La SEC contre l'ondulation approche du règlement? Le rapport suggère qu'une résolution est plus proche que jamais

L'affaire US Securities and Exchange Commission (SEC) contre Ripple concernant la vente de XRP pourrait approcher de sa conclusion

A U.S. judge has ruled that portions of the Securities and Exchange Commission's case against Ripple will proceed to trial, setting the stage for a high-stakes legal battle.

Un juge américain a statué que des parties de la cause de la Securities and Exchange Commission contre Ripple procéderont au procès, ouvrant la voie à une bataille juridique à enjeux élevés.

The case, which began in December 2020, concerns the regulator's allegations that Ripple had sold unregistered securities in the form of XRP tokens. The SEC also seeks to impose a permanent injunction on Ripple's future sale of XRP to institutional investors.

L'affaire, qui a commencé en décembre 2020, concerne les allégations du régulateur selon lesquelles Ripple avait vendu des titres non enregistrés sous forme de jetons XRP. La SEC cherche également à imposer une injonction permanente à la vente future de Ripple de XRP aux investisseurs institutionnels.

However, Judge Analisa Torres has decided that certain claims in the SEC's case will not be going to trial. Specifically, Torres ruled in favor of Ripple regarding the SEC's claims for joint and several liability and failure to register a securities offering.

Cependant, le juge Analisa Torres a décidé que certaines réclamations dans l'affaire de la SEC ne seront pas jugées. Plus précisément, Torres a statué en faveur de Ripple concernant les réclamations de la SEC en matière de responsabilité conjointe et de non-respect d'une offre de titres.

"Because the SEC's claims for joint and several liability and failure to register an offering will not be proceeding to trial, the court will not consider the parties' arguments on these issues in making its ruling on summary judgment," the order stated.

"Étant donné que les réclamations de la SEC en matière de responsabilité conjointe et de plusieurs responsabilité et de non-inscription d'une offre ne seront pas procédées au procès, le tribunal ne examinera pas les arguments des parties sur ces questions en rendant sa décision sur le jugement sommaire", a déclaré l'ordonnance.

The case has major implications for the cryptocurrency industry, as it could set a precedent for how digital assets are regulated in the U.S.

Le cas a des implications majeures pour l'industrie des crypto-monnaies, car elle pourrait créer un précédent pour la façon dont les actifs numériques sont réglementés aux États-Unis

Earlier this month, lawyer James Murphy, known as Metalawman on X, speculated that the delay may stem from Ripple's efforts to negotiate vacating Judge Torres's decision rather than the S.E.C. While the ruling largely favored XRP holders, he noted that findings of securities law violations and an injunction could hinder Ripple's future plans, such as an exempt securities offering or an I.P.O.

Plus tôt ce mois-ci, l'avocat James Murphy, connu sous le nom de Metalawman sur X, a émis l'hypothèse que le retard peut provenir des efforts de Ripple pour négocier la décision de la décision du juge Torres plutôt que de la SEC, tandis que la décision a largement favorisé les détenteurs de XRP, il a noté que les conclusions de violations de la loi sur les valeurs

Murphy suggested the S.E.C. might have agreed to a settlement involving both parties dropping their appeals and Ripple paying a $125 million fine, but Ripple may be seeking better terms.

Murphy a suggéré que la SEC aurait pu accepter un règlement impliquant les deux parties abandonnant leurs appels et Ripple payant une amende de 125 millions de dollars, mais Ripple peut rechercher de meilleures conditions.

"My sense is that the S.E.C. went as low as they were willing to go with the $125 million fine and might be open to going lower if it got an RFEI [Request for Further Economic Impact], which is an indication that they want to go lower with the penalty. But they didn't want to go lower with the penalty if it implicated any indication that they were settling the case on less than favorable terms."

"Mon sentiment est que la SEC est devenue aussi faible qu'elle était disposée à aller avec l'amende de 125 millions de dollars et pourrait être ouverte à abaisser si elle obtenait une RFEI [demande d'un impact économique supplémentaire], ce qui indique qu'il veut aller plus bas avec la pénalité. Mais ils ne voulaient pas moins que la pénalité si cela impliquait une indication selon laquelle ils réglaient le cas à moins que favorables."

The S.E.C. sued Ripple in December 2020, alleging it had conducted an unregistered securities offering by selling XRP and that the company's CEO, Brad Garlinghouse, and former president, Peter Brightnell, aided in the scheme. The complaint, filed in a federal court in New York, also accused Ripple of failing to register as an exchange or clear house.

La SEC a poursuivi Ripple en décembre 2020, alléguant qu'elle avait dirigé une offre de titres non enregistrée en vendant XRP et que le PDG de la société, Brad Garlinghouse, et l'ancien président, Peter Brighnell, aient aidé le programme. La plainte, déposée par un tribunal fédéral de New York, a également accusé Ripple de ne pas s'être inscrit en échange ou en maison claire.

The case has become a pivotal legal battle in U.S. cryptocurrency regulation. However, the agency itself is undergoing substantial changes, with many crypto-related enforcement cases, such as those against Coinbase, Kraken, and Robinhood, being dropped.

L'affaire est devenue une bataille juridique centrale dans le règlement américain des crypto-monnaies. Cependant, l'agence elle-même subit des changements substantiels, avec de nombreux cas d'application liés à la crypto, tels que ceux contre Coinbase, Kraken et Robinhood, abandonnés.

The regulator's stance on crypto appears to be shifting following the departure of former S.E.C. Chair Gary Gensler.

La position du régulateur sur la crypto semble se déplacer après le départ de l'ancien président de la SEC, Gary Gensler.

Under the new leadership, the S.E.C. has established a task force to reassess its approach to crypto regulation. This shift may have influenced the negotiations between Ripple and the S.E.C. as they work toward a resolution.

En vertu de la nouvelle direction, la SEC a créé un groupe de travail pour réévaluer son approche de la réglementation de la cryptographie. Ce changement peut avoir influencé les négociations entre Ripple et la SEC alors qu'ils travaillent vers une résolution.

This story originally appeared on Benzinga

Cette histoire est apparue à l'origine sur Benzinga