Les activités minières de Bitcoin (BTC) ne constituent pas le commerce des titres, la Commission des valeurs mobilières américaines (SEC) clarifie

La Commission américaine des Securities and Exchange (SEC) a clarifié sa position sur l'exploitation minière de la preuve de travail (POW), jugeant que les activités minières de Bitcoin (BTC) ne relèvent pas de la définition de la négociation de titres conformément à la loi américaine.

The US Securities and Exchange Commission (SEC) has clarified that proof-of-work (PoW) mining activities do not fall under the definition of securities trading in the US.

La Commission américaine des valeurs mobilières et de l'échange (SEC) a précisé que les activités minières de la preuve de travail (POW) ne relèvent pas de la définition des titres de négociation aux États-Unis.

This statement, which was eagerly awaited by the crypto community, confirms that mining operations on public, permissionless networks are not subject to securities regulations.

Cette déclaration, qui était attendue avec impatience par la communauté cryptographique, confirme que les opérations minières en public, les réseaux sans autorisation ne sont pas soumis aux réglementations sur les valeurs mobilières.

New Era For Bitcoin And Dogecoin Miners

Nouvelle ère pour les mineurs Bitcoin et DoGECOIN

The SEC’s decision is expected to have substantial implications for leading cryptocurrencies like Bitcoin and Dogecoin (DOGE), both of which rely on the PoW consensus mechanism to validate transactions and add new blocks to their respective blockchains.

La décision de la SEC devrait avoir des implications substantielles pour les principales crypto-monnaies comme Bitcoin et Dogecoin (DOGE), qui reposent toutes deux sur le mécanisme de consensus POW pour valider les transactions et ajouter de nouveaux blocs à leurs blocs de blocs respectifs.

In a statement issued on Thursday, the SEC’s Division of Corporation Finance addressed concerns regarding “Protocol Mining,” concluding that these activities do not involve the “offer and sale of securities” as defined under the Securities Act of 1933.

Dans un communiqué publié jeudi, la Division des finances des sociétés de la SEC a répondu aux préoccupations concernant «l'exploitation des protocoles», concluant que ces activités n'impliquent pas «l'offre et la vente de titres» telles que définies par la loi sur les valeurs mobilières de 1933.

“It is the Division’s view that ‘Mining Activities' do not involve the offer and sale of securities within the meaning of Section 2(a)(1) of the Securities Act and Section 3(a)(10) of the Securities Exchange Act of 1934,” the SEC noted.

"Il est de l'avis de la division que les« activités minières »n'impliquent pas l'offre et la vente de titres au sens de l'article 2 (a) (1) de la loi sur les valeurs mobilières et de l'article 3 (a) (10) de la Securities Exchange Act de 1934», a noté la SEC.

This determination means that individual miners and mining pools engaged in these activities are not required to register transactions with the Commission under the Securities Act, nor do they need to fall within any exemptions from registration.

Cette détermination signifie que les mineurs individuels et les piscines minières engagés dans ces activités ne sont pas tenus d'enregistrer les transactions avec la Commission en vertu de la loi sur les valeurs mobilières, et ils n'ont pas besoin de relever des exemptions de l'enregistrement.

Trump Era Regulations

Règlements de l'ère Trump

The SEC’s ruling is particularly important for miners who invest significant resources in computational power and energy costs to secure blockchain networks.

La décision de la SEC est particulièrement importante pour les mineurs qui investissent des ressources importantes dans les coûts de puissance de calcul et d'énergie pour sécuriser les réseaux de blockchain.

The decision allows both solo miners and mining pools—where several miners combine their resources to increase their chances of earning rewards—to continue their operations without the burden of regulatory uncertainty.

La décision permet à la fois les mineurs solo et les piscines minières - où plusieurs mineurs combinent leurs ressources pour augmenter leurs chances de gagner des récompenses - pour poursuivre leurs opérations sans la charge de l'incertitude réglementaire.

While the SEC did not specify particular blockchains in its statement, the ruling effectively applies to major PoW networks like Bitcoin and Dogecoin.

Bien que la SEC n'ait pas précisé des blockchains particuliers dans sa déclaration, la décision s'applique effectivement aux principaux réseaux de prisonniers de guerre comme Bitcoin et Dogecoin.

The Commodity Futures Trading Commission (CFTC) has previously classified these assets as commodities rather than securities, further solidifying the regulatory landscape for these cryptocurrencies.

La Commodity Futures Trading Commission (CFTC) a précédemment classé ces actifs comme des matières premières plutôt que comme des titres, renforçant davantage le paysage réglementaire de ces crypto-monnaies.

This clarification comes amidst a shift in the regulatory environment under US President Donald Trump, who has positioned himself as a pro-crypto leader.

Cette clarification intervient au milieu d'un changement dans l'environnement réglementaire du président américain Donald Trump, qui s'est positionné en tant que chef pro-Crypto.

Trump’s administration has aimed to make the US a global hub for blockchain and digital assets, establishing the Council of Advisers on Digital Assets to develop industry-friendly regulations.

L'administration de Trump a visé à faire des États-Unis un centre mondial pour la blockchain et les actifs numériques, établissant le Conseil des conseillers sur les actifs numériques pour développer des réglementations conviviales.

The SEC’s confirmation that PoW mining does not constitute securities dealing may bolster confidence among investors and miners alike, signaling a move towards clearer and more favorable regulations in the cryptocurrency space.

La confirmation de la SEC que l'exploitation de POW ne constitue pas des titres de titres peut renforcer la confiance des investisseurs et des mineurs, signalant une évolution vers des réglementations plus claires et plus favorables dans l'espace des crypto-monnaies.

At the time of writing, Bitcoin trades at $83,875, recording losses of up to 13% in the monthly time frame.

Au moment de la rédaction du présent document, Bitcoin se négocie à 83 875 $, enregistrant des pertes allant jusqu'à 13% dans le délai mensuel.