Le nouveau groupe de travail sur la crypto de la SEC signale un tournant potentiel dans sa relation avec l'industrie de la cryptographie

La Commission américaine des Securities and Exchange (SEC) s'est lancée dans un nouveau voyage dans son approche de la réglementation des crypto-monnaies, marquée par le lancement de son site Web dédié à la Crypto Task Force et une déclaration complète du commissaire Hester Peirce, le chef de l'initiative.

The U.S. Securities and Exchange Commission (SEC) has taken a significant step in its approach to cryptocurrency regulation with the launch of its dedicated Crypto Task Force website and a comprehensive statement from Commissioner Hester Peirce, who leads the initiative. Peirce's message, framed around the evolution of road trips, highlights a shift from the SEC's previous, somewhat disjointed approach to crypto regulation towards a more focused and deliberate path forward. Highlighting past shortcomings, where the Commission hesitated to use its existing regulatory tools and instead relied heavily on enforcement actions, Peirce emphasizes the need for a more constructive and proactive approach, underscoring the Task Force's commitment to both fostering innovation and protecting investors. This new direction signals a potential turning point in the SEC's relationship with the crypto industry, moving away from reactive measures towards a more collaborative and forward-looking regulatory framework. Peirce's analogy of a road trip, transitioning from the era of paper maps and unpredictable routes to the precision of modern navigation systems, illustrates the SEC's intended trajectory. The past approach, characterized by uncertainty and reactive enforcement, is likened to navigating with limited tools, leading to a meandering and unclear path. The Task Force, in contrast, aims to establish a clear roadmap for the crypto industry, providing guidance and clarity for both innovators and investors. This involves developing a comprehensive regulatory framework that addresses the unique characteristics of digital assets while ensuring investor protection and market integrity. The journey, Peirce admits, will require patience, as unraveling the complexities of the crypto landscape and establishing a robust regulatory framework will take time and effort.

La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a franchi une étape importante dans son approche de la réglementation des crypto-monnaies avec le lancement de son site Web dédié au Crypto Task Force et une déclaration complète du commissaire Hester Peirce, qui dirige l'initiative. Le message de Peirce, encadré par l'évolution des voyages en voiture, met en évidence un changement de l'approche précédente et quelque peu décousue de la réglementation de la cryptographie vers un chemin plus ciblé et délibéré. Soulignant les lacunes passées, où la Commission a hésité à utiliser ses outils réglementaires existants et s'est plutôt appuyé sur des mesures d'application, Peirce souligne la nécessité d'une approche plus constructive et proactive, soulignant l'engagement du groupe de travail à la fois à favoriser l'innovation et à protéger les investisseurs. Cette nouvelle direction signale un tournant potentiel dans la relation de la SEC avec l'industrie cryptographique, s'éloignant des mesures réactives vers un cadre réglementaire plus collaboratif et prospectif. L'analogie de Peirce d'un road trip, passant de l'ère des cartes papier et des voies imprévisibles vers la précision des systèmes de navigation moderne, illustre la trajectoire prévue de la SEC. L'approche passée, caractérisée par l'incertitude et l'application réactive, est comparée à la navigation avec des outils limités, conduisant à un chemin sinueux et peu clair. Le groupe de travail, en revanche, vise à établir une feuille de route claire pour l'industrie cryptographique, fournissant des conseils et des clarté aux innovateurs et aux investisseurs. Cela implique de développer un cadre réglementaire complet qui aborde les caractéristiques uniques des actifs numériques tout en garantissant la protection des investisseurs et l'intégrité du marché. Le voyage, admet Peirce, nécessitera de la patience, car démêler les complexités du paysage cryptographique et établir un cadre réglementaire robuste prendra du temps et des efforts.

The Crypto Task Force has outlined several key areas of focus, encompassing a wide spectrum of crypto-related activities. Determining the security status of various crypto assets is paramount, as this classification significantly impacts the applicable regulations. The Task Force will also delineate the boundaries of the SEC's jurisdiction, clarifying which activities fall outside its purview and offering no-action letters to provide regulatory certainty. Furthermore, the initiative will explore potential avenues for facilitating compliant token offerings, including temporary relief for offerings that meet specific disclosure requirements and modifications to existing registration pathways like Regulation A and crowdfunding. These efforts demonstrate a proactive approach towards accommodating innovation within a regulated framework.

Le groupe de travail sur la crypto a décrit plusieurs domaines clés d'orientation, englobant un large éventail d'activités liées à la crypto. La détermination de l'état de sécurité de divers actifs cryptographiques est primordiale, car cette classification a un impact significatif sur les réglementations applicables. Le groupe de travail délimitera également les limites de la juridiction de la SEC, clarifiant quelles activités ne relèvent de son champ et offrant des lettres sans action pour fournir une certitude réglementaire. En outre, l'initiative explorera les voies potentielles pour faciliter les offres de jetons conformes, y compris un soulagement temporaire pour les offres qui répondent aux exigences de divulgation spécifiques et aux modifications des voies d'enregistrement existantes telles que le règlement A et le financement participatif. Ces efforts démontrent une approche proactive de l'adaptation à l'innovation dans un cadre réglementé.

