SEC laisse tomber un procès contre Coinbase, Donald Trump fait aux États-Unis la capitale mondiale de la cryptographie

La Commission américaine des valeurs mobilières et des échanges (SEC) a accepté de supprimer une poursuite réglementaire contre Coinbase. La Commission en 2023 a facturé

The United States Securities and Exchange Commission (SEC) has agreed to drop a regulatory lawsuit against Coinbase, a move that could have a significant impact on the cryptocurrency industry.

La Commission américaine des valeurs mobilières et des échanges (SEC) a accepté de supprimer une poursuite réglementaire contre Coinbase, une décision qui pourrait avoir un impact significatif sur l'industrie des crypto-monnaies.

The commission in June 2023 charged the New York-based cryptocurrency exchange platform for operating as an unregistered securities broker. The regulator also levied a separate charge against the crypto industry by attempting to frame many firms and projects as either unregistered securities brokers or securities. This placed heavy regulatory and financial pressure on the industry.

En juin 2023, la Commission a facturé la plate-forme d'échange de crypto-monnaie basée à New York pour opérer en tant que courtier en valeurs mobilières non enregistrés. Le régulateur a également prélevé une accusation distincte contre l'industrie cryptographique en tentant de cadrer de nombreuses entreprises et projets en tant que courtiers de valeurs mobilières non enregistrés ou titres. Cela a exercé une forte pression réglementaire et financière sur l'industrie.

Confirming the development, Coinbase said the dismissal is still pending final approval by a SEC commissioner before it is officially withdrawn. Describing the impact of the lawsuit dismissal, Coinbase CEO Brian Armstrong noted that the move will not only be a win for the company but for the entire crypto world.

Confirmant le développement, Coinbase a déclaré que le licenciement était toujours en cours d'approbation finale par un commissaire de la SEC avant d'être officiellement retiré. Décrivant l'impact du licenciement du procès, le PDG de Coinbase, Brian Armstrong, a noté que cette décision sera non seulement une victoire pour l'entreprise, mais pour l'ensemble du monde de la cryptographie.

“If this goes through, it’s a really big deal, not just for us, but for the whole crypto industry. The 50 million Americans who hold crypto, and I think for the rest of the world because this is an important signal about where things are going,” he said.

«Si cela se passe, c'est vraiment un gros problème, pas seulement pour nous, mais pour toute l'industrie de la cryptographie. Les 50 millions d'Américains qui tiennent la crypto, et je pense pour le reste du monde parce que c'est un signal important sur l'endroit où les choses vont », a-t-il déclaré.

The development also follows a series of crypto policy enhancements by the U.S. President, Donald Trump. At a Bitcoin conference in Nashville, Donald Trump declared that he would make the United States the crypto capital of the world. He also pointed out the possibility of establishing a crypto reserve to cover the United States’ $36 trillion debt.

Le développement fait également suite à une série d'améliorations des politiques cryptographiques du président américain, Donald Trump. Lors d'une conférence Bitcoin à Nashville, Donald Trump a déclaré qu'il ferait aux États-Unis la capitale mondiale de la cryptographie. Il a également souligné la possibilité d'établir une réserve de cryptographie pour couvrir la dette de 36 billions de dollars des États-Unis.

His promise to make the US “the world capital of crypto” saw him accumulate millions of dollars in funding from top crypto industry executives. This led to his appointment of Elon Musk as a co-leader of the Department for Government Efficiency (“DOGE”), a role aimed at creating a more efficient government, slashing excess regulations, cutting wasteful expenditures, and restructuring Federal agencies.

Sa promesse de faire des États-Unis «la capitale mondiale de la crypto» l'a vu accumuler des millions de dollars de financement des meilleurs dirigeants de l'industrie de la cryptographie. Cela a conduit à sa nomination d'Elon Musk en tant que co-leader du ministère de l'efficacité du gouvernement («Doge»), un rôle visant à créer un gouvernement plus efficace, à réprimer les réglementations excédentaires, à réduire les dépenses de gaspillage et à restructurer les agences fédérales.

Trump’s meme coin, $TRUMP, skyrocketed in valuation by over 300 per cent in valuation in less than 24 hours after its launch. A day before his inauguration, $TRUMP hit a market cap of $5.81 billion, marking his full entry into digital assets and merchandise sales.

La pièce MEME de Trump, $ Trump, a monté en flèche en évaluation de plus de 300% en évaluation en moins de 24 heures après son lancement. Un jour avant son inauguration, $ Trump a atteint une capitalisation boursière de 5,81 milliards de dollars, marquant son entrée complète sur les actifs numériques et les ventes de marchandises.

Notably, his media company, Trump Media and Technology Group (TMTG) is also planning to launch three exchange-traded funds (ETFs) currencies. The President also nominated Paul Atkins as the new chair of the Securities and Exchange Commission (SEC) after Gary Gensler, who left the agency when Trump was inaugurated in January, resigned.

Notamment, sa société de médias, Trump Media and Technology Group (TMTG) prévoit également de lancer trois devises de fonds négociées en bourse (ETF). Le président a également nommé Paul Atkins en tant que nouveau président de la Securities and Exchange Commission (SEC) après que Gary Gensler, qui a quitté l'agence lorsque Trump a été inauguré en janvier, a démissionné.

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The SEC lawsuit against Coinbase

Le procès de la SEC contre Coinbase

The SEC lawsuit alleged that the centralized exchange firm has never registered as a broker, national securities exchange, or clearing agency, thereby evading the disclosure scheme for securities markets.

Le procès de la SEC a allégué que la société d'échange centralisée ne s'était jamais inscrite en tant que courtier, National Securities Exchange ou agence de compensation, éluant ainsi le régime de divulgation pour les marchés des valeurs mobilières.

SEC added that several tokens offered by the crypto exchange, including Solana, Cardano, Polygon, Filecoin, The Sandbox, Axie Infinity Chiliz (CHZ), Flow (FLOW), Internet Computer, Near, Voyager Token (VGX), Dash and Nexo qualify as securities. The lawsuit further alleged that the platform has operated as an unregistered security broker since 2019, almost two years before its initial public offering in April 2021.

SEC a ajouté que plusieurs jetons offerts par l'échange de crypto, notamment Solana, Cardano, Polygon, Filecoin, The Sandbox, Axie Infinity Chiliz (CHZ), Flow (Flow), Internet Computer, Narch, Voyager Token (VGX), Dash et Nexo Qualify comme titres. Le procès a en outre affirmé que la plate-forme fonctionnait en tant que courtier de sécurité non enregistré depuis 2019, près de deux ans avant son premier appel public en public en avril 2021.

Also, the regulator claimed that Coinbase’s staking program includes five stackable crypto assets, making the staking program an investment contract and, therefore, a security. However, Coinbase argued that its staking products do not qualify as securities.

En outre, le régulateur a affirmé que le programme de mise en œuvre de Coinbase comprend cinq actifs cryptographiques empilables, faisant du programme de mise en place un contrat d'investissement et, par conséquent, une sécurité. Cependant, Coinbase a fait valoir que ses produits de jalonnement ne sont pas considérés comme des titres.

Gary Gensler, who was SEC Chair at that time, said the crypto exchange allegedly deprived its customers of critical protections that prevent fraud and manipulation and avoided proper disclosure and safeguards against conflicts of interest.

Gary Gensler, qui était président de la SEC à ce moment-là, a déclaré que le Crypto Exchange aurait privé ses clients de protections critiques qui empêchaient la fraude et la manipulation et évité la divulgation et les garanties appropriées contre les conflits d'intérêts.

“As alleged in our complaint, Coinbase was fully aware of the applicability of the federal securities laws to its business activities, but deliberately refused to follow them,” said Gurbir Grewal, director of the SEC’s Division of Enforcement.

"Comme le prétend dans notre plainte, Coinbase était pleinement conscient de l'applicabilité des lois fédérales sur les valeurs mobilières à ses activités commerciales, mais a délibérément refusé de les suivre", a déclaré Gurbir Grewal, directeur de la division de l'application de la SEC.

During that time, the SEC also sued Binance for violating securities law and mishandling customers’ funds as the crypto exchange was charged with 13 counts of violations under various securities laws.

Pendant ce temps, la SEC a également poursuivi Binance pour avoir violé la loi sur les valeurs mobilières et une mauvaise gestion des fonds des clients, car l'échange de crypto a été accusé de 13 chefs de violation en vertu de diverses lois sur les valeurs mobilières.

Also recall that following the sudden crash of the Nigerian naira in May 2023, the Federal Government of Nigeria accused Binance of disrupting the currency. As a result, the Economic and Financial Crimes Commission (EFCC) and FIRS separately sued Binance over alleged tax evasion, money laundering, and foreign exchange violations.

Rappelez-vous également qu'à la suite de l'accident soudain du naira nigérian en mai 2023, le gouvernement fédéral du Nigéria a accusé Binance de perturber la monnaie. En conséquence, la Commission des délits économiques et financiers (EFCC) et les FIR ont poursuivi séparément la binance pour l'évasion fiscale présumée, le blanchiment d'argent et les violations des changes.

In a recent development, the Federal Inland Revenue Service (FIRS) placed a request to the Federal High Court in Abuja to order the cryptocurrency exchange platform, Binance, to pay $79,514,055,594.40 and N231 million for economic losses allegedly caused by its operations in Nigeria. It also requested a $2,001,000,000 penalty for tax evasion during 2022 and 2023.

Dans un développement récent, le Federal Inland Revenue Service (FIRS) a mis une demande à la Haute Cour fédérale d'Abuja pour ordonner à la plate-forme d'échange de crypto-monnaie, Binance, de payer 79 514 055 594,40 N231 millions de dollars pour les pertes économiques prétendument causées par ses opérations au Nigéria. Il a également demandé une pénalité de 2 001 000 000 $ pour évasion fiscale en 2022 et 2023.

The tax agency had begun Binance’s trial in an alleged tax evasion case where the platform was accused of offering services such as

L'agence fiscale avait commencé le procès de Binance dans une affaire présumée d'évasion fiscale où la plate-forme était accusée d'offrir des services tels que