Coinbase remporte le procès contre SEC, ouvrant la voie à des réglementations Clear Crypto aux États-Unis

La Commission américaine des Securities and Exchange (SEC) a accepté de supprimer son procès contre Coinbase après des mois de poursuites judiciaires. La décision nécessite toujours l'approbation finale des commissaires de la SEC, mais une annonce officielle est attendue la semaine prochaine.

The U.S. Securities and Exchange Commission (SEC) is set to drop its lawsuit against Coinbase, according to a report by CoinChapter. The decision still needs final approval from the SEC commissioners, but an official announcement is expected next week.

La Commission américaine des Securities and Exchange (SEC) devrait abandonner son procès contre Coinbase, selon un rapport de Coinchapter. La décision nécessite toujours l'approbation finale des commissaires de la SEC, mais une annonce officielle est attendue la semaine prochaine.

The lawsuit in question began in June 2023. The SEC accused Coinbase of operating as an unregistered securities exchange, broker, and clearing agency. Specific tokens listed by Coinbase, such as Solana (SOL), Cardano (ADA), and Polygon (MATIC), were classified by the SEC as unregistered securities. Additionally, the SEC stated Coinbase’s staking program was an investment contract, and therefore, a security.

Le procès en question a commencé en juin 2023. La SEC a accusé Coinbase de fonctionner en tant que bourse, courtier et agence de compensation non enregistrés. Des jetons spécifiques répertoriés par Coinbase, tels que Solana (Sol), Cardano (ADA) et Polygon (MATIC), ont été classés par la SEC comme titres non enregistrés. En outre, la SEC a déclaré que le programme de mise en place de Coinbase était un contrat d'investissement et, par conséquent, une garantie.

Coinbase opposed these claims from the start, arguing that its business was transparent and lawful. The company emphasized that the SEC had approved its business model during Coinbase’s public listing on Nasdaq in April 2021.

Coinbase s'est opposé à ces affirmations dès le début, arguant que ses activités étaient transparentes et légales. La société a souligné que la SEC avait approuvé son modèle commercial lors de la liste publique de Coinbase sur le NASDAQ en avril 2021.

Coinbase CEO Brian Armstrong Comments on SEC Decision

Le PDG de Coinbase, Brian Armstrong, commente la décision de la SEC

Coinbase CEO Brian Armstrong commented on the decision, saying:

Le PDG de Coinbase, Brian Armstrong, a commenté la décision en disant:

“If this goes through, it’s a really big deal, not just for us, but for the whole crypto industry. The 50 million Americans who hold crypto, and I think for the rest of the world because this is an important signal about where things are going.”

«Si cela se passe, c'est vraiment un gros problème, pas seulement pour nous, mais pour toute l'industrie de la cryptographie. Les 50 millions d'Américains qui tiennent la crypto, et je pense pour le reste du monde parce que c'est un signal important sur l'endroit où les choses vont. »

Armstrong’s comment conveys how critical the new development is for the crypto industry. Coinbase had repeatedly argued that the SEC lawsuit was unjustified. The company stated that it had always operated transparently.

Le commentaire d'Armstrong explique à quel point le nouveau développement est critique pour l'industrie cryptographique. Coinbase avait soutenu à plusieurs reprises que le procès de la SEC n'était pas justifié. La société a déclaré qu'elle avait toujours opéré de manière transparente.

Throughout the lawsuit, Coinbase maintained that the SEC had previously reviewed and approved its public listing documents. This raised questions about why the lawsuit was filed in the first place.

Tout au long du procès, Coinbase a soutenu que la SEC avait précédemment examiné et approuvé ses documents d'inscription publics. Cela a soulevé des questions sur les raisons pour lesquelles le procès a été intenté en premier lieu.

