Coinbase's Art, Fashion et Entertainment Hub. Quelques jours seulement après que la Caroline du Sud a reculé de son procès contre Crypto Exchange Coinbase, le Kentucky est devenu le troisième État à se plier

Quelques jours seulement après que la Caroline du Sud a reculé de son procès contre Crypto Exchange Coinbase, le Kentucky est devenu le troisième État en autant de semaines à se replier

Just days after South Carolina backed off its lawsuit against crypto exchange Coinbase over staking, Kentucky has become the third state in as many weeks to withdraw from the case, following Vermont’s exit last month.

Quelques jours seulement après que la Caroline du Sud ait reculé son procès contre Crypto Exchange Coinbase sur le jalon, le Kentucky est devenu le troisième État en autant de semaines à se retirer de l'affaire, après la sortie du Vermont le mois dernier.

The Kentucky Department of Financial Institutions filed a joint stipulation of dismissal on Monday, effectively ending its legal action over Coinbase’s staking services, which were previously accused of violating state securities laws.

Le Département des institutions financières du Kentucky a déposé lundi une stipulation conjointe de licenciement, mettant fin à sa action en justice sur les services de mise en œuvre de Coinbase, qui ont déjà été accusés d'avoir violé les lois sur les valeurs mobilières de l'État.

"Congress needs to end this litigation-driven, state-by-state approach with a federal market structure law ASAP," Coinbase Chief Legal Officer Paul Grewal posted on X.

"Le Congrès doit mettre fin à cette approche axée sur les litiges et étatique par État avec une loi sur la structure du marché fédéral dès que possible", a déclaré le directeur juridique en chef de Coinbase Paul Grewal sur X.

The case against Coinbase was originally part of a multistate effort launched the same day the U.S. Securities and Exchange Commission (SEC) sued the exchange in June 2023. It's part of a broader crackdown by the SEC on the crypto industry, asserting that many crypto products, including staking, should register with the agency.

L'affaire contre Coinbase faisait à l'origine partie d'un effort multi-états lancé le même jour que la Commission américaine des Securities and Exchange (SEC) a poursuivi l'échange en juin 2023. Il fait partie d'une répression plus large de la SEC sur l'industrie cryptographique, affirmant que de nombreux produits cryptographiques, y compris la jaltitude, devraient s'inscrire auprès de l'agence.

However, the agency decided to drop its case against Coinbase in February, paving the way for several states to follow suit.

Cependant, l'agence a décidé de abandonner son dossier contre Coinbase en février, ouvrant la voie à plusieurs États pour emboîter le pas.

“One by one, in just a few short months, states across the country and party lines are standing up for consumers and sound law,” Paul Grewal, Coinbase’s Chief Legal Officer, told Decrypt. “Kentucky’s dismissal of its case against Coinbase, in rapid succession after Vermont and South Carolina, is a win for customers, innovation, and economic opportunity.”

"Un par un, en quelques mois seulement, les États à travers le pays et les lignes des partis défendent les consommateurs et le droit sain", a déclaré Paul Grewal, directeur juridique de Coinbase, à Decrypt. «Le rejet par le Kentucky de son cas contre Coinbase, en succession rapide après le Vermont et la Caroline du Sud, est une victoire pour les clients, l'innovation et les opportunités économiques.»

State regulators had been maintaining that Coinbase’s staking program amounted to a securities offering that lacked the necessary registration under state laws.

Les régulateurs de l'État avaient soutenu que le programme de mise en place de Coinbase équivalait à une offre de titres qui n'avait pas l'enregistrement nécessaire en vertu des lois des États.

Coinbase was essentially acting like an investment vehicle without proper registration or investor disclosures by pooling and delegating customer tokens in proof-of-stake networks, according to the regulators.

Coinbase agissait essentiellement comme un véhicule d'investissement sans enregistrement approprié ni divulgation d'investisseurs en mettant en commun et en déléguant des jetons clients dans des réseaux de preuve de mise en jeu, selon les régulateurs.

Vermont exited the case on March 14, citing the dismissal of the federal lawsuit and the potential for clearer national regulation.

Le Vermont a quitté l'affaire le 14 mars, citant le rejet du procès fédéral et le potentiel de réglementation nationale plus claire.

South Carolina followed days later, with Grewal noting that its residents lost an estimated $2 million in staking rewards due to the ban.

La Caroline du Sud a suivi quelques jours plus tard, Grewal notant que ses résidents ont perdu environ 2 millions de dollars en récompenses en raison de l'interdiction.

The latest dismissal continues a trend of state-level enforcement pullbacks following the SEC’s own February decision to dismiss its case against Coinbase.

Le dernier licenciement poursuit une tendance des reculs d'application au niveau de l'État à la suite de la propre décision de février de la SEC de rejeter son dossier contre Coinbase.

Combined with new federal guidance under SEC Acting Chair Mark Uyeda, who has taken a more conciliatory stance toward crypto, these developments suggest a shift in regulatory strategy.

Combinés à de nouvelles conseils fédéraux en vertu du président de la SEC Mark Uyeda, qui a pris une position plus conciliante envers la crypto, ces développements suggèrent un changement de stratégie réglementaire.

“This is not just a victory for us, but for American consumers,” Grewal said last week after South Carolina dropped its lawsuit. “We hope it’s a sign of things to come in the few states left that restrict staking.”

"Ce n'est pas seulement une victoire pour nous, mais pour les consommateurs américains", a déclaré Grewal la semaine dernière après que la Caroline du Sud a abandonné son procès. «Nous espérons que c'est un signe de choses à venir dans les quelques États qui restaient qui restreignent le jalonnement.»

As of now, seven states—California, New Jersey, Illinois, Washington, Alabama, Maryland, and Wisconsin—still have pending enforcement actions against Coinbase.

À l'heure actuelle, sept États - Californie, New Jersey, Illinois, Washington, Alabama, Maryland et Wisconsin - ont toujours des mesures d'application de la loi contre Coinbase.

Pro-Crypto Bill Gains Ground In Kentucky

Le projet de loi pro-Crypto gagne du terrain dans le Kentucky

Kentucky’s decision to dismiss the Coinbase lawsuit comes shortly after Governor Andy Beshear signed House Bill 701 into law. This landmark bill is designed to safeguard the digital asset rights of Kentuckians.

La décision du Kentucky de rejeter le procès Coinbase intervient peu de temps après que le gouverneur Andy Beshear a signé le projet de loi 701 de la Chambre. Ce projet de loi historique est conçu pour protéger les droits d'actifs numériques des Kentuckiens.

HB701 affirms that self-custody of crypto is legal, and explicitly states that activities like mining, staking, and running blockchain nodes are not subject to state securities laws. It also protects node operators and exempts staking rewards from state money transmitter rules.

HB701 affirme que l'autosuffisance de la crypto est légale, et déclare explicitement que des activités telles que l'exploitation minière, le jalonnement et la gestion des nœuds de blockchain ne sont pas soumis aux lois sur les valeurs mobilières des États. Il protège également les opérateurs de nœuds et exempte les récompenses de jalonnement des règles de l'émetteur monétaire de l'État.

Lawmakers in both the House and Senate passed the bill unanimously, showcasing rare bipartisan consensus on crypto rights.

Les législateurs de la Chambre et du Sénat ont adopté le projet de loi à l'unanimité, présentant un consensus bipartisan rare sur les droits de cryptographie.