La SEC examine plus attentivement la liste des jetons et le processus de négociation de Binance dans le cadre de la proposition de plainte modifiée

La SEC a déposé jeudi sa proposition de plainte modifiée contre Binance, en mettant davantage l'accent sur le processus de cotation des jetons de la bourse.

The U.S. Securities and Exchange Commission (SEC) has filed a proposed amended complaint in its lawsuit against crypto exchange Binance, adding detail to its allegations about the exchange's listing and trading of various tokens – including BNB, its native coin – and how the regulator thinks the company promotes investments in these tokens.

La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a déposé une proposition de plainte modifiée dans son procès contre la bourse de crypto-monnaie Binance, ajoutant des détails à ses allégations sur la cotation et la négociation par la bourse de divers jetons – y compris le BNB, sa pièce native – et la façon dont le régulateur pense la société promeut les investissements dans ces jetons.

The SEC first sued Binance in June 2023, alleging the exchange was operating as an unregistered broker, clearinghouse and trading venue, offered unregistered securities through BNB and the BUSD stablecoin, as well as its staking service. Binance, Binance.US (otherwise known as BAM Trading) and Binance executives moved to dismiss the lawsuit. Judge Amy Berman Jackson, in a June 2024 ruling, dismissed charges tied to Binance's Simple Earn product and secondary BNB sales, but allowed most of the SEC's charges to proceed.

La SEC a poursuivi Binance pour la première fois en juin 2023, alléguant que la bourse fonctionnait comme un courtier, une chambre de compensation et une plate-forme de négociation non enregistrée, proposant des titres non enregistrés via le BNB et le stablecoin BUSD, ainsi que son service de jalonnement. Binance, Binance.US (autrement connu sous le nom de BAM Trading) et les dirigeants de Binance ont décidé de rejeter le procès. La juge Amy Berman Jackson, dans une décision de juin 2024, a rejeté les accusations liées au produit Simple Earn de Binance et aux ventes secondaires de BNB, mais a autorisé la poursuite de la plupart des accusations de la SEC.

However, in a July 2024 hearing, attorneys went back-and-forth over whether the judge's ruling meant that 10 cryptocurrencies the SEC alleged were also sold as unregistered securities were still part of the case.

Cependant, lors d'une audience en juillet 2024, les avocats ont fait des allers-retours pour savoir si la décision du juge signifiait que 10 crypto-monnaies, selon la SEC, avaient également été vendues, car les titres non enregistrés faisaient toujours partie de l'affaire.

The SEC filed the proposed amended complaint at a court-ordered deadline; Binance has until Oct. 11 to oppose the motion.

La SEC a déposé la plainte modifiée proposée dans un délai fixé par le tribunal ; Binance a jusqu'au 11 octobre pour s'opposer à la motion.

A redline version of the proposed amended complaint walks through the differences, showing far more detail on the SEC's allegations about Binance's listing of various tokens and how the regulator thinks the company promotes investments in these tokens.

Une version rouge de la plainte modifiée proposée passe en revue les différences, montrant beaucoup plus de détails sur les allégations de la SEC concernant la cotation de divers jetons par Binance et sur la manière dont le régulateur pense que la société favorise les investissements dans ces jetons.

One line adds that in addition to some cryptocurrencies being native to a specific blockchain, others may be built on top of blockchains. Another line clarified that proof-of-stake networks still reward validators like proof-of-work networks.

Une ligne ajoute qu’en plus du fait que certaines crypto-monnaies soient natives d’une blockchain spécifique, d’autres peuvent être construites sur des blockchains. Une autre ligne précise que les réseaux de preuve de participation récompensent toujours les validateurs comme les réseaux de preuve de travail.

The proposed filing also adds "initial exchange offerings" to its section on initial coin offerings.

Le dossier proposé ajoute également des « offres d'échange initiales » à sa section sur les offres initiales de pièces.

One substantial addition alleges that Binance is "an integral part of the markets for crypto assets, including those that are offered and sold as securities, and Binance fills these markets with information republishing and amplifying the issuer and promoter statements and activity."

Un ajout substantiel allègue que Binance fait « partie intégrante des marchés des actifs cryptographiques, y compris ceux qui sont offerts et vendus en tant que titres, et Binance remplit ces marchés d'informations en republiant et en amplifiant les déclarations et l'activité de l'émetteur et du promoteur ».

The filing adds other paragraphs focusing on Binance's own role in allegedly promoting digital assets it lists and trades.

Le dossier ajoute d'autres paragraphes axés sur le propre rôle de Binance dans la promotion présumée des actifs numériques qu'elle répertorie et négocie.

The filing emphasizes the SEC's allegation that BNB is a token that is offered and sold as a security, and the exchange's customers, employees and investors share this expectation.

Le dossier met l'accent sur l'allégation de la SEC selon laquelle BNB est un jeton offert et vendu en tant que titre, et les clients, employés et investisseurs de la bourse partagent cette attente.

"Binance has offered and sold BNB as an 'exchange token,' marketing it to investors as an investment in the success of the Binance.com Platform and touting the potential returns that investors could expect from a potential increased demand and price for BNB as the platform grew," the filing said.

