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Articles d’actualité sur les crypto-monnaies
La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a défini ses priorités pour 2025, plaçant les actifs de crypto-monnaie sous le microscope de la réglementation
Oct 23, 2024 at 05:03 pm
Cela reflète une préoccupation croissante concernant les risques que les monnaies numériques font peser sur les investisseurs particuliers, ainsi que les efforts continus de la SEC pour garantir la transparence.
The U.S. Securities and Exchange Commission (SEC) has announced its priorities for 2025, highlighting the increasing role of digital assets in the financial landscape and the need for close monitoring by investment advisors.
La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a annoncé ses priorités pour 2025, soulignant le rôle croissant des actifs numériques dans le paysage financier et la nécessité d'une surveillance étroite de la part des conseillers en investissement.
As part of its priorities, the SEC will focus on examining how registrants, such as investment advisors, understand and manage crypto assets. The Commission will assess whether firms adhere to the fiduciary duties required when offering advice on these assets, particularly in cases involving retail investors and retirement savings.
Dans le cadre de ses priorités, la SEC se concentrera sur l’examen de la manière dont les personnes inscrites, telles que les conseillers en investissement, comprennent et gèrent les actifs cryptographiques. La Commission évaluera si les entreprises respectent les obligations fiduciaires requises lorsqu'elles offrent des conseils sur ces actifs, en particulier dans les cas impliquant des investisseurs de détail et des épargnes-retraite.
This emphasis on crypto stems from concerns about the complexity, volatility, and opaque nature of many digital assets. The SEC is particularly interested in scenarios where products are recommended to investors without sufficient explanation or understanding of the risks.
Cet accent mis sur la cryptographie découle de préoccupations concernant la complexité, la volatilité et la nature opaque de nombreux actifs numériques. La SEC est particulièrement intéressée par les scénarios dans lesquels des produits sont recommandés aux investisseurs sans explication ni compréhension suffisante des risques.
Firms managing crypto assets will be evaluated on their compliance with regulatory standards and transparency when advising clients.
Les entreprises gérant des actifs cryptographiques seront évaluées sur leur conformité aux normes réglementaires et leur transparence lorsqu’elles conseillent leurs clients.
Over the past decade, the SEC has maintained a controversial stance on cryptocurrency, engaging in a combination of enforcement actions, rulemaking, and public statements. The Commission has both supported crypto companies and taken legal actions against several prominent firms.
Au cours de la dernière décennie, la SEC a maintenu une position controversée sur la cryptomonnaie, en s’engageant dans une combinaison de mesures coercitives, d’élaboration de règles et de déclarations publiques. La Commission a à la fois soutenu les sociétés de cryptographie et engagé des poursuites judiciaires contre plusieurs sociétés de premier plan.
Here's a closer look at the SEC's actions in the crypto space:
Voici un aperçu plus approfondi des actions de la SEC dans le domaine de la cryptographie :
The SEC has not only acted as a watchdog but also a facilitator of responsible innovation. Several initiatives have been aimed at clarifying regulations and supporting firms that comply with existing laws:
La SEC a non seulement agi en tant que chien de garde mais aussi en tant que facilitateur de l’innovation responsable. Plusieurs initiatives visent à clarifier la réglementation et à soutenir les entreprises qui respectent les lois existantes :
In 2021, the SEC approved the first Bitcoin futures ETFs (Exchange-Traded Funds) after years of debate. This opened the door for institutional investors to gain exposure to Bitcoin in a regulated framework.
En 2021, la SEC a approuvé les premiers ETF (Exchange-Traded Funds) à terme Bitcoin après des années de débat. Cela a permis aux investisseurs institutionnels de s’exposer au Bitcoin dans un cadre réglementé.
The approval of these products, like those from ProShares and Valkyrie, signified a shift in the SEC's approach, recognizing that the futures market could be an entry point for crypto investments under strict regulation.
L'approbation de ces produits, comme ceux de ProShares et Valkyrie, a marqué un changement d'approche de la SEC, reconnaissant que le marché à terme pourrait être un point d'entrée pour les investissements cryptographiques sous une réglementation stricte.
The SEC has issued guidance for Initial Coin Offerings (ICOs) and token offerings, helping firms understand how to issue digital assets in compliance with securities laws. While this has been a contentious area, the guidance serves as a roadmap for firms aiming to stay within legal boundaries.
La SEC a publié des lignes directrices pour les offres initiales de pièces de monnaie (ICO) et les offres de jetons, aidant les entreprises à comprendre comment émettre des actifs numériques conformément aux lois sur les valeurs mobilières. Bien que ce sujet soit controversé, les lignes directrices servent de feuille de route pour les entreprises qui souhaitent rester dans les limites légales.
However, the SEC's enforcement track record has been more aggressive. The agency has taken legal action against several high-profile crypto companies, often citing the sale of unregistered securities or failure to follow compliance procedures.
Cependant, les antécédents de la SEC en matière d'application des lois ont été plus agressifs. L’agence a engagé des poursuites judiciaires contre plusieurs sociétés de cryptographie de premier plan, citant souvent la vente de titres non enregistrés ou le non-respect des procédures de conformité.
One of the most notable cases involved Ripple Labs, which the SEC sued in December 2020, claiming that Ripple's sale of XRP tokens constituted an unregistered securities offering.
L'un des cas les plus notables concernait Ripple Labs, que la SEC a poursuivi en justice en décembre 2020, affirmant que la vente de jetons XRP par Ripple constituait une offre de titres non enregistrée.
This lawsuit has been ongoing, with implications for how cryptocurrencies are classified—either as securities or commodities. The case is viewed as pivotal in defining the future regulatory environment for cryptocurrencies.
Ce procès est en cours et a des implications sur la façon dont les crypto-monnaies sont classées, soit comme titres, soit comme matières premières. Cette affaire est considérée comme cruciale dans la définition du futur environnement réglementaire des crypto-monnaies.
In February 2022, the SEC reached a $100 million settlement with BlockFi, a cryptocurrency lending platform. BlockFi was accused of failing to register its lending product, which the SEC deemed a security.
En février 2022, la SEC a conclu un règlement de 100 millions de dollars avec BlockFi, une plateforme de prêt de crypto-monnaie. BlockFi a été accusé de ne pas avoir enregistré son produit de prêt, que la SEC considérait comme une garantie.
This was one of the largest penalties imposed by the SEC on a crypto firm, reinforcing the message that compliance with securities laws is essential for platforms offering yield-based crypto products.
Il s’agit de l’une des sanctions les plus importantes imposées par la SEC à une société de cryptographie, renforçant le message selon lequel le respect des lois sur les valeurs mobilières est essentiel pour les plateformes proposant des produits cryptographiques basés sur le rendement.
The SEC has also investigated leading exchanges, such as Coinbase and Binance, for listing unregistered securities and potentially misleading customers about the safety and risk associated with certain digital tokens.
La SEC a également enquêté sur les principales bourses, telles que Coinbase et Binance, pour avoir répertorié des titres non enregistrés et avoir potentiellement induit les clients en erreur sur la sécurité et les risques associés à certains jetons numériques.
While these firms have made efforts to comply with U.S. regulations, the SEC has continued to scrutinize their operations, looking into issues around transparency, token listings, and conflicts of interest.
Bien que ces sociétés se soient efforcées de se conformer à la réglementation américaine, la SEC a continué à examiner leurs opérations, en examinant les problèmes de transparence, de cotation de jetons et de conflits d'intérêts.
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