Le juge règne contre Coinbase, rejette la requête pour rejeter le premier échange de crypto, Coinbase, devrait faire face à un recours collectif par certains clients concernant des accusations de vente de titres en tant que courtier non enregistré. Ce der

Le juge Engelmayer a rejeté l'argument de l'accusé de ne pas être un "vendeur statutaire" en vertu des lois américaines sur les valeurs mobilières parce qu'elle n'a jamais directement transféré

Coinbase is facing a class-action lawsuit from some customers over accusations of selling securities as an unregistered dealer-broker. This latest development comes amid the exchange’s interlocutory appeal in an ongoing case with the US Securities and Exchange Commission (SEC).

Coinbase est confronté à un recours collectif de certains clients concernant les accusations de vendre des titres en tant que courtier non enregistré. Ce dernier développement intervient au milieu de l'appel interlocutoire de l'échange dans une affaire en cours auprès de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis.

On February 7, Reuters reported that US District Judge Paul Engelmayer of Manhattan has ruled that Coinbase must face trial over allegations of operating as an unregistered broker in the sale of 79 tokens viewed as securities by a group of customers.

Le 7 février, Reuters a rapporté que le juge de district américain Paul Engelmayer de Manhattan a jugé que Coinbase devait être jugé pour des allégations de fonctionnement en tant que courtier non enregistré dans la vente de 79 jetons considérés comme des titres par un groupe de clients.

Judge Engelmayer rejected the defendant’s argument of not being a “statutory seller” under the US securities laws because it never directly transferred titles of all tokens acquired by these customers. Rather the district Judge highlighted that Coinbase was indeed a direct seller, as customers on their platform are said to transact with only “Coinbase itself.”

Le juge Engelmayer a rejeté l'argument du défendeur de ne pas être un «vendeur légal» en vertu des lois américaines sur les valeurs mobilières parce qu'elle n'a jamais transféré directement des titres de tous les jetons acquis par ces clients. Le juge de district a plutôt souligné que Coinbase était en effet un vendeur direct, car les clients de leur plate-forme seraient transformés avec seulement «Coinbase lui-même».

Interestingly, this case was initially dismissed by Judge Engelmayer in February 2023. However, a 2nd US Circuit Court of Appeals in Manhattan revived the lawsuit due to the initial ruling’s reliance on a December 2021 user agreement. Following Engelmayer’s most recent verdict, the American exchange prepares for a potentially intense legal battle.

Fait intéressant, cette affaire a été initialement rejetée par le juge Engelmayer en février 2023. Cependant, une deuxième cour d'appel de circuit américain à Manhattan a relancé le procès en raison de la dépendance de la décision initiale à l'égard d'un accord d'utilisateur de décembre 2021. Après le verdict le plus récent d'Engelmayer, l'échange américain se prépare pour une bataille juridique potentiellement intense.

So far Coinbase has claimed not to “list, offer, or sell securities on its exchange” expressing all readiness to clear its name in the district court.

Jusqu'à présent, Coinbase a affirmé ne pas «énumérer, offrir ou vendre des titres sur son échange» exprimant toute volonté pour effacer son nom devant le tribunal de district.

During ongoing legal challenges, Coinbase is also facing a more serious lawsuit from the SEC, which accuses the exchange of acting as an unregistered broker-dealer and illegally selling unregistered securities through its staking program.

Au cours des contestations juridiques en cours, Coinbase est également confronté à une action en justice plus grave de la SEC, qui accuse l'échange d'agir en tant que courtier non enregistré et de vendre illégalement des titres non enregistrés grâce à son programme d'allumage.

Currently, this case is on hold as Coinbase successfully secured an ongoing interlocutory appeal questioning the application of the Howey test to digital assets under the US securities law. A favorable ruling for the American exchange in this appeal could mean that crypto sales do not qualify as securities transactions thereby undermining the SEC’s claim in this case and many other crypto-related lawsuits.

Actuellement, cette affaire est en suspens alors que Coinbase a réussi à obtenir un appel interlocutoire en cours interrogant à l'application du test Howey aux actifs numériques en vertu de la loi américaine sur les valeurs mobilières. Une décision favorable pour l'échange américain dans le présent appel pourrait signifier que les ventes de crypto ne sont pas considérées comme des transactions en valeurs mobilières, ce qui sape ainsi la réclamation de la SEC dans cette affaire et de nombreux autres poursuites liées à la crypto.

A Potential $1 Trillion Company?

Une entreprise potentielle de 1 billion de dollars?

In other news, Bitwise Chief Investment Officer and popular crypto figure Matt Hougan has theorized that Coinbase could become a $1 trillion company.

Dans d'autres nouvelles, le directeur des investissements en chef de Bitwise et la populaire figure de cryptographie Matt Hougan a émis l'hypothèse que Coinbase pourrait devenir une entreprise de 1 billion de dollars.

Hougan explains that the anti-crypto stance under the past US administration created a regulatory moat around Coinbase resulting in high margins amid few competitors. However, the exchange’s battle with regulators under that “harsh” regime has now positioned the firm as a potential industry leader in this pro-crypto regulatory environment.

Hougan explique que la position anti-Crypto sous la dernière administration des États-Unis a créé un fossé réglementaire autour de Coinbase entraînant des marges élevées au milieu de quelques concurrents. Cependant, la bataille de l'échange avec les régulateurs sous ce régime «sévère» a maintenant positionné l'entreprise en tant que leader potentiel de l'industrie dans cet environnement réglementaire pro-Crypto.

The Bitwise CIO backs Coinbase’s potential to become a major financial titan if it maintains its current mode of operation amid a blooming crypto market. At press time, total crypto market cap is valued at $3.09 trillion with a 0.08% gain in the past day.

Le CIO bitwise soutient le potentiel de Coinbase à devenir un titan financier majeur s'il maintient son mode de fonctionnement actuel au milieu d'un marché de la cryptographie en fleurs. Au moment de la presse, la capitalisation boursière totale de la cryptographie est évaluée à 3,09 billions de dollars avec un gain de 0,08% au cours du dernier jour.