L'Oregon poursuit Coinbase, rejetant le précédent établi par la récente décision XRP

Alléguant que Coinbase a enfreint les règles de titres, l'État de l'Oregon, dans une action en justice inattendue, a poursuivi l'un des plus grands échanges de crypto

The State of Oregon has sued Coinbase, one of the largest cryptocurrency exchanges in the United States, for allegedly breaking securities rules, in an unexpected legal move that has brought attention to the diverging stances on crypto law in the U.S. This follows a U.S. court's decision in the XRP case, which many anticipated would provide more clarity for crypto regulation in the country.

L'État de l'Oregon a poursuivi Coinbase, l'un des plus grands échanges de crypto-monnaie aux États-Unis, pour avoir prétendument enfreint les règles de titres, dans une décision juridique inattendue qui a attiré l'attention sur les positions divergentes sur la loi cryptographique aux États-Unis, cela suit une décision de la Cour américaine dans l'affaire XRP.

A U.S. court ruled in July that offering XRP, the cryptocurrency linked to Ripple Labs, on public exchanges was not a security, at least not in secondary market transactions. The ruling, seen as a partial victory for the crypto industry, provided insight into how tokens might be treated under U.S. law.

Une cour américaine a jugé en juillet que l'offre de XRP, la crypto-monnaie liée à Ripple Labs, sur les échanges publics n'était pas une garantie, du moins pas dans les transactions de marché secondaire. La décision, considérée comme une victoire partielle pour l'industrie cryptographique, a donné un aperçu de la façon dont les jetons pourraient être traités en vertu de la loi américaine.

The decision focused on the setting in which the token is sold on a public exchange compared to direct sale to institutional investors in determining whether a token is a security. This appeared to offer a legal safety net for centralized exchanges like Coinbase.

La décision a porté sur le cadre dans lequel le jeton est vendu sur un échange public par rapport à la vente directe aux investisseurs institutionnels pour déterminer si un jeton est un titre. Cela semble offrir un filet de sécurité juridique pour les échanges centralisés comme Coinbase.

However, Oregon's complaint, which seems to completely disregard the XRP ruling, claims that Coinbase has been selling unregistered securities, a position that aligns with the SEC's ongoing litigation battles with several cryptocurrency companies.

Cependant, la plainte de l'Oregon, qui semble ignorer complètement la décision XRP, affirme que Coinbase a vendu des titres non enregistrés, une position qui s'aligne sur les combats en contentieux en cours de la SEC avec plusieurs sociétés de crypto-monnaie.

Legal analysts note that Oregon's case relies on a broader interpretation of securities law, one that sees crypto assets, regardless of how they're offered, falling under regulatory reach if they possess investment contract characteristics under the Howey Test.

Les analystes juridiques notent que l'affaire de l'Oregon repose sur une interprétation plus large du droit des valeurs mobilières, qui voit les actifs cryptographiques, quelle que soit la façon dont ils sont offerts, relevant de la portée réglementaire si elles possèdent des caractéristiques du contrat d'investissement en vertu du test Howey.

This departure from the XRP precedent raises new questions about the varied nature of crypto regulation in the United States.

Ce départ du précédent XRP soulève de nouvelles questions sur la nature variée de la réglementation de la cryptographie aux États-Unis.

Industry groups and crypto policy advocates have warned that disparate state-level policies could drive innovation out of the U.S. and hamper the nation's competitiveness in the digital asset space. They are urging Congress to create federal rules that provide a common standard for the crypto industry.

Les groupes de l'industrie et les défenseurs des politiques de crypto ont averti que les politiques disparates au niveau de l'État pourraient chasser l'innovation des États-Unis et entraver la compétitivité du pays dans l'espace des actifs numériques. Ils exhortent le Congrès à créer des règles fédérales qui fournissent une norme commune pour l'industrie cryptographique.

Coinbase is expected to present a strong defense, potentially utilizing the XRP ruling as part of its legal strategy. The company has consistently maintained that its platform operates in compliance with applicable U.S. securities laws.

Coinbase devrait présenter une défense solide, en utilisant potentiellement la décision XRP dans le cadre de sa stratégie juridique. La Société a constamment soutenu que sa plate-forme fonctionne conformément aux lois applicables aux valeurs mobilières américaines.

The lawsuit from Oregon could further complicate the already perplexing U.S. regulatory scene for cryptocurrencies. It remains to be seen how this case will unfold and what impact it will have on the broader cryptocurrency market.

Le procès de l'Oregon pourrait compliquer davantage la scène réglementaire américaine déjà perplexe pour les crypto-monnaies. Il reste à voir comment cette affaire se déroulera et quel impact il aura sur le marché plus large des crypto-monnaies.

Should state-level actors be able to independently determine what constitutes a security, and could various platform integrations be subject to an endless legal challenge requiring a bespoke defense?

Les acteurs au niveau de l'État devraient-ils pouvoir déterminer indépendamment ce qui constitue une sécurité et diverses intégrations de plate-forme pourraient-elles être soumises à une contestation juridique sans fin nécessitant une défense sur mesure?

This case underscores the urgent need for federal rules to provide consistency and predictability in regulating cryptocurrencies. Cases like Oregon v. Coinbase could deter users and builders from participating in the U.S. cryptocurrency sector until then.

Cette affaire souligne le besoin urgent de règles fédérales pour assurer la cohérence et la prévisibilité dans la régulation des crypto-monnaies. Des cas comme Oregon c. Coinbase pourraient dissuader les utilisateurs et les constructeurs de participer au secteur des crypto-monnaies américaines jusque-là.

As the dust settles on this unexpected lawsuit, one thing is clear: the American struggle over cryptocurrency control is far from over. The industry remains caught in the middle as states and federal authorities push divergent legal interpretations, all while the sector awaits a clear, one-path forward.

Alors que la poussière s'installe sur ce procès inattendu, une chose est claire: la lutte américaine sur le contrôle des crypto-monnaies est loin d'être terminée. L'industrie reste prise au milieu alors que les États et les autorités fédérales poussent des interprétations juridiques divergentes, tout tandis que le secteur attend un attaquant clair et d'un chemin.