Le Brésil s'est établi comme une nation latino-américaine conviviale des crypto

Cet article parle de la réglementation des crypto-monnaies du Brésil et de la façon dont il s'est établi comme une nation latine-américaine conviviale.

Brazil has emerged as a leading crypto-friendly Latin American nation thanks to its balanced policies that support innovation together with regulatory control. While its status as legal tender is still pending, citizens and businesses can use, trade and invest in cryptocurrencies.

Le Brésil est devenu l'un des principaux pays latino-américains conviviaux grâce à ses politiques équilibrées qui soutiennent l'innovation avec le contrôle réglementaire. Bien que son statut d'appel d'offres soit toujours en instance, les citoyens et les entreprises peuvent utiliser, faire du commerce et investir dans des crypto-monnaies.

This guide explores crucial aspects of Brazilian crypto regulations which investors, businesses and users must understand. These rules facilitate legal operation and tax compliance in the rapidly expanding crypto market.

Ce guide explore les aspects cruciaux des réglementations cryptographiques brésiliennes que les investisseurs, les entreprises et les utilisateurs doivent comprendre. Ces règles facilitent le fonctionnement juridique et la conformité fiscale sur le marché de la cryptographie en pleine expansion.

Main Regulatory Authorities

Principales autorités réglementaires

The Central Bank of Brazil (Banco Central do Brasil, BCB) functions as the central authority while the Brazilian Securities and Exchange Commission (Comissão de Valores Mobiliários, CVM) and the Federal Revenue Service (Receita Federal do Brasil, RFB) serve as subsidiary bodies.

La Banque centrale du Brésil (Banque centrale du Brésil, BCB) fonctionne comme l'autorité centrale tandis que la Commission brésilienne des valeurs mobilières et de l'échange (Securities Commission, CVM) et le Federal Revenue Service (Federal Revenue, RFB) sert les organismes subsidiaires.

Historical Context

Contexte historique

Brazil began its relationship with cryptocurrency with a reserved stance. The BCB released an advisory statement in 2017 to warn about virtual currency risks because they do not carry official support.

Le Brésil a commencé sa relation avec la crypto-monnaie avec une position réservée. Le BCB a publié une déclaration consultative en 2017 pour avertir des risques de monnaie virtuels car ils ne bénéficient pas d'un soutien officiel.

However, the regulatory bodies chose not to implement bans, which led to the natural expansion of the industry. The crypto exchange reporting requirements for tax and anti-money laundering purposes were established through RFB Normative Ruling No. 1,888 in 2019.

Cependant, les organismes de réglementation ont choisi de ne pas mettre en œuvre des interdictions, ce qui a conduit à l'expansion naturelle de l'industrie. Les exigences de déclaration des échanges de crypto à des fins fiscales et anti-blanchiment d'argent ont été établies par le biais de la décision normative RFB n ° 1 888 en 2019.

Law No. 14,478, which established the “Legal Framework for Virtual Assets” under BCB supervision, went into effect in June 2023.

Le droit n ° 14 478, qui a établi le «cadre juridique des actifs virtuels» dans le cadre de la supervision de la BCB, est entré en vigueur en juin 2023.

Brazil's crypto story is one of initial doubt that transformed into an organized system for cryptocurrency management. This system aims to unite market innovation with financial security measures and crime prevention efforts to become a leading crypto adoption hub in the region.

L'histoire de la cryptographie du Brésil est celle d'un doute initial qui s'est transformé en un système organisé pour la gestion des crypto-monnaies. Ce système vise à unir l'innovation du marché avec des mesures de sécurité financière et des efforts de prévention du crime pour devenir un centre d'adoption de crypto de premier plan dans la région.

Regulatory Framework

Cadre réglementaire

Brazil's crypto oversight relies on the BCB as its central authority, which received its authorization through Law No. 14,478 to oversee Virtual Asset Service Providers including exchanges and custodians. The CVM regulates securities tokens in public offerings yet the RFB manages their taxation aspects.

La surveillance de la crypto du Brésil s'appuie sur le BCB en tant qu'autorité centrale, qui a reçu son autorisation par le biais de la loi n ° 14.478 pour superviser les prestataires de services d'actifs virtuels, y compris les échanges et les gardiens. Le CVM réglemente les jetons de titres dans les offres publiques, mais la RFB gère ses aspects fiscaux.

VASPs need to acquire BCB authorization through Siscoaf registration and corporate governance compliance to operate in Brazil. AML and KYC requirements follow the guidelines of Law No. 9,613/98 by requiring identity checks and transaction monitoring to stop money laundering and terrorism financing activities.

Les VALP doivent acquérir l'autorisation de BCB par l'enregistrement de Siscoaf et la conformité de la gouvernance d'entreprise pour opérer au Brésil. Les exigences AML et KYC suivent les directives de la loi n ° 9 613/98 en exigeant des chèques d'identité et du suivi des transactions pour arrêter les activités de blanchiment d'argent et de financement du terrorisme.

People who own crypto assets must file annual reports to authorities and face tax rates of 15-22.5% on profits above BRL 35,000 per month. Businesses must fulfil the same reporting duties to the RFB by sending transaction data from their exchanges.

Les personnes qui possèdent des actifs cryptographiques doivent déposer des rapports annuels aux autorités et faire face à des taux d'imposition de 15 à 22,5% sur les bénéfices supérieurs à BRL 35 000 par mois. Les entreprises doivent remplir les mêmes tâches de rapport à la RFB en envoyant des données de transaction à partir de leurs échanges.