"Binance a proposé et vendu du BNB en tant que "jeton d'échange", le commercialisant auprès des investisseurs comme un investissement dans le succès de la plateforme Binance.com et vantant les rendements potentiels que les investisseurs pourraient attendre d'une augmentation potentielle de la demande et du prix du BNB comme le la plateforme s'est développée", indique le dossier.

Binance's BNB burns and its support of projects that use BNB are also designed to help the token increase in value, the SEC alleged.

Les brûlures de BNB de Binance et son soutien aux projets utilisant le BNB sont également conçus pour aider le jeton à augmenter sa valeur, a affirmé la SEC.

Binance paid U.S. employees, including BAM Trading (Binance.US) executives, in BNB, the SEC alleged.

Binance a payé des employés américains, y compris des dirigeants de BAM Trading (Binance.US), en BNB, a affirmé la SEC.

"In internal Binance town halls, Zhao frequently touted Binance’s ETOP [employee token option plan] as essentially equivalent to employee stock options – i.e., as a direct way for employees to share in any profits from the growth of the Binance.com Platform and the Binance enterprise," the filing alleged.

"Dans les assemblées publiques internes de Binance, Zhao a fréquemment vanté l'ETOP [plan d'options pour les employés] de Binance comme étant essentiellement équivalent aux options d'achat d'actions des employés - c'est-à-dire comme un moyen direct pour les employés de partager les bénéfices issus de la croissance de la plateforme Binance.com et de la plateforme Binance. Entreprise Binance", affirme le dossier.

The filing goes into similar additional detail around Binance Simple Earn and the 10 digital assets – SOL, ADA, MATIC, FIL, ATOM, SAND, MANA, ALGO, AXS and COTI – it alleges were sold as unregistered securities on the Binance platform.

Le dossier donne des détails supplémentaires similaires sur Binance Simple Earn et les 10 actifs numériques – SOL, ADA, MATIC, FIL, ATOM, SAND, MANA, ALGO, AXS et COTI – qui, selon lui, ont été vendus en tant que titres non enregistrés sur la plateforme Binance.

"As part of their business practices and provision of intermediary services, Binance and BAM Trading promote the Ten Crypto Assets as attractive investments for their customers, including by amplifying and reinforcing the promotional statements and activity of the crypto asset issuers and promoters," the filing said.

"Dans le cadre de leurs pratiques commerciales et de leur fourniture de services intermédiaires, Binance et BAM Trading promeuvent les dix actifs cryptographiques comme des investissements attractifs pour leurs clients, notamment en amplifiant et en renforçant les déclarations promotionnelles et l'activité des émetteurs et promoteurs d'actifs cryptographiques", le dossier dit.

Binance and the issuers of the tokens provide "selective information" to encourage Binance's customers to invest in the tokens, the SEC alleged, using screenshots of Binance's Solana page as an example.

Binance et les émetteurs des jetons fournissent des « informations sélectives » pour encourager les clients de Binance à investir dans les jetons, a affirmé la SEC, en utilisant comme exemple des captures d'écran de la page Solana de Binance.

"When Binance and BAM Trading approve a listing of a crypto asset, they typically negotiate and enter into agreements with the crypto asset issuers that impose various requirements on the issuer to incentivize trading by customers of the Binance Platforms," the filing said.

"Lorsque Binance et BAM Trading approuvent la cotation d'un actif cryptographique, ils négocient et concluent généralement des accords avec les émetteurs d'actifs cryptographiques qui imposent diverses exigences à l'émetteur afin d'inciter les clients des plateformes Binance à négocier", indique le dossier.

Other pages on Binance's website, like its explanation of the term "tokenomics," also refers to tokens' market value and "equate the purchase and sale of crypto assets to trading in the traditional securities markets," the filing said.

D'autres pages du site Web de Binance, comme l'explication du terme « tokenomics », font également référence à la valeur marchande des jetons et « assimilent l'achat et la vente d'actifs cryptographiques à la négociation sur les marchés de valeurs traditionnels », indique le dossier.

Token issuers have similarly touted their teams' efforts, the SEC alleged.

Les émetteurs de jetons ont également vanté les efforts de leurs équipes, a affirmé la SEC.

In its proposed amended complaint motion, the SEC said it was doing away with the phrase "crypto asset securities," saying in a footnote that the agency "is not referring to the crypto asset itself as the security."

Dans sa proposition de requête modifiée en matière de plainte, la SEC a déclaré qu'elle supprimait l'expression « titres d'actifs cryptographiques », affirmant dans une note de bas de page que l'agence « ne fait pas référence à l'actif cryptographique lui-même comme à la sécurité ».

Rather, the SEC said it "regrets any confusion it may have invited" by using the phrase to refer to "the full set of contracts, expectations and understandings centered on the sales and distributions" of whichever digital assets were at question.

Au contraire, la SEC a déclaré qu'elle "regrette toute confusion qu'elle aurait pu susciter" en utilisant l'expression pour faire référence à "l'ensemble complet des contrats, des attentes et des accords centrés sur les ventes et la distribution" des actifs numériques en question.

"As the Court explained, the crypto asset is

"Comme la Cour l'a expliqué, l'actif cryptographique est