droits à des dividendes, des parts de revenus ou des produits de liquidation sont similaires aux titres traditionnels et devraient être réglementés en conséquence.

However, tokens that only offer price appreciation or redemption rights lack these critical characteristics. Applying established principles ensures regulatory decisions are consistent with historical practices, providing a solid foundation for both new and experienced market participants.

Cependant, les jetons qui offrent uniquement une appréciation du prix ou des droits de rachat ne disposent pas de ces caractéristiques essentielles. L'application des principes établis garantit que les décisions réglementaires sont conformes aux pratiques historiques, fournissant ainsi une base solide aux acteurs du marché, nouveaux et expérimentés.

The current draft of the Financial Innovation and Technology for the 21st Century Act (FIT21) relies on decentralization metrics to classify tokens. However, this approach should be revised to reflect a more practical and consistent framework.

Le projet actuel de loi sur l'innovation financière et la technologie pour le 21e siècle (FIT21) s'appuie sur des mesures de décentralisation pour classer les jetons. Toutefois, cette approche devrait être révisée pour refléter un cadre plus pratique et cohérent.

Removing decentralization as a defining criterion ensures that regulations are clearer and easier to enforce. Consequently, this adjustment would reduce unnecessary legal disputes, allowing stakeholders to focus on meaningful innovation rather than compliance uncertainties.

La suppression de la décentralisation comme critère déterminant garantit que les réglementations sont plus claires et plus faciles à appliquer. Par conséquent, cet ajustement réduirait les litiges juridiques inutiles, permettant ainsi aux parties prenantes de se concentrer sur une innovation significative plutôt que sur les incertitudes en matière de conformité.

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