ICOs and STOs need to file prospectuses with CVM unless they operate within the CVM regulatory sandbox or the securities' definition does not apply to their offerings. Utility tokens exist outside regulatory oversight unless they become involved in financial criminal activities.

ICOS et STOS doivent déposer des prospectus avec CVM, sauf s'ils fonctionnent dans le bac à sable réglementaire CVM ou la définition des titres ne s'applique pas à leurs offres. Les jetons utilitaires existent en dehors de la surveillance réglementaire à moins qu'ils ne s'impliquent dans des activités criminelles financières.

The regulatory framework enables both regulatory compliance and structured growth conditions for the crypto industry.

Le cadre réglementaire permet à la fois la conformité réglementaire et les conditions de croissance structurées pour l'industrie cryptographique.

Brazil Crypto Policies

Politiques de cryptographie du Brésil

Brazil supports cryptocurrency use for payments and investments yet it does not establish cryptocurrency as legal tender because the Brazilian Real functions as the official currency.

Le Brésil soutient l'utilisation des crypto-monnaies pour les paiements et les investissements, mais il n'établit pas la crypto-monnaie en tant qu'appel d'offres légal parce que le réel brésilien fonctionne comme la monnaie officielle.

Law No. 14,478 established crypto as an official payment option during 2023, which created better conditions for wider adoption.

La loi n ° 14 478 a établi la crypto comme option de paiement officielle en 2023, ce qui a créé de meilleures conditions pour une adoption plus large.

The Brazilian Central Bank has allowed crypto mining operations under its productive process classification since 2019 while offering tax exemptions on SHA256 mining equipment until December 31, 2025, to encourage mining activities.

La Banque centrale brésilienne a autorisé les opérations d'extraction de crypto dans le cadre de sa classification productive des processus depuis 2019, tout en offrant des exonérations fiscales sur l'équipement d'exploitation SHA256 jusqu'au 31 décembre 2025, pour encourager les activités minières.

The Brazilian Central Bank is working on developing its Central Bank Digital Currency “Digital Real” through 2025 pilot programs to expand financial access for all.

La Banque centrale brésilienne travaille à développer sa monnaie numérique de la banque centrale «Digital Real» à 2025 programmes pilotes pour étendre l'accès financier pour tous.

Failure to comply with regulations leads to harsh legal consequences under Law No. 14,478, which mandates four to eight years of imprisonment for crypto-related fraud and money laundering through virtual assets receive enhanced penalties that reach one-third or two-thirds of the original sentence.

Le non-respect des réglementations conduit à des conséquences juridiques sévères en vertu de la loi n ° 14478, ce qui oblige quatre à huit ans à l'emprisonnement pour la fraude liée à la crypto et le blanchiment d'argent par le biais d'actifs virtuels reçoivent des sanctions améliorées qui atteignent un tiers ou les deux tiers de la peine initiale.

The regulatory framework remains strong due to the fact that unauthorized VASPs face both closure and financial penalties.

Le cadre réglementaire reste solide en raison du fait que les VALP non autorisés sont confrontés à la fermeture et aux pénalités financières.

Country's Approach to Crypto Innovation

L'approche du pays à l'innovation cryptographique

Brazil fosters crypto innovation through regulatory sandboxes. The CVM's sandbox program has authorized initiatives for tokenized securities trading to develop regulations that suit emerging markets.

Le Brésil favorise l'innovation cryptographique à travers des bacs à sable réglementaires. Le programme Sandbox du CVM a autorisé les initiatives de négociation de titres tokenisés pour développer des réglementations qui conviennent aux marchés émergents.

The BCB's Financial and Technological Innovations Laboratory (LIFT) initiated its operations in 2018 to develop blockchain solutions that enhance the National Financial System.

Le BCB's Financial and Technological Innovations Laboratory (Lift) a lancé ses opérations en 2018 pour développer des solutions de blockchain qui améliorent le système financier national.

The adoption of crypto continues to expand as Mercado Bitcoin succeeds in business and retailers adopt crypto payments. The 2024 LAPIN study on digital asset regulation receives support from Ripple as an initiative to advance blockchain development.

L'adoption de la crypto continue de se développer alors que Mercado Bitcoin réussit dans les affaires et les détaillants adoptent les paiements de crypto. L'étude du lapin 2024 sur la réglementation des actifs numériques reçoit le soutien de Ripple comme initiative pour faire progresser le développement de la blockchain.

The combination of regulatory oversight with experimental freedom makes Brazil an innovative center for crypto and blockchain development throughout Latin America.

La combinaison de la surveillance réglementaire avec la liberté expérimentale fait du Brésil un centre innovant pour le développement de la cryptographie et de la blockchain dans toute l'Amérique latine.

Notable Challenges and Issues

Défis et problèmes notables

The national consistency of Brazil's crypto regulations suffers from enforcement difficulties because of cryptocurrency decentralization which makes AML efforts more challenging due to anonymous transactions.

La cohérence nationale des réglementations cryptographiques du Brésil souffre de difficultés d'application en raison de la décentralisation des crypto-monnaies, ce qui rend les efforts de LMA plus difficiles en raison de transactions anonymes.

The BCB's March 2025 X posts revealed a proposed stablecoin withdrawal ban to self-custodial wallets which demonstrates the ongoing struggle between regulatory control and user freedom

Les postes de mars 2025 x de la BCB ont révélé une interdiction de retrait de la réserve des stables proposée aux portefeuilles auto-nous qui démontrent la lutte continue entre le contrôle réglementaire et la liberté des utilisateurs