La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis termine son enquête sur OpenSea et a abandonné son procès contre Coinbase

Le fondateur et PDG d'OpenSEA, Devin Finzer, a fait cette annonce sur X, le décrivant comme une "victoire" et que la tentative initiale du régulateur de classer les NFT comme titres "aurait été un pas en arrière - celui qui interprète mal la loi et ralentit l'innovation".

The US Securities and Exchange Commission (SEC) has closed its investigation into OpenSea and dropped its lawsuit against Coinbase.

La Commission des Securities et Exchange (SEC) des États-Unis a clôturé son enquête sur OpenSea et a abandonné son procès contre Coinbase.

OpenSea founder and CEO Devin Finzer announced the news on Monday, calling it a “win” and saying that the regulator's initial attempt to classify NFTs as securities "would have been a step backward—one that misinterprets the law and slows innovation."

Le fondateur et PDG d'OpenSEA, Devin Finzer, a annoncé lundi la nouvelle, l'appelant une «victoire» et disant que la tentative initiale du régulateur de classer les NFT comme titres "aurait été un pas en arrière - celui qui interprète mal la loi et ralentit l'innovation".

"The SEC is closing its investigation into @opensea. This is a win for everyone who is creating and building in our space. Trying to classify NFTs as securities would have been a step backward—one that misinterprets the law and slows innovation," Finzer wrote on X.

"La SEC termine son enquête sur @Opensea. Il s'agit d'une victoire pour tous ceux qui créent et construisent dans notre espace. Essayer de classer les NFT comme des titres aurait été un pas en arrière - celui qui interprète mal la loi et ralentit l'innovation", a déclaré Finzer écrit sur X.

Every creator, big or small, deserves a fair shot at building the future. We will continue working with regulators to find common ground and create a clear regulatory framework for digital assets. Together, we can unlock the full potential of Web3.

Chaque créateur, grand ou petit, mérite un coup de feu équitable à la construction de l'avenir. Nous continuerons de travailler avec les régulateurs pour trouver un terrain d'entente et créer un cadre réglementaire clair pour les actifs numériques. Ensemble, nous pouvons débloquer le plein potentiel de Web3.

In August, the SEC sent OpenSea a Wells Notice over the claim that NFTs on its platform are securities. A Wells Notice is typically sent before a formal lawsuit is filed.

En août, la SEC a envoyé un avis d'Opensea un puits sur l'affirmation selon laquelle les NFT sur sa plate-forme sont des titres. Un avis de puits est généralement envoyé avant le dépôt d'une poursuite officielle.

Coinbase, Uniswap Labs, Ripple, Robinhood, Consensys, and BUSD issuer Paxos are among the increasing list of crypto firms that have received such notices.

Coinbase, UNISWAP Labs, Ripple, Robinhood, consensys et BUSD émetteur Paxos figurent parmi la liste croissante des entreprises cryptographiques qui ont reçu de tels avis.

Finzer said at the time that OpenSea is "Shocked the SEC would make such a sweeping move against creators and artists," and that the company will "stand up and fight," pledging $5 million to cover legal fees for NFT creators and developers who might also be issued with a notice.

Finzer a déclaré à l'époque qu'Opensesea est "choqué que la SEC ferait un mouvement aussi radical contre les créateurs et les artistes" et que la société "se lèvera et se battra", promettant de 5 millions de dollars pour couvrir les frais juridiques pour les créateurs et les développeurs de NFT qui pourraient être également émis avec un avis.

Even competitor Magic Eden praised the SEC's decision to drop its case against OpenSea.

Même le concurrent Magic Eden a salué la décision de la SEC de abandonner son dossier contre OpenSea.

"While we are competitors in the trenches, we share a deep belief in NFTs and what they will enable,” Chris Akhavan, the chief business officer of NFT marketplace Magic Eden said.

"Bien que nous soyons concurrents dans les tranchées, nous partageons une profonde croyance dans les NFT et ce qu'ils permettra", a déclaré Chris Akhavan, le directeur des affaires de NFT Marketplace Magic Eden.

"We applaud the SEC for reconsidering their approach and ultimately deciding to drop the case against OpenSea. This decision aligns with the vast majority of legal experts and will ultimately benefit the entire NFT ecosystem. We remain hopeful that the SEC will continue to engage in constructive dialogue with the industry to establish clear and reasonable regulatory frameworks for digital assets."

"Nous applaudissons la SEC pour avoir reconnu leur approche et décidant finalement de supprimer l'affaire contre OpenSea. Cette décision s'aligne sur la grande majorité des experts juridiques et bénéficiera finalement à l'ensemble de l'écosystème de la NFT. Nous gardons l'espoir que la SEC continuera de s'engager dans une constructif Dialogue avec l'industrie pour établir des cadres réglementaires clairs et raisonnables pour les actifs numériques. "

The move also comes as the SEC is set to drop its lawsuit against Coinbase, following what the exchange described as a change in “political leadership” at the agency.

Cette décision intervient également alors que la SEC devrait abandonner son procès contre Coinbase, à la suite de ce que l'échange a décrit comme un changement de «leadership politique» à l'agence.

According to Coinbase’s chief legal officer, Paul Grewal, the SEC has agreed “in principle” to dismiss the lawsuit, which accused the exchange of failing to register as a securities platform. The SEC is expected to vote on dismissing the lawsuit at some point this week.

Selon le directeur juridique de Coinbase, Paul Grewal, la SEC a convenu «en principe» de rejeter le procès, qui a accusé l'échange de ne pas s'inscrire en tant que plateforme de valeurs mobilières. La SEC devrait voter pour rejeter le procès à un moment donné cette semaine.

The regulator had sued Coinbase in June 2023, alleging that the exchange operated as an unregistered securities exchange, broker, and clearing agency.

Le régulateur avait poursuivi Coinbase en juin 2023, alléguant que l'échange opérait en tant qu'agence, courtier et agence de compensation des valeurs mobilières non enregistrées.

Earlier this month, the agency requested a four-week extension to respond to Coinbase's ongoing appeal from a lower court decision.

Plus tôt ce mois-ci, l'agence a demandé une prolongation de quatre semaines pour répondre à l'appel en cours de Coinbase d'une décision de justice inférieure.

Coinbase had challenged a decision by District Judge Katherine Polk Failla, who found the SEC had presented a plausible case that Coinbase sold unregistered securities. The exchange is seeking judicial clarity on how securities laws apply to crypto.

Coinbase avait contesté une décision de la juge de district Katherine Polk Failla, qui a constaté que la SEC avait présenté une affaire plausible que Coinbase vendait des titres non enregistrés. L'échange cherche une clarté judiciaire sur la façon dont les lois sur les valeurs mobilières s'appliquent à la crypto.

Grewal suggested that a shift in leadership played a role in the SEC’s decision, hinting at changes in regulatory priorities under a new administration, and said that "what changed over those two years was the political leadership at the SEC,” implying that the agency’s regulatory stance has softened under President Donald Trump.

Grewal a suggéré qu'un changement de leadership a joué un rôle dans la décision de la SEC, faisant allusion aux changements de priorités réglementaires en vertu d'une nouvelle administration, et a déclaré que "ce qui a changé au cours de ces deux années était la direction politique de la SEC", ce qui signifie que la réglementation réglementaire de l'agence La position s'est adoucie sous le président Donald Trump.