Jeudi, la Commission des Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis en vertu d'une nouvelle direction a clarifié sa position sur les opérations minières de la preuve de travail (POW)

Les «activités minières» telles que définies dans sa déclaration n'ont pas besoin de s'inscrire auprès de la Commission, les supprimant effectivement de la liste des activités soumises aux lois sur les valeurs mobilières.

The U.S. Securities and Proof-of-Work (PoW) mining operations will not need to register with the Commission, a new leadership at the Securities and Exchange Commission (SEC) clarified on Thursday.

Les opérations minières américaines et la preuve de travail (POW) n'auront pas besoin de s'inscrire auprès de la Commission, une nouvelle direction de la Securities and Exchange Commission (SEC) a précisé jeudi.

The Wall Street regulator went into detail on its views around cryptocurrency mining, and rolled out its thoughts on PoW mining, which does not fall under the registration requirements of the Securities Act.

Le régulateur de Wall Street est entré en détail sur ses vues autour de l'exploitation des crypto-monnaies et a déployé ses réflexions sur l'exploitation de POW, qui ne relève pas des exigences d'enregistrement de la Securities Act.

SEC Explains Why PoW Mining Doesn't Need Registration

SEC explique pourquoi POW Mining n'a pas besoin d'enregistrement

In a statement Thursday, the financial regulator explained why there is no securities laws violation if crypto miners don't register with the SEC.

Dans un communiqué jeudi, le régulateur financier a expliqué pourquoi il n'y a pas de violation des lois sur les valeurs mobilières si les mineurs cryptographiques ne s'inscrivent pas auprès de la SEC.

“It is the Division’s view that ‘Mining Activities’ (defined in this statement) in connection with Protocol Mining, under the circumstances described in this statement, do not involve the offer and sale of securities within the meaning of Section 2(a)(1) of the Securities Act of 1993 (the ‘Securities Act’) and Section 3(a)(10) of the Securities Exchange Act of 1934 (the ‘Exchange Act’). [9] Accordingly, it is the Division’s view that participants in Mining Activities do not need to register transactions with the Commission under the Securities Act or fall within one of the Securities Act’s exemptions from registration in connection with these Mining Activities,” it said.

«Il est avisé de la division que les« activités minières »(définies dans cette déclaration) en relation avec l'exploitation de protocole, dans les circonstances décrites dans la présente déclaration, n'impliquent pas l'offre et la vente de titres au sens de l'article 2 (a) (1) de la Securities Act de 1993 (la loi sur les titres») et la «loi sur l'exchange». L'opinion de la division selon laquelle les participants aux activités minières n'ont pas besoin d'enregistrer des transactions avec la Commission en vertu de la loi sur les valeurs mobilières ou de se situer dans l'une des exemptions de la loi sur les valeurs mobilières de l'enregistrement dans le cadre de ces activités minières », a-t-il déclaré.

The SEC staff pointed out how PoW, a consensus mechanism that involves rewarding miners who validate transactions on a blockchain network. Bitcoin is the perfect example of the PoW mechanism in crypto mining.

Le personnel de la SEC a souligné comment Pow, un mécanisme de consensus qui implique des mineurs récompensés qui valident les transactions sur un réseau de blockchain. Le bitcoin est l'exemple parfait du mécanisme POW dans l'exploitation de la cryptographie.

They further reiterated that its views on the segment pertain to self or solo mining, and mining pools.

Ils ont en outre réitéré que ses opinions sur le segment se rapportent à l'exploitation de soi ou à l'exploitation en solo et aux piscines minières.

According to the statement, the SEC staff came up with its conclusion by using the Howey Test, which relies on four questions to determine if an asset is a security or not.

Selon le communiqué, le personnel de la SEC a conclu sa conclusion en utilisant le test Howey, qui repose sur quatre questions pour déterminer si un actif est une sécurité ou non.

Specifically, the test determines if the asset is an investment, if it is within a common enterprise, if the investor is expecting profits, and if it is derived from the efforts of other people.

