CFTC retire deux pièces de conseils du personnel lié à la crypto, rationalisant davantage son approche de la réglementation de la cryptographie

Vendredi, la US Commodity Futures Trading Commission (CFTC) a retiré deux pièces de conseils liés au personnel lié à la cryptographie, rationalisant davantage son approche de la réglementation cryptographique.

The U.S. Commodity Futures Trading Commission (CFTC) on Friday withdrew two pieces of crypto-related staff guidance, further streamlining its approach to crypto regulation as part of Acting Chair Caroline Pham’s plan for the agency “get back to the basics.”

Vendredi, la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) a retiré deux pièces de conseils liées au personnel liées à la crypto, rationalisant davantage son approche de la réglementation cryptographique dans le cadre du plan de la présidente par intérim Caroline Pham pour l'agence «Revenez aux bases».

The first advisory rescinded on Friday was Staff Advisory No. 18-14, Advisory with Respect to Virtual Currency Derivative Product Listings. Originally published in May 2018, the advisory established guidelines for crypto-related derivatives, including requiring reporting firms to maintain “close coordination with [the] CFTC surveillance group” and establishing a large trader reporting threshold of five bitcoins (or the equivalent value for other cryptocurrencies), among other suggestions. On Friday, the CFTC published a letter saying that “additional staff experience” and “increasing market growth” had rendered the guidance unnecessary.

Le premier avis annulé vendredi a été l'avis du personnel n ° 18-14, avis concernant les listes de produits dérivés en devises virtuelles. Publié à l'origine en mai 2018, le conseil a établi des lignes directrices pour les dérivés liés à la crypto, notamment en obligeant les sociétés à rapporter pour maintenir une «coordination étroite avec [le] groupe de surveillance CFTC» et établir un grand seuil de reporting de commerçant de cinq bitcoins (ou la valeur équivalente pour d'autres crypto-monnaies), entre autres suggestions. Vendredi, le CFTC a publié une lettre indiquant que «l'expérience du personnel supplémentaire» et «l'augmentation de la croissance du marché» avaient rendu les conseils inutiles.

The second advisory, Staff Advisory No. 23-07, Review of Risks Associated with Expansion of DCO Clearing of Digital Assets, from May 2023, “emphasize[d] compliance” with CFTC regulations due to the “hieghtened cyber and other operational risks that may be associated with digital assets.” This guidance was withdrawn for another reason — to clearly treat crypto-related derivatives and their issuers fairly, the CFTC suggested. In a separate letter on Friday, the CFTC said it was rescinding Staff Advisory No. 23-07 “to ensure that it does not suggest that its regulatory treatment of digital asset derivatives will vary from its treatment of other products.”

Le deuxième avis, Advisory du personnel n ° 23-07, revue des risques associés à l'expansion de la compensation DCO des actifs numériques, à partir de mai 2023, «souligner [d] la conformité» aux réglementations CFTC en raison de «le cyber et d'autres risques opérationnels qui peuvent être associés aux actifs numériques». Ces directives ont été retirées pour une autre raison - pour traiter clairement les dérivés liés à la crypto et leurs émetteurs équitablement, a suggéré le CFTC. Vendredi, dans une lettre distincte, la CFTC a déclaré qu'elle annule le conseil du personnel n ° 23-07 «pour s'assurer qu'elle ne suggère pas que son traitement réglementaire des dérivés d'actifs numériques variera de son traitement d'autres produits.»

The CFTC’s sister regulatory agency, the U.S. Securities and Exchange Commission (SEC), has overhauled its approach to crypto regulation since President Donald Trump took office in January.

L'agence de réglementation sœur de la CFTC, la Securities and Exchange Commission des États-Unis, a révisé son approche de la réglementation cryptographique depuis que le président Donald Trump a pris ses fonctions en janvier.

Under the new leadership of Acting Chair Mark Uyeda, the SEC has created a Crypto Task Force that has spearheaded its transformation, engaging with the industry and backing down from a host of lawsuits and investigations into crypto companies that began under the leadership of former Chair Gary Gensler.

Sous la nouvelle direction du président par intérim, Mark Uyeda, la SEC a créé un groupe de travail en crypto qui a dirigé sa transformation, s'engageant avec l'industrie et retirant une multitude de poursuites et d'enquêtes sur les entreprises cryptographiques qui ont commencé sous la direction de l'ancien président Gary Gensler.

Though the SEC’s rapid transformation may be flashier, the CFTC is currently undergoing a transformation of its own, streamlining its regulatory strategy as part of Acting Chair Caroline Pham’s plan for the agency “get back to the basics.” In addition to the two pieces of dropped crypto-related guidance, the agency has rescinded other non-crypto-related staff advisories and overhauled its enforcement division, slashing a multitude of specialized enforcement teams down to just two, pledging that a simplified enforcement division would be more efficient and “stop regulation by enforcement.”

Bien que la transformation rapide de la SEC puisse être plus flashy, la CFTC subit actuellement une transformation de sa propre, rationalisant sa stratégie réglementaire dans le cadre du plan de la chaise par intérim, Caroline Pham, pour l'agence «Revenez à la base». En plus des deux pièces de guidage lié à la crypto, l'agence a annulé d'autres conseils du personnel non liés au crypto et révisé sa division d'application, réduisant une multitude d'équipes d'application spécialisées à deux, en se préparant qu'une division d'application simplifiée serait plus efficace et «d'arrêter la réglementation par les enforts».

Liz Davis, a Washington, D.C.-based partner at Davis Wright Tremaine LLP and a former chief trial attorney in the CFTC’s Division of Enforcement, said she sees the two pieces of rescinded crypto guidance as in line with Pham’s “back to basics” approach to running the agency.

Liz Davis, une partenaire basée à Washington, DC chez Davis Wright Tremaine LLP et ancienne avocate en chef de la division de l'application de la CFTC, a déclaré qu'elle considérait les deux pièces de guidage cryptographiques annulées en fonction de l'approche «Back to Basic» de Pham pour gérer l'agence.

But Davis also suggested that the changes could be tied to a larger restructuring going on at the CFTC.

Mais Davis a également suggéré que les changements pourraient être liés à une plus grande restructuration en cours au CFTC.

“They’re probably undergoing a reorganization with everything that's going on with [the Department of Government Efficiency (DOGE)],” Davis said, adding that Pham’s ongoing efforts to “centralize” the CFTC’s operations could help facilitate a reorganization.

"Ils subissent probablement une réorganisation avec tout ce qui se passe avec [le ministère de l'efficacité du gouvernement (DOGE)]", a déclaré Davis, ajoutant que les efforts continus de Pham pour "centraliser" les opérations du CFTC pourraient aider à faciliter une réorganisation.