CFTC supprime les avis du personnel ciblant un examen supplémentaire des dérivés cryptographiques

Erevan (Coinchapter.com) - La Commodity Futures Trading Commission (CFTC) des États-Unis a supprimé le conseil du personnel n ° 23-07 et n ° 18-14

The US Commodity Futures Trading Commission (CFTC) has removed two Staff Advisories that had focused extra scrutiny on crypto derivatives, including risks in clearing and listing these products.

La US Commodity Futures Trading Commission (CFTC) a supprimé deux avis du personnel qui avaient concentré un examen supplémentaire sur les dérivés cryptographiques, y compris les risques dans la compensation et l'énumération de ces produits.

Specifically, the agency’s Division of Clearing and Risk (DCR) has withdrawn Staff Advisory No. 23-07 and No. 18-14.

Plus précisément, la division de la compensation et du risque de l'agence (DCR) a retiré le conseil du personnel n ° 23-07 et n ° 18-14.

Both directives were written to provide guidance to Derivatives Clearing Organizations (DCOs) operating in the US financial system. Staff Advisory 23-07, issued in May 2023, was titled "Digital Assets in a Clearing House Context" and outlined the risks tied to clearing digital assets.

Les deux directives ont été rédigées pour fournir des conseils aux dérivés des organisations de compensation (DCO) opérant dans le système financier américain. L'avis du personnel 23-07, publié en mai 2023, était intitulé «Les actifs numériques dans un contexte de compensation» et ont décrit les risques liés à la compensation des actifs numériques.

Meanwhile, Staff Advisory 18-14, issued in July 2018, was titled "Virtual Currency Derivatives or Products" and targeted virtual currency derivatives, calling for caution when listing them. These documents signaled tighter controls for crypto products compared to other assets.

Pendant ce temps, le conseil du personnel 18-14, émis en juillet 2018, était intitulé «Dérivés ou produits de monnaie virtuelle» et ciblé des dérivés de devises virtuels, appelant à la prudence lors de la répertorie. Ces documents ont signalé des commandes plus strictes pour les produits cryptographiques par rapport aux autres actifs.

In a formal withdrawal letter, the DCR said the guidance was no longer needed and could be interpreted as unequal regulatory treatment.

Dans une lettre de retrait officielle, le DCR a déclaré que les directives n'étaient plus nécessaires et pouvaient être interprétées comme un traitement réglementaire inégal.

“The DCR is mindful that, in the aggregate, the Advisories may be read to impose a disparate regulatory standard on digital asset derivatives, whereas the same risk management principles apply to all derivatives contracts, regardless of the underlying asset, such as ETH or other digital assets, or TradFi instruments,” the letter read.

«Le DCR est conscient que, dans l'ensemble, les avis peuvent être lus pour imposer une norme réglementaire disparate sur les dérivés des actifs numériques, tandis que les mêmes principes de gestion des risques s'appliquent à tous les contrats dérivés, quelle que soit la lettre sous-jacente, telle que ETH ou d'autres actifs numériques, ou les instruments TRADFI», la lettre lue.

CFTC Pushes for Regulatory Consistency Across Assets

CFTC fait pression pour la cohérence réglementaire entre les actifs

The removal of these directives reflects a shift toward regulatory consistency. As the CFTC explained, its rules for digital asset derivatives will now align with the standards already used for traditional financial products.

L'élimination de ces directives reflète un changement vers la cohérence réglementaire. Comme l'a expliqué le CFTC, ses règles pour les dérivés d'actifs numériques s'aligneront désormais avec les normes déjà utilisées pour les produits financiers traditionnels.

This move removes the regulatory separation that previously existed between crypto derivatives and TradFi contracts. It allows market participants to follow the same framework, regardless of asset type.

Cette décision supprime la séparation réglementaire qui existait auparavant entre les dérivés cryptographiques et les contrats TRADFI. Il permet aux acteurs du marché de suivre le même cadre, quel que soit le type d'actif.

Even though the directives were withdrawn, the CFTC instructed DCOs to continue applying risk assessments that take into account the specific risks of digital assets. The agency added that proper oversight would still be required.

Même si les directives ont été retirées, le CFTC a demandé aux DCO de continuer à appliquer des évaluations des risques qui prennent en compte les risques spécifiques des actifs numériques. L'agence a ajouté qu'une surveillance appropriée serait toujours nécessaire.

“The DCR will continue to monitor DCO activities closely to ensure compliance with the Commission’s regulations and to assess whether additional guidance is appropriate,” the letter concluded.

"Le DCR continuera de surveiller de près les activités DCO pour garantir la conformité au règlement de la Commission et pour évaluer si des directives supplémentaires sont appropriées", a conclu la lettre.

The CFTC’s decision may also encourage more financial institutions to enter the crypto derivatives market. The updated framework now places crypto derivatives within the same regulatory system as other commodities.

La décision de la CFTC peut également encourager davantage d'institutions financières à entrer sur le marché des dérivés cryptographiques. Le cadre mis à jour place désormais des dérivés cryptographiques dans le même système de réglementation que les autres produits.

By removing the earlier directives, the CFTC removed the perception that crypto markets face different standards. This step may improve participation and liquidity while keeping risk controls in place through DCOs.

En supprimant les directives antérieures, le CFTC a supprimé la perception que les marchés cryptographiques sont confrontés à des normes différentes. Cette étape peut améliorer la participation et la liquidité tout en maintenant les contrôles de risque en place par le biais des DCO.

However, the agency did not remove the need for due diligence. It stated that digital asset products still require custom risk approaches, even if they now fall under general derivative regulations.

Cependant, l'agence n'a pas supprimé la nécessité de diligence raisonnable. Il a déclaré que les produits d'actifs numériques nécessitent toujours des approches de risque personnalisées, même si elles relèvent désormais de réglementations dérivées générales.

The policy change from the CFTC follows updates from other US financial regulators. Earlier this year, the Office of the Comptroller of the Currency (OCC) allowed US banks to offer crypto and stablecoin services without getting prior approval.

Le changement de politique par rapport à la CFTC fait suite à des mises à jour des autres régulateurs financiers américains. Plus tôt cette année, le bureau du contrôleur de la devise (OCC) a permis aux banques américaines d'offrir des services de crypto et de stablecoin sans obtenir l'approbation préalable.

However, the OCC clarified that banks must maintain internal risk controls. Rodney E. Hood, Acting Comptroller of the Currency, said,

Cependant, l'OCC a précisé que les banques doivent maintenir les contrôles des risques internes. Rodney E. Hood, contrôleur par intérim de la monnaie, a déclaré,

“The OCC expects banks to have the same strong risk management controls in place to support novel bank activities as they do for traditional ones.”

«L'OCC s'attend à ce que les banques aient les mêmes contrôles de gestion des risques forts en place pour soutenir de nouvelles activités bancaires que pour les activités traditionnelles.»

The Federal Deposit Insurance Corporation (FDIC) has also been testing and approving new frameworks for managing risk in the context of crypto activity. Both the OCC and FDIC require that digital asset activity follow strict oversight practices already used in traditional banking.

La Federal Deposit Insurance Corporation (FDIC) a également testé et approuvé de nouveaux cadres pour gérer les risques dans le contexte de l'activité cryptographique. L'OCC et la FDIC exigent que l'activité des actifs numériques suive des pratiques de surveillance strictes déjà utilisées dans la banque traditionnelle.

While the CFTC has removed crypto-specific scrutiny, it still expects detailed risk measures. These changes ultimately show an effort to balance open market participation with financial stability.

Bien que le CFTC ait supprimé un examen spécifique à la crypto, il s'attend toujours à des mesures de risque détaillées. Ces changements montrent finalement un effort pour équilibrer la participation au marché libre avec la stabilité financière.