Plus précisément, le test détermine si l'actif est un investissement, s'il se situe au sein d'une entreprise commune, si l'investisseur attend des bénéfices et s'il est dérivé des efforts des autres.

“A miner’s Self (or Solo) Mining is not undertaken with a reasonable expectation of profits to be derived from the entrepreneurial or managerial efforts of others,” the SEC said.

"L'auto-mineur d'un mineur (ou en solo) n'est pas entrepris avec une attente raisonnable que les bénéfices dérivés des efforts entrepreneuriaux ou managériaux des autres", a indiqué la SEC.

“Likewise, when a miner combines its computational resources with other miners to increase their chances of successfully mining new blocks on the network, the miner has no expectation of profit derived from the entrepreneurial or managerial efforts of others.”

«De même, lorsqu'un mineur combine ses ressources de calcul avec d'autres mineurs pour augmenter leurs chances d'extraire de nouveaux blocs sur le réseau, le mineur n'a aucune attente de profit dérivé des efforts entrepreneuriaux ou managériaux des autres.»

Crypto Leaders Hail SEC's Move

Les dirigeants cryptographiques saluent la SEC

For some crypto leaders, the move by the SEC is a blessing.

Pour certains leaders de la cryptographie, la décision de la SEC est une bénédiction.

The Digital Chamber President Cody Carbone said the clarification “gives much-needed legal certainty and clears the path for the mining industry to grow in the U.S.”

Le président de la chambre numérique, Cody Carbone, a déclaré que la clarification "donne une certitude juridique indispensable et ouvre la voie à la croissance des États-Unis pour l'industrie minière"

Other crypto executives and prominent figures in the Bitcoin community have since thanked the SEC, specifically Commissioner Hester Peirce, for the work accomplished in providing clarity for Bitcoin miners. Pierre Rochard, the VP of Research at leading BTC miner Riot Platforms, is one among them.

D'autres dirigeants de crypto et des personnalités éminents de la communauté Bitcoin ont depuis remercié la SEC, en particulier le commissaire Hester Peirce, pour le travail accompli pour donner la clarté des mineurs de Bitcoin. Pierre Rochard, le vice-président de la recherche sur les principaux plates-formes BTC Miner Riot, en fait partie.

Thank you Commissioner!

Merci Commissaire!

Thank you Commissioner Peirce!

Merci Commissaire Peirce!

Peirce is dubbed as “Crypto Mom” and she leads the regulatory agency’s task force on digital assets.

Peirce est surnommée «crypto maman» et elle dirige le groupe de travail de l'agence de réglementation sur les actifs numériques.

For Coinbase Chief Legal Officer Paul Grewal, the clarity provided on Thursday “is so refreshing.” He agreed with the SEC’s stance on mining pools, saying they don't offer securities and instead only offer “administrative or ministerial” services.

Pour le directeur juridique en chef de Coinbase Paul Grewal, la clarté fournie jeudi «est si rafraîchissante». Il était d'accord avec la position de la SEC sur les piscines minières, affirmant qu'ils n'offrent pas de titres et n'offrent plutôt que des services «administratifs ou ministériels».

Mining pool operators do not offer securities. Mining pool operators only offer administrative or ministerial services. Regulatory clarity is so refreshing. https://t.co/CGxFmmuCuX

Les opérateurs de piscine minière n'offrent pas de titres. Les opérateurs de piscine miniers n'offrent que des services administratifs ou ministériels. La clarté réglementaire est si rafraîchissante. https://t.co/cgxfmcuux

Meanwhile, the SEC has yet to provide clarification on its views around Proof-of-Stake mechanisms in crypto, wherein transaction validators are chosen based on the amount of crypto they stake.

Pendant ce temps, la SEC n'a pas encore apporté à des éclaircissements sur ses opinions sur les mécanismes de preuve de participation dans la crypto, dans lesquels les validateurs de transaction sont choisis en fonction de la quantité de crypto qu'ils mettent.