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Articles d’actualité sur les crypto-monnaies

La bataille juridique entre la Securities and Exchange Commission américaine (SEC) et Ripple Labs pourrait prendre fin

Mar 16, 2025 at 07:23 pm

La journaliste de Fox News, Eleanor Terrett, a révélé la nouvelle basée sur ses sources anonymes. Elle a détaillé que les laboratoires SEC et Ripple visaient à résoudre le différend juridique

La bataille juridique entre la Securities and Exchange Commission américaine (SEC) et Ripple Labs pourrait prendre fin

The legal battle between the U.S. Securities and Exchange Commission (SEC) and Ripple could be coming to an end, according to rumours that Ripple has been negotiating for better terms in the background and that the SEC wants to reset its relationship with the crypto industry.

La bataille juridique entre la Securities and Exchange Commission américaine (SEC) et Ripple pourrait prendre fin, selon les rumeurs selon lesquelles Ripple a négocié pour de meilleures conditions en arrière-plan et que la SEC souhaite réinitialiser sa relation avec l'industrie cryptographique.

Fox News reporter Eleanor Terrett revealed the news based on her anonymous sources. She detailed that the SEC and Ripple aimed to resolve the legal dispute and were finalizing a few details of the previous agreement, particularly surrounding the $125 million fine.

La journaliste de Fox News, Eleanor Terrett, a révélé la nouvelle basée sur ses sources anonymes. Elle a détaillé que la SEC et l'ondulation visaient à résoudre le différend juridique et finalisaient quelques détails de l'accord précédent, en particulier entourant l'amende de 125 millions de dollars.

“My understanding”, wrote Terrett, “is that the delay in reaching an agreement is due to Ripple’s legal team negotiating more favorable terms regarding the August district court ruling, which imposed a $125M fine on the company and included a permanent injunction preventing the company from selling XRP to institutional investors”.

«Ma compréhension», a écrit Terrett, «est que le retard dans la conclusion d'un accord est dû à l'équipe juridique de Ripple négociant des conditions plus favorables concernant la décision du tribunal de district d'août, qui a imposé une amende de 125 millions de dollars à l'entreprise et a inclus une injonction permanente empêchant l'entreprise de vendre du XRP aux investisseurs institutionnels».

The legal battle between the SEC and Ripple has been one of the most closely watched disputes in the crypto world. The SEC alleges that Ripple sold unlicensed securities when they held a sale of XRP tokens.

La bataille juridique entre la SEC et Ripple a été l'un des litiges les plus regardés dans le monde de la cryptographie. La SEC allègue que Ripple a vendu des titres sans licence lorsqu'ils ont tenu une vente de jetons XRP.

In August 2024, the Federal Court ordered Ripple to pay a $125 million fee and banned it from selling XRP tokens to institutional investors. The impact on Ripple cannot be overstated because its business model was disrupted. The recent news of a possible end to the legal disputes is inspiring for the Ripple team.

En août 2024, le tribunal fédéral a ordonné à Ripple de payer des frais de 125 millions de dollars et l'a interdit de vendre des jetons XRP aux investisseurs institutionnels. L'impact sur Ripple ne peut pas être surestimé car son modèle commercial a été perturbé. La récente nouvelle d'une fin possible aux différends juridiques est inspirante pour l'équipe Ripple.

“The argument, I’m told”, wrote Terrett, “is that if the new SEC leadership is wiping the enforcement slate clean for all previously-targeted crypto firms because it believes regulatory clarity will resolve the underlying issue, why should Ripple still be penalized”?

"L'argument, on me dit", a écrit Terrett, "est-ce que si le nouveau leadership de la SEC essaie l'ardoise d'application de la loi pour toutes les entreprises cryptographiques précédemment ciblées parce qu'elle pense que la clarté réglementaire résoudra le problème sous-jacent, pourquoi l'ondulation devrait-elle encore être pénalisée"?

“Accepting the Torres ruling as it stands would mean that Ripple is essentially agreeing to admit to wrongdoing – but now the SEC itself is seemingly unsure whether any wrongdoing occurred. There’s no real playbook for this kind of thing, which could explain why this case is taking longer to resolve than the rest. Stay tuned”.

«Accepter la décision de Torres en l'état signifierait que Ripple accepte essentiellement d'admettre des actes répréhensibles - mais maintenant la SEC elle-même est apparemment incertaine si des actes répréhensibles se sont produits. Il n'y a pas de vrai manuel pour ce genre de chose, ce qui pourrait expliquer pourquoi cette affaire prend plus de temps à résoudre que les autres. Restez à l'écoute".

Gary Gensler, former SEC head, disputed the August 2024 ruling, presided over by Judge Torres, because the fee was reduced from $1.95 billion to $125 million. However, many analysts watching the Ripple saga unfold, believe that a settlement is underway, and given the new Trump administration, may drop the case entirely.

Gary Gensler, ancien chef de la SEC, a contesté la décision d'août 2024, présidée par le juge Torres, car les frais sont passés de 1,95 milliard à 125 millions de dollars. Cependant, de nombreux analystes qui regardent la saga Ripple se déroulent, croient qu'un règlement est en cours et, étant donné la nouvelle administration Trump, pourrait abandonner entièrement l'affaire.

The delay, with a final settlement, comes as Ripple’s legal team negotiates more reductions in Judge Torres’ ruling. The team remains optimistic as the SEC winds down its ‘war on crypto’ and numerous lawsuits against crypto businesses. Therefore, the original ruling by Judge Torres may be wholly dropped given the radical changes in regulatory policies.

Le retard, avec un règlement final, intervient alors que l'équipe juridique de Ripple négocie davantage de réductions de la décision du juge Torres. L'équipe reste optimiste car la SEC réduit sa «guerre contre la cryptographie» et de nombreuses poursuites contre les entreprises cryptographiques. Par conséquent, la décision initiale du juge Torres peut être entièrement abandonnée compte tenu des changements radicaux dans les politiques réglementaires.

The Ripple team initially saw Torres’ ruling as a success because the court ruled that the automated sales of tokens to retail traders did not constitute a securities transaction regarding the XRP sale.

L'équipe Ripple considérait initialement la décision de Torres comme un succès parce que le tribunal a jugé que les ventes automatisées de jetons aux commerçants de détail ne constituaient pas une transaction de titres concernant la vente XRP.

The SEC is completely reversing its ‘war on crypto’, cancelling its many legal battles with Coinbase, Kraken, and Cumberland. Ripple investors have patiently waited for their token to benefit from the new changes.

La SEC inverse complètement sa «guerre contre la crypto», annulant ses nombreuses batailles juridiques avec Coinbase, Kraken et Cumberland. Les investisseurs Ripple ont patiemment attendu leur jeton pour bénéficier des nouveaux changements.

Mark Uyeda, the new SEC chairman, has upended the department’s focus, reversing previous cases and even changing the entire perspective of operations. Ripple Labs, notably its legal team, sees this seismic change as indicating a complete removal of the legal case.

Mark Uyeda, le nouveau président de la SEC, a bouleversé l'attention du ministère, inversant les cas précédents et même modifiant toute la perspective des opérations. Ripple Labs, notamment son équipe juridique, considère ce changement sismique comme indiquant un renvoi complet de l'affaire juridique.

Ripple’s legal team sees any compromise with the SEC, such as making a settlement, as an admission of guilt on their part. The SEC itself disagreed with Torres’ ruling because it disputed the findings that XRP sales did not constitute a securities transaction. The SEC, under previous leadership, challenged the court ruling in January and would prefer the original fee of around $1.95 billion.

L'équipe juridique de Ripple voit un compromis avec la SEC, comme établir un règlement, comme une admission de culpabilité de leur part. La SEC elle-même était en désaccord avec la décision de Torres car elle a contesté les conclusions selon lesquelles les ventes de XRP ne constituaient pas une transaction en valeurs mobilières. La SEC, en vertu de la direction précédente, a contesté la décision de la Cour en janvier et préférerait les frais initiaux d'environ 1,95 milliard de dollars.

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