Une fois, les sociétés de crypto-monnaie ont opéré confortablement aux États-Unis

Dans cette époque pittoresque et révolue, ils réalisaient souvent des événements de financement appelés «offres de pièces initiales», puis utilisaient ces fonds surélevés

Once, long ago, cryptocurrency companies used to operate comfortably in the U.S. They would often conduct funding events called “initial coin offerings,” and then use those raised funds to try to do things in the real and blockchain world. Now, they largely do this “offshore” through foreign entities while geofencing the United States.

Il y a longtemps, les sociétés de crypto-monnaie opéraient confortablement aux États-Unis, ils organiseraient souvent des événements de financement appelés «offres de pièces initiales», puis utilisaient ces fonds collectés pour essayer de faire des choses dans le monde réel et blockchain. Maintenant, ils font en grande partie ce «offshore» par le biais d'entités étrangères tout en géoftant les États-Unis.

The effect of this change has been dramatic: Practically all major cryptocurrency issuers started in the U.S. now include some off-shore foundation arm. These entities create significant domestic challenges. They are expensive, difficult to operate, and leave many crucial questions about governance and regulation only half answered.

L'effet de ce changement a été dramatique: pratiquement tous les principaux émetteurs de crypto-monnaie lancés aux États-Unis incluent maintenant un bras de fondation offshore. Ces entités créent des défis intérieurs importants. Ils sont coûteux, difficiles à utiliser et laissent de nombreuses questions cruciales sur la gouvernance et la réglementation, seulement à moitié répondu.

Many in the industry yearn to “re-shore,” but until this year, there has been no path to do so. Now, though, that could change. New crypto-rulemaking is on the horizon, members of the Trump family have floated the idea of eliminating capital gains tax on cryptocurrency, and many U.S. federal agencies have dropped enforcement actions against crypto firms.

Beaucoup dans l'industrie aspirent à «re-shore», mais jusqu'à cette année, il n'y a eu aucune voie à le faire. Maintenant, cependant, cela pourrait changer. La nouvelle crypto-roulement est à l'horizon, les membres de la famille Trump ont lancé l'idée d'éliminer l'impôt sur les gains en capital sur la crypto-monnaie, et de nombreuses agences fédérales américaines ont abandonné les mesures d'application contre les entreprises cryptographiques.

For the first time in four years, the government has signaled to the cryptocurrency industry that it is open to deal. There may soon be a path to return to the U.S.

Pour la première fois en quatre ans, le gouvernement a signalé à l'industrie de la crypto-monnaie qu'il était ouvert à traiter. Il pourrait bientôt y avoir un chemin pour retourner aux États-Unis

Crypto firms tried to comply in the U.S.

Les entreprises cryptographiques ont essayé de se conformer aux États-Unis

The story of U.S. offshoring traces back to 2017. Crypto was still young, and the Securities and Exchange Commission had taken a hands-off approach to the regulation of these new products. That all changed when the commission released a document called “The DAO Report.”

L'histoire de la dérogation américaine remonte à 2017. La crypto était encore jeune, et la Securities and Exchange Commission avait adopté une approche sans retenue de la réglementation de ces nouveaux produits. Tout cela a changé lorsque la Commission a publié un document intitulé «Le rapport DAO».

For the first time, the SEC argued that the homebrew cryptocurrency tokens that had developed since the 2009 Bitcoin BTCUSD white paper were actually regulated instruments called securities. This prohibition was not total — around the same time as The DAO Report’s launch, SEC Director of Corporate Finance William Hinman publicly expressed his views that Bitcoin BTCUSD and Ether ETHUSD were not securities.

Pour la première fois, la SEC a fait valoir que les jetons de crypto-monnaie homebrew qui s'étaient développés depuis le livre blanc Bitcoin BTCUSD 2009 étaient en fait des instruments réglementés appelés titres. Cette interdiction n'était pas totale - à peu près au même moment que le lancement du rapport DAO, le directeur de la finance d'entreprise de la SEC, William Hinman, a publiquement exprimé son point de vue selon lequel Bitcoin BTCUSD et Ether Ethusd n'étaient pas des titres.

To clarify this distinction, the commission released a framework for digital assets in 2019, which identified relevant factors to evaluate a token’s security status and noted that “the stronger their presence, the less likely the Howey test is met.” Relying on this guidance, many speculated that functional “consumptive” uses of tokens would insulate projects from securities concerns.

Pour clarifier cette distinction, la Commission a publié un cadre pour les actifs numériques en 2019, qui a identifié des facteurs pertinents pour évaluer le statut de sécurité d'un jeton et a noté que «plus leur présence est forte, moins le test Howey est atteint». S'appuyant sur ces directives, beaucoup ont émis l'hypothèse que les utilisations fonctionnelles «consommatrices» des jetons isoleraient les projets des préoccupations en valeurs mobilières.

