La preuve de la crypto-monnaie de l'exploitation ne relève pas des lois fédérales sur les valeurs mobilières

La Commission américaine des Securities and Exchange (SEC) a officiellement précisé que l'exploitation de crypto-monnaie de preuve de travail ne relève pas des lois fédérales sur les valeurs mobilières.

The U.S. Securities and Exchange Commission (SEC) has officially stated that proof-of-work cryptocurrency mining does not fall under federal securities laws.

La Commission américaine des Securities and Exchange (SEC) a officiellement déclaré que l'exploitation de crypto-monnaie de preuve de travail ne relève pas des lois fédérales sur les valeurs mobilières.

In a staff statement released on Thursday, the SEC confirmed that mining operators are not required to register their activities with the regulator. This move provides much-needed clarity for the digital asset industry.

Dans un communiqué publié jeudi, la SEC a confirmé que les opérateurs miniers ne sont pas tenus d'enregistrer leurs activités auprès du régulateur. Cette décision donne une clarté indispensable à l'industrie des actifs numériques.

🚨NEW: The @SECGov has just put out guidance on how certain proof-of-work mining activities should be viewed under existing securities laws.Full guidance here: https://t.co/VbANz0pQLOpic.co/jCvl6ZZOuh

🚨New: Le @Secgov vient de publier des conseils sur la façon dont certaines activités minières de la preuve de travail devraient être consultées en vertu de la loi sur les valeurs mobilières existantes.

— The Digital Chamber (@digitalchamber) August 24, 2023

- La chambre numérique (@digitalchamber) 24 août 2023

What Did the SEC Say About Proof-of-Work Mining?

Qu'a dit la SEC sur l'exploitation de la preuve de travail?

According to the SEC’s Division of Corporation Finance, individuals and entities participating in mining activities, specifically proof-of-work mining, do not need to file transactions.

Selon la division de financement des sociétés de la SEC, les particuliers et les entités participant à des activités minières, en particulier l'exploitation minière de la preuve de travail, n'ont pas besoin de déposer des transactions.

The agency stated that a miner’s role in the process doesn’t create an expectation of profit derived from the efforts of others. Instead, miners contribute their computing power to secure the network and earn rewards based on the network’s software protocol.

L'agence a déclaré que le rôle d'un mineur dans le processus ne crée pas une attente de profit dérivé des efforts des autres. Au lieu de cela, les mineurs contribuent à leur pouvoir de calcul pour sécuriser le réseau et gagner des récompenses en fonction du protocole logiciel du réseau.

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The SEC’s statement also covered mining pools, which combine resources to increase processing power and share the earned rewards. The agency clarified that, similar to individual miners, those involved in mining pools do not expect profits based on the entrepreneurial efforts of others.

La déclaration de la SEC a également couvert les pools miniers, qui combinent des ressources pour augmenter la puissance de traitement et partager les récompenses gagnées. L'agence a précisé que, similaire aux mineurs individuels, les personnes impliquées dans les pools miniers ne s'attendent pas à des bénéfices en fonction des efforts entrepreneuriaux des autres.

SEC Clarification Important for the Crypto Industry

Clarification de la SEC importante pour l'industrie cryptographique

The SEC’s clarification is important for the crypto industry, particularly for those involved in mining digital currencies like Bitcoin, Dogecoin, Litecoin, and Dash, all of which operate on proof-of-work blockchains.

La clarification de la SEC est importante pour l'industrie cryptographique, en particulier pour les personnes impliquées dans l'exploitation des monnaies numériques comme Bitcoin, Dogecoin, Litecoin et Dash, qui fonctionnent toutes sur des blockchains de preuve de travail.

Cody Carbone, president of The Digital Chamber, hailed the staff statement as a breakthrough moment for Bitcoin miners and a positive step forward for the industry as a whole. He explained that this clarification provides essential legal certainty, allowing the mining sector to grow and expand within the United States.

Cody Carbone, président de la chambre numérique, a salué la déclaration du personnel comme moment de percée pour les mineurs de Bitcoin et un pas en avant positif pour l'industrie dans son ensemble. Il a expliqué que cette clarification fournit une certitude juridique essentielle, permettant au secteur minier de se développer et de se développer aux États-Unis.

The SEC has been shifting to a more supportive stance towards digital assets since President Donald Trump’s administration took over. The SEC has been busy rolling back the stricter crypto regulations that were previously put in place by former Chair Gary Gensler.

La SEC a évolué vers une position plus favorable aux actifs numériques depuis que l'administration du président Donald Trump a pris le relais. La SEC a été occupée à faire reculer les réglementations cryptographiques plus strictes qui ont été précédemment mises en place par l'ancien président Gary Gensler.

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The SEC has also begun to re-evaluate its stance on other crypto-related matters, such as memecoins. In February, the agency released a statement clarifying that the majority of memecoins do not fall under its regulatory purview.

La SEC a également commencé à réévaluer sa position sur d'autres questions liées à la crypto, comme les memecoins. En février, l'agence a publié une déclaration clarifiant que la majorité des Memecoins ne relèvent pas de sa compétence réglementaire.

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