Shift in SEC’s Approach to Crypto Regulation

Changement de l'approche de la SEC à la réglementation de la cryptographie

The SEC’s decision to drop the lawsuit shows a significant shift in the Commission’s approach to crypto regulation. The agency, now under Republican commissioners Mark Uyeda and Hester Peirce, appears more willing to work with the crypto industry. This is a change from past actions that focused heavily on enforcement.

La décision de la SEC de supprimer le procès montre un changement important dans l'approche de la Commission en matière de réglementation cryptographique. L'agence, maintenant sous les commissaires républicains Mark Uyeda et Hester Peirce, semble plus disposée à travailler avec l'industrie de la cryptographie. Il s'agit d'un changement par rapport aux actions passées qui se concentraient fortement sur l'application.

The SEC lawsuit against Coinbase was part of the Commissions broader actions against the crypto market. Similar enforcement was seen against other exchanges, including Binance. The SEC had argued that these exchanges operated as unregistered securities brokers, causing frustration and regulatory confusion in the crypto industry.

Le procès de la SEC contre Coinbase faisait partie des actions plus larges des commissions contre le marché de la cryptographie. Une application similaire a été vue contre d'autres échanges, notamment Binance. La SEC avait fait valoir que ces échanges fonctionnaient comme des courtiers de titres non enregistrés, provoquant la frustration et la confusion réglementaire dans l'industrie cryptographique.

Now, the decision to drop the Coinbase lawsuit may point toward a more cooperative approach. It suggests the possibility of clearer regulatory clarity.

Maintenant, la décision de supprimer le procès Coinbase peut indiquer une approche plus coopérative. Il suggère la possibilité d'une clarté réglementaire plus claire.

CoinBase to Push for Clear Crypto Regulations Following SEC Lawsuit Dismissal

Coinbase pour faire pression pour des réglementations de crypto claire après le licenciement du procès SEC

Coinbase is advocating for clear regulatory guidelines for digital assets in the U.S., following the SEC’s decision to drop its lawsuit against the exchange.

Coinbase plaide pour des directives réglementaires claires pour les actifs numériques aux États-Unis, à la suite de la décision de la SEC de supprimer son procès contre la bourse.

In a statement to CoinDesk on Monday, Coinbase Chief Policy Officer Faryar Shirzad outlined six key areas that urgently require legislative action. Without precise definitions, the crypto market will continue to face uncertainty, affecting both businesses and investors, Shirzad noted.

Dans une déclaration à Coindesk lundi, le directeur de la politique de Coinbase, Faryar Shirzad, a décrit six domaines clés qui nécessitent de toute urgence des mesures législatives. Sans définitions précises, le marché de la cryptographie continuera de faire face à l'incertitude, affectant les entreprises et les investisseurs, a noté Shirzad.

The exchange is pushing for the Commodity Futures Trading Commission (CFTC) to oversee crypto spot markets, arguing that assets like Bitcoin and Ethereum should be regulated as commodities rather than securities. This aligns with recent statements from CFTC Commissioner Caroline Pham, who has highlighted the need for CFTC jurisdiction over the spot market.

L'échange fait pression pour que la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) supervise les marchés des points cryptographiques, arguant que des actifs comme Bitcoin et Ethereum devraient être réglementés comme des matières premières plutôt que des titres. Cela s'aligne sur les déclarations récentes de la commissaire de la CFTC, Caroline Pham, qui a mis en évidence la nécessité de la juridiction de la CFTC sur le marché au comptant.

Coinbase is also calling for stablecoin regulations to ensure these digital assets have full asset backing and operate under clear financial oversight. By seeking federal or state-level guidelines for crypto exchanges and custodians, the exchange aims to address the inconsistent enforcement that has posed challenges for the industry.

Coinbase demande également la réglementation de stablecoin afin de garantir que ces actifs numériques ont un soutien complet des actifs et fonctionnent en vertu d'une surveillance financière claire. En recherchant des lignes directrices fédérales ou au niveau de l'État pour les échanges de cryptographie et les gardiens, l'échange vise à remédier à l'application incohérente qui a posé des défis pour l'industrie.