In parallel, complicated tax implications were crystallizing. Tax advisers reached a consensus that, unlike traditional financing instruments like simple agreements for future equity (SAFEs) or preferred equity, token sales were fully taxable events in the U.S. Simple agreements for future tokens (SAFTs) — contracts to issue future tokens — faced little better tax treatment, with the taxable event merely deferred until the tokens were released. This meant that a token sale by a U.S. company would generate a massive tax liability.

En parallèle, les implications fiscales compliquées se cristallisent. Les conseillers fiscaux sont parvenus à un consensus selon lequel, contrairement aux instruments de financement traditionnels tels que des accords simples pour les actions futures (coffres-forts) ou les capitaux propres préférés, les ventes de jetons étaient des événements entièrement imposables dans les accords simples américains pour les futurs jetons (SAFTS) - des contrats pour émettre des jetons futurs - étant confrontés à un traitement fiscal un peu mieux, avec l'événement imposable qui a été mis à l'émission jusqu'à ce que les Tokens soient libérés. Cela signifiait qu'une vente de jetons par une entreprise américaine générerait une responsabilité fiscale massive.

Projects tried in good faith to adhere to these guidelines. Lawyers extracted principles and advised clients to follow them. Some bit the bullet and paid the tax rather than contriving to create a foreign presence for a U.S. project.

Des projets ont tenté de bonne foi pour adhérer à ces directives. Les avocats ont extrait les principes et ont conseillé aux clients de les suivre. Certains ont mordu la balle et ont payé la taxe plutôt que de contribuer à créer une présence étrangère pour un projet américain.

How SEC v. LBRY muddied waters

Comment sec v. Lbry Eaux boueuses

All this chugged along for a few years. The SEC brought some major enforcement actions, like its moves against Ripple and Telegram, and shut down other projects, like Diem. But many founders still believed they could operate legally in the U.S. if they stuck to the script.

Tout cela s'est effondré pendant quelques années. La SEC a introduit des actions d'application majeures, comme ses mouvements contre Ripple et Telegram, et a fermé d'autres projets, comme Diem. Mais de nombreux fondateurs pensaient toujours qu'ils pouvaient opérer légalement aux États-Unis s'ils collaient au script.

Then, events conspired to knock this uneasy equilibrium out of balance. SEC Chair Gary Gensler entered the scene in 2021, Sam Bankman-Fried blew up FTX in 2022, and an unheralded opinion from Judge Paul Barbadoro came out of the sleepy U.S. District Court for the District of New Hampshire in a case called SEC v. LBRY.

Ensuite, les événements ont conspiré pour éliminer cet équilibre difficile. Le président de la SEC, Gary Gensler, est entré sur les lieux en 2021, Sam Bankman a fait exploser FTX en 2022, et un avis imprévu du juge Paul Barbador est sorti du tribunal de district américain endormi pour le district du New Hampshire dans une affaire appelée SEC V. Lbry.

The LBRY case is a small one, affecting what is, by all accounts, a minor crypto project, but the application of law that came out of it had a dramatic effect on the practice of cryptocurrency law and, by extension, the avenues open to founders.

L'affaire LBRY est petite, affectant ce qui est, par tous les comptes, un projet de crypto mineur, mais l'application de la loi qui en est sorti a eu un effet dramatique sur la pratique de la loi sur la crypto-monnaie et, par extension, les avenues ouvertes aux fondateurs.

Judge Barbadoro conceded that the token may have consumptive uses but held that “nothing in the case law suggests that a token with both consumptive and speculative uses cannot be sold as an investment contract.”

Le juge Barbador a concédé que le jeton peut avoir des utilisations consommatrices mais a jugé que «rien dans la jurisprudence suggère qu'un jeton avec des utilisations à la fois consommatrices et spéculatives ne peut être vendu comme contrat d'investissement.»

He went on to say that he could not “reject the SEC's contention that LBRY offered [the token] as a security simply because some [token] purchases were made with consumptive intent.” Because of the “economic realities,” Barbadoro held that it did not matter if some “may have acquired LBC in part for consumptive purposes.”

Il a poursuivi en disant qu'il ne pouvait pas «rejeter l'affirmation de la SEC selon laquelle LBRY offrait [le jeton] comme une sécurité simplement parce que certains achats [de jeton] ont été effectués avec une intention de consommation.» En raison des «réalités économiques», la Barbade a soutenu que cela n'avait pas d'importance si certains «avaient acquis LBC en partie à des fins de consommation».

This was devastating. The holding in LBRY is, essentially, that the factors proposed in the SEC framework largely do not matter in actual securities disputes. In LBRY, Judge Barbadoro found that the consumptive uses may be present, but the purchasers’ expectation of profit predominated.

C'était dévastateur. La participation dans LBRY est, essentiellement, que les facteurs proposés dans le cadre SEC n'ont pas en grande partie des litiges réels en matière de titres. Dans LBRY, le juge Barbadoro a constaté que les utilisations de consommation pouvaient être présentes, mais l'attente des acheteurs de profit prédominait.

And this, it turned out,

Et ça, il s'est avéré,