Coinbase est confronté à un renouvellement des problèmes juridiques alors que le juge rétablit la poursuite l'accusation de vendre des titres non enregistrés

Coinbase a toujours nié les actes répréhensibles, arguant que les jetons énumérés sur sa plate-forme ne sont pas des titres et que le procès manque de mérite.

Coinbase faces continued legal challenges as a federal judge has denied the crypto exchange’s latest attempt to dismiss a class action lawsuit.

Coinbase fait face à des contestations juridiques continues en tant que juge fédéral a nié la dernière tentative de Crypto Exchange de rejeter un recours collectif.

The lawsuit, filed in 2021, accuses Coinbase of offering and selling digital assets that should have been registered as securities under US law without doing so.

Le procès, déposé en 2021, accuse Coinbase d'offrir et de vendre des actifs numériques qui auraient dû être enregistrés en tant que titres en vertu de la loi américaine sans le faire.

The plaintiffs allege that Coinbase acted as an unregistered broker and failed to disclose the risks associated with these tokens, rendering the sales illegal.

Les plaignants allèguent que Coinbase a agi en tant que courtier non enregistré et n'a pas divulgué les risques associés à ces jetons, ce qui rend les ventes illégales.

According to the lawsuit, Coinbase “stands between the buyer and seller in each trade on its platform, making it the actual seller of the unregistered securities that transact each day on its platform.”

Selon le procès, Coinbase «se situe entre l'acheteur et le vendeur dans chaque métier sur sa plate-forme, ce qui en fait le vendeur réel des titres non enregistrés qui transactent chaque jour sur sa plate-forme.»

The case was initially dismissed in 2023, with the court ruling that the plaintiffs failed to sufficiently allege that Coinbase was a statutory seller.

L'affaire a été initialement rejetée en 2023, le tribunal jugeant que les plaignants n'ont pas suffisamment affirmé que Coinbase était un vendeur statutaire.

However, in April 2024, the Second Circuit reinstated the claims, allowing investors to proceed with their lawsuit under federal and state securities laws.

Cependant, en avril 2024, le deuxième circuit a rétabli les réclamations, permettant aux investisseurs de poursuivre leur procès en vertu des lois fédérales et des valeurs mobilières.

On February 7, Judge Paul Engelmayer rejected Coinbase’s latest motion for judgment on the pleadings, signaling that the statutory seller question must be resolved through discovery.

Le 7 février, le juge Paul Engelmayer a rejeté la dernière requête en jugement de Coinbase sur les actes de procédure, signalant que la question du vendeur statutaire doit être résolue par découverte.

Coinbase has consistently denied any wrongdoing, arguing that the tokens listed on its platform are not securities and that the lawsuit lacks merit.

Coinbase a toujours nié tout acte répréhensible, faisant valoir que les jetons énumérés sur sa plate-forme ne sont pas des titres et que le procès manque de mérite.

Meanwhile, the company is planning a major overhaul of its token listing process.

Pendant ce temps, l'entreprise prévoit une refonte majeure de son processus d'inscription de jetons.

Coinbase CEO Brian Armstrong recently suggested that the exchange may shift to a user-driven approach, where customers decide which tokens are scams and which have real potential.

Le PDG de Coinbase, Brian Armstrong, a récemment suggéré que l'échange pourrait passer à une approche axée sur les utilisateurs, où les clients décident quels jetons sont des escroqueries et lesquels ont un réel potentiel.

This move would eliminate Coinbase’s listing barriers and reduce its role as a gatekeeper in the crypto market.

Cette décision éliminerait les barrières de liste de Coinbase et réduirait son rôle de gardien sur le marché de la cryptographie.

It could also work in the exchange’s favor to weaken arguments that it is directly responsible for unregistered securities sales.

Il pourrait également être favorable à la faveur de l'échange d'affaiblir les arguments selon lesquels il est directement responsable des ventes de valeurs mobilières non enregistrées.

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