Addressing the operational aspects of the crypto industry is another crucial aspect of the Task Force's mandate. This includes evaluating updates to the special-purpose broker-dealer no-action statement to encompass custodians of both crypto asset securities and non-securities. Collaborating with investment advisers to establish a regulatory framework for client asset custody in the crypto space is also a priority. Providing clarity on the application of securities laws to crypto lending and staking programs, along with issuing clear statements on the approval process for crypto exchange-traded products (ETPs), further demonstrate the Task Force's commitment to providing regulatory guidance for emerging crypto activities. These efforts aim to create a more stable and transparent environment for both businesses operating within the crypto ecosystem and investors participating in it.

S'attaquer aux aspects opérationnels de l'industrie cryptographique est un autre aspect crucial du mandat du groupe de travail. Cela comprend l'évaluation des mises à jour de l'énoncé de non-action de courtier à usage spécial pour englober les gardiens des titres d'actifs cryptographiques et des non-sécurités. Collaborer avec des conseillers en placement pour établir un cadre réglementaire pour la garde des actifs du client dans l'espace cryptographique est également une priorité. Prévoyant de la clarté de l'application des lois sur les valeurs mobilières aux programmes de prêts et de sillages cryptographiques, ainsi que de publier des déclarations claires sur le processus d'approbation des produits négociés en échange de crypto (ETP), démontrent en outre l'engagement du groupe de travail à fournir des conseils réglementaires pour les activités cryptographiques émergentes. Ces efforts visent à créer un environnement plus stable et transparent pour les deux entreprises opérant dans l'écosystème de la cryptographie et les investisseurs qui y participent.

Beyond these specific areas, the Task Force will also address the intersection of crypto with clearing agency and transfer agent rules, ensuring the proper functioning of these critical market infrastructure components in the context of digital assets. Moreover, recognizing the global nature of the crypto industry, the Task Force will facilitate international collaboration through a cross-border sandbox, allowing for limited-scale, temporary experimentation on crypto projects with international partners. This approach recognizes the need for harmonized regulatory approaches across jurisdictions to effectively address the challenges and opportunities presented by the global crypto market. By encouraging international cooperation, the Task Force aims to foster a more consistent and effective regulatory landscape for crypto assets worldwide.

Au-delà de ces domaines spécifiques, le groupe de travail abordera également l'intersection de la crypto avec les règles d'agence de compensation et d'agent de transfert, garantissant le bon fonctionnement de ces composants d'infrastructure de marché critiques dans le contexte des actifs numériques. De plus, reconnaissant la nature mondiale de l'industrie cryptographique, le groupe de travail facilitera la collaboration internationale à travers un bac à sable transfrontalier, permettant une expérimentation temporaire à l'échelle limitée sur des projets cryptographiques avec des partenaires internationaux. Cette approche reconnaît la nécessité d'approches réglementaires harmonisées à travers les juridictions pour relever efficacement les défis et les opportunités présentés par le marché mondial de la cryptographie. En encourageant la coopération internationale, le groupe de travail vise à favoriser un paysage réglementaire plus cohérent et plus efficace pour les actifs cryptographiques dans le monde.

Finally, Commissioner Peirce emphasizes the importance of public engagement in shaping the future of crypto regulation. The launch of the Crypto Task Force website serves as a platform for disseminating information, fostering dialogue, and soliciting feedback from the public. This commitment to transparency and public participation reflects a shift towards a more collaborative and inclusive regulatory process. By inviting stakeholders to actively participate in the conversation, the SEC aims to develop a regulatory framework that reflects the needs and perspectives of the broader crypto community, ensuring a more balanced and effective approach to regulating this rapidly evolving industry. This open dialogue is crucial for navigating the complexities of the crypto space and establishing a regulatory framework that fosters innovation while mitigating risks.

Enfin, le commissaire Peirce souligne l'importance de l'engagement du public dans la formation de l'avenir de la réglementation cryptographique. Le lancement du site Web du Crypto Task Force sert de plate-forme pour diffuser des informations, favoriser le dialogue et solliciter les commentaires du public. Cet engagement envers la transparence et la participation du public reflète un changement vers un processus réglementaire plus collaboratif et inclusif. En invitant les parties prenantes à participer activement à la conversation, la SEC vise à développer un cadre réglementaire qui reflète les besoins et les perspectives de la communauté cryptographique plus large, garantissant une approche plus équilibrée et plus efficace pour réguler cette industrie en évolution rapide. Ce dialogue ouvert est crucial pour naviguer dans les complexités de l'espace cryptographique et établir un cadre réglementaire qui favorise l'innovation tout en atténuant les risques.