La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis tire la sonnette d'alarme alors qu'elle peine à suivre le rythme de l'évolution des cryptomonnaies.

En raison de l’évolution rapide du paysage cryptographique, les régulateurs, y compris la Securities and Exchange Commission (SEC), sont confrontés à des difficultés pour mettre en œuvre une réglementation efficace. La commissaire Hester Peirce, connue sous le nom de « Crypto Mom », a critiqué la SEC pour ses lignes directrices peu claires et son processus décisionnel dirigé par son personnel. Elle plaide pour une implication accrue de l’ensemble de la commission dans les questions réglementaires et remet en question l’indépendance des petites agences comme la SEC, soulignant la nécessité de règles claires et cohérentes pour les entreprises opérant dans le secteur de la cryptographie.

SEC's Struggle to Keep Pace with Crypto Evolution Raises Concerns

La lutte de la SEC pour suivre le rythme de l'évolution de la cryptographie suscite des inquiétudes

The Securities and Exchange Commission (SEC), a pivotal regulatory body in the United States, has drawn criticism from Commissioner Hester Peirce for its perceived inability to keep pace with the rapidly evolving crypto industry.

La Securities and Exchange Commission (SEC), un organisme de réglementation essentiel aux États-Unis, a été critiquée par la commissaire Hester Peirce pour son incapacité perçue à suivre le rythme de l'évolution rapide du secteur de la cryptographie.

During a recent event organized by the Practicing Law Institute, Peirce, often referred to as the "Crypto Mom" due to her advocacy for financial innovation, expressed her reservations about the SEC's regulatory framework. Peirce highlighted the complexities and inconsistencies within the SEC's guidelines, which she believes hinder clarity and coherence within the securities sector.

Lors d'un récent événement organisé par le Practicing Law Institute, Peirce, souvent surnommée la « Crypto Mom » en raison de son plaidoyer en faveur de l'innovation financière, a exprimé ses réserves quant au cadre réglementaire de la SEC. Peirce a souligné les complexités et les incohérences des lignes directrices de la SEC, qui, selon elle, entravent la clarté et la cohérence au sein du secteur des valeurs mobilières.

The commissioner emphasized the need for the SEC to involve the entire commission, not solely staff members, in the regulatory process. She questioned the efficacy of small regulatory agencies like the SEC, which are appointed by the executive branch and approved by Congress, yet designed to remain independent of specific administrations or political affiliations.

Le commissaire a souligné la nécessité pour la SEC d'impliquer l'ensemble de la commission, et pas seulement les membres de son personnel, dans le processus réglementaire. Elle a remis en question l’efficacité des petites agences de régulation comme la SEC, qui sont nommées par le pouvoir exécutif et approuvées par le Congrès, mais conçues pour rester indépendantes d’administrations ou d’affiliations politiques spécifiques.

Peirce's criticisms extend to the SEC's failure in articulating clear and consistent regulations for businesses operating within the crypto space. Her dissent against the SEC's denial of the Winklevoss-owned Gemini's request for a Bitcoin-based exchange-traded fund (ETF) in 2018 garnered significant attention. Peirce not only advocated for the approval of the proposal but also accused the Commission of "engaging in merit regulation," which essentially prohibits individuals from investing in specific securities, even if they acknowledge the associated risks.

Les critiques de Peirce s'étendent à l'échec de la SEC à articuler des réglementations claires et cohérentes pour les entreprises opérant dans l'espace crypto. Sa dissidence contre le refus par la SEC de la demande de Gemini, propriété de Winklevoss, pour un fonds négocié en bourse (ETF) basé sur Bitcoin en 2018 a attiré une attention particulière. Peirce a non seulement plaidé en faveur de l'approbation de la proposition, mais a également accusé la Commission de « s'engager dans une réglementation du mérite », qui interdit essentiellement aux individus d'investir dans des titres spécifiques, même s'ils reconnaissent les risques associés.

The SEC's approval of a Bitcoin ETF in January 2022, despite opposition from some commissioners, further exacerbated the agency's stance on cryptocurrencies. The official statement accompanying the approval acknowledged the practical uses of certain digital assets, but simultaneously highlighted the prevalent use of Bitcoin for speculation and illicit activities, including money laundering, ransomware, and terrorist financing.

L'approbation par la SEC d'un ETF Bitcoin en janvier 2022, malgré l'opposition de certains commissaires, a encore exacerbé la position de l'agence sur les crypto-monnaies. La déclaration officielle accompagnant l'approbation reconnaît les utilisations pratiques de certains actifs numériques, mais souligne simultanément l'utilisation répandue du Bitcoin à des fins de spéculation et d'activités illicites, notamment le blanchiment d'argent, les ransomwares et le financement du terrorisme.

Amidst the ongoing debate, SEC Chair Gary Gensler has requested additional funding to bolster the agency's regulatory capacity in light of the rapid advancements within the crypto landscape. The proposal seeks to add 148 staff members by 2025, increasing the total from 5,473 in 2024 to 5,621 in 2025.

Au milieu du débat en cours, le président de la SEC, Gary Gensler, a demandé un financement supplémentaire pour renforcer la capacité de réglementation de l'agence à la lumière des progrès rapides dans le paysage cryptographique. La proposition vise à ajouter 148 membres du personnel d'ici 2025, faisant passer le total de 5 473 en 2024 à 5 621 en 2025.

The Office of the General Counsel within the SEC has also requested two additional positions to support its whistleblowing program, which has witnessed a surge in activity. This increase in resources aims to address the rising number of civil and administrative litigation cases filed against the Commission.

Le bureau du directeur juridique de la SEC a également demandé deux postes supplémentaires pour soutenir son programme de dénonciation, qui a connu une forte augmentation de son activité. Cette augmentation des ressources vise à répondre au nombre croissant de litiges civils et administratifs intentés contre la Commission.

Despite these efforts, concerns persist regarding the SEC's ability to effectively regulate the burgeoning crypto industry. Inconsistent data, coupled with the difficulty in monitoring numerous actors who may not be bound by conventional disclosure or reporting regulations, poses significant challenges for regulators.

Malgré ces efforts, des inquiétudes persistent quant à la capacité de la SEC à réglementer efficacement le secteur en plein essor de la cryptographie. Des données incohérentes, associées à la difficulté de surveiller de nombreux acteurs qui ne sont peut-être pas liés par les réglementations conventionnelles en matière de divulgation ou de reporting, posent des défis importants aux régulateurs.

Peirce's criticisms underscore the urgent need for the SEC to reassess its prohibition on Bitcoin- or crypto-based ETFs. The successful implementation of such ETFs in countries like Canada and Brazil serves as a testament to their feasibility and potential benefits for investors.

Les critiques de Peirce soulignent la nécessité urgente pour la SEC de réévaluer son interdiction des ETF basés sur Bitcoin ou crypto. La mise en œuvre réussie de tels FNB dans des pays comme le Canada et le Brésil témoigne de leur faisabilité et de leurs avantages potentiels pour les investisseurs.

The SEC's regulatory approach to cryptocurrencies has been a subject of intense scrutiny. The agency's perceived hesitation to embrace innovation, coupled with its inconsistent statements regarding the legality of certain digital assets, has led to uncertainty within the industry. As the crypto market continues to evolve at a rapid pace, the SEC faces the daunting task of balancing the need for consumer protection with the promotion of innovation and investment opportunities.

L'approche réglementaire de la SEC en matière de crypto-monnaies a fait l'objet d'un examen minutieux. L'hésitation perçue de l'agence à adopter l'innovation, associée à ses déclarations incohérentes concernant la légalité de certains actifs numériques, a conduit à une incertitude au sein du secteur. Alors que le marché de la cryptographie continue d’évoluer à un rythme rapide, la SEC est confrontée à la tâche ardue d’équilibrer le besoin de protection des consommateurs avec la promotion de l’innovation et des opportunités d’investissement.