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Articles d’actualité sur les crypto-monnaies

La Commission américaine des Securities and Exchange a déclaré jeudi qu'elle ne classerait pas la plupart des «pièces de monnaie» comme titres en vertu de la loi fédérale

Feb 28, 2025 at 11:10 pm

La Commission américaine des Securities and Exchange a déclaré jeudi qu'elle ne classerait pas la plupart des «pièces de monnaie» comme titres en vertu de la loi fédérale

The US Securities and Exchange Commission will not classify most “meme coins” as securities under federal law, the regulator said on Thursday, making a significant shift in its approach to cryptocurrency.

La Commission américaine des valeurs mobilières et de l'échange ne classera pas la plupart des «pièces de monnaie» comme des titres en vertu de la loi fédérale, a déclaré jeudi le régulateur, effectuant un changement significatif dans son approche de la crypto-monnaie.

The SEC’s Division of Corporation Finance said in a staff statement that meme coins, which are inspired by internet memes and trends, are primarily purchased by individuals for entertainment and social purposes.

La division des finances de la SEC a déclaré dans un communiqué du personnel que les pièces de mèmes, inspirées par les mèmes et les tendances Internet, sont principalement achetées par des particuliers à des fins de divertissement et sociales.

Moreover, the meme coins do not provide the potential for investing in a common enterprise with reasonable efforts to be made by the issuer, or a third party engaged by the issuer, to increase their value.

De plus, les pièces MEME ne permettent pas d'investir dans une entreprise commune avec des efforts raisonnables à faire par l'émetteur, ou un tiers engagé par l'émetteur, pour augmenter leur valeur.

“Accordingly, the staff generally concludes that such meme coins would not be considered securities,” the SEC said.

"En conséquence, le personnel conclut généralement que de telles pièces de mèmes ne seraient pas considérées comme des titres", a indiqué la SEC.

The move departs from the SEC’s previous stance, which saw former chair Gary Gensler push for meme coins to be treated as securities due to their close ties to online communities and potential for price manipulation.

Cette décision s'éloigne de la position précédente de la SEC, qui a vu l'ancien président Gary Gensler pousser pour que les pièces MEME soient traitées comme des titres en raison de leurs liens étroits avec les communautés en ligne et du potentiel de manipulation des prix.

However, the SEC’s new chair Mark Uyeda, appointed by President Donald Trump earlier this year, has signaled a shift in policy.

Cependant, le nouveau président de la SEC, Mark Uyeda, nommé par le président Donald Trump plus tôt cette année, a signalé un changement de politique.

“It’s time for the Commission to rectify its approach and develop crypto policy in a more transparent manner,” Uyeda said in a statement.

"Il est temps pour la commission de rectifier son approche et d'élaborer une politique cryptographique de manière plus transparente", a déclaré Uyeda dans un communiqué.

The SEC’s announcement comes amid other developments in the crypto space, including the launch of Trump’s own meme coin, $TRUMP, which has since lost billions in value, and the dismissal of the SEC’s lawsuit against Coinbase (NASDAQ:COIN).

L'annonce de la SEC intervient au milieu d'autres développements dans l'espace cryptographique, notamment le lancement de la propre pièce de mèmes de Trump, $ Trump, qui a depuis perdu des milliards de personnes, et le rejet du procès de la SEC contre Coinbase (NASDAQ: COIN).

The SEC had sued Coinbase and another crypto exchange, Binance, for operating without registering with the regulator, part of a broader crackdown on the industry that began last year.

La SEC avait poursuivi Coinbase et un autre échange de crypto, Binance, pour avoir fonctionné sans s'inscrire auprès du régulateur, faisant partie d'une répression plus large de l'industrie qui a commencé l'année dernière.

The SEC’s move to provide guidance on meme coins comes after years of uncertainty, with varying interpretations among staff members.

La décision de la SEC de fournir des conseils sur les pièces MEME intervient après des années d'incertitude, avec des interprétations variables entre les membres du personnel.

The staff said it will not comment on offerings that deviate from the described characteristics or appear to be attempting to evade U.S. securities laws.

Le personnel a déclaré qu'il ne commenterait pas les offres qui s'écartent des caractéristiques décrites ou qui semblent tenter d'échapper aux lois américaines sur les valeurs mobilières.

“The staff may also determine to comment on an offering if, based on the facts and circumstances presented, it appears that the manner in which the offering is being conducted may facilitate or encourage fraudulent activity,” the SEC said.

"Le personnel peut également déterminer à commenter une offre si, sur la base des faits et des circonstances présentés, il semble que la manière dont l'offre se déroule peut faciliter ou encourager des activités frauduleuses", a indiqué la SEC.

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