Le Vermont laisse tomber son procès contre Coinbase sur son programme de mise en place

La décision s'aligne sur une décision similaire de la Commission américaine des Securities and Exchange (SEC).

Vermont has officially withdrawn its legal action against Coinbase, which accused the crypto exchange of offering unregistered securities through its staking program.

Le Vermont a officiellement retiré sa action en justice contre Coinbase, qui a accusé l'échange de crypto d'offrir des titres non enregistrés grâce à son programme d'allumage.

In a court filing on March 13, Vermont’s Department of Financial Regulation stated that the decision aligns with a similar move by the US Securities and Exchange Commission (SEC).

Dans un dossier judiciaire du 13 mars, le ministère de la réglementation financière du Vermont a déclaré que la décision s'aligne sur une décision similaire de la Commission américaine des valeurs mobilières et de l'échange (SEC).

The regulator acknowledged that the SEC’s new crypto task force will play a key role in shaping future policies for digital assets. As a result, Vermont has chosen to step back while awaiting more explicit regulatory guidelines.

Le régulateur a reconnu que le nouveau groupe de travail sur la crypto de la SEC jouera un rôle clé dans l'élaboration des politiques futures des actifs numériques. En conséquence, le Vermont a choisi de prendre du recul tout en attendant des directives réglementaires plus explicites.

According to the filing:

Selon le dossier:

“In light of the dismissal of the Federal Action and likelihood of new federal regulatory guidance, the Division believes it would be most efficient and in the best interests of justice to rescind the pending Show Cause Order, without prejudice.”

«Compte tenu du licenciement de l'action fédérale et de la probabilité de nouvelles orientations réglementaires fédérales, la division estime qu'elle serait plus efficace et dans le meilleur intérêt de la justice pour annuler l'ordre de cause de l'émission en attente, sans préjudice.»

Vermont was one of ten US states, including Alabama, Illinois, Kentucky, Maryland, and New Jersey, that launched legal action against Coinbase in 2023. At the time, the states argued that the exchange’s staking services met the legal definition of securities under their respective laws.

Le Vermont était l'un des dix États américains, dont l'Alabama, l'Illinois, le Kentucky, le Maryland et le New Jersey, qui a lancé une action en justice contre Coinbase en 2023. À l'époque, les États ont fait valoir que les services d'allumage de l'échange répondaient à la définition juridique des titres en vertu de leurs lois respectives.

Coinbase’s reaction

La réaction de Coinbase

Coinbase’s Chief Legal Officer, Paul Grewal, welcomed the development, emphasizing that it reinforces the company’s long-held position that staking does not constitute a security.

Le directeur juridique de Coinbase, Paul Grewal, a salué le développement, soulignant qu'il renforce la position de longue date de l'entreprise selon laquelle le stimulation ne constitue pas une sécurité.

Over the years, Coinbase has consistently rejected claims that its staking services fall under securities laws. The company argues that staking is essential for blockchain security and does not meet the legal criteria outlined in the US Securities Act or the Howey Test.

Au fil des ans, Coinbase a systématiquement rejeté les allégations selon lesquelles ses services d'allumage relèvent de lois sur les valeurs mobilières. La société fait valoir que le jalonnement est essentiel à la sécurité de la blockchain et ne répond pas aux critères juridiques décrits dans la loi américaine sur les valeurs mobilières ou le test Howey.

The exchange further stressed that staking is fundamental to the functionality of many blockchain networks, offering security, decentralization, and environmental benefits.

L'échange a en outre souligné que le jalonnement est fondamental pour la fonctionnalité de nombreux réseaux de blockchain, offrant des avantages de sécurité, de décentralisation et d'environnement.

Considering this, he commended Vermont for recognizing the importance of regulatory clarity for digital asset holders.

Compte tenu de cela, il a félicité le Vermont pour avoir reconnu l'importance de la clarté réglementaire pour les détenteurs d'actifs numériques.

Grewal stated:

Grewal a déclaré:

“Our work isn’t over. Congress must seize the bipartisan momentum we’re seeing across the House and Senate to pass comprehensive legislation that takes into account the novel features of digital assets, such as staking.”

«Notre travail n'est pas terminé. Le Congrès doit saisir l'élan bipartite que nous voyons à travers la Chambre et le Sénat pour adopter une législation complète qui prend en compte les nouvelles caractéristiques des actifs numériques, tels que le jalonnement. »

Grewal also urged other states with pending cases against Coinbase to follow Vermont’s lead and drop their lawsuits.

Grewal a également exhorté d'autres États avec des affaires en suspens contre Coinbase à suivre l'exemple du Vermont et à abandonner leurs